Résultats de la recherche
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RONDONNEAU (Louis)
RÉPERTOIRE ALPHABÉTIQUE, CHRONOLOGIQUE ET PAR C...
Prix habituel 60,00 €Prix habituel -
[Ordonnances]
PROCEZ VERBAL DES CONFÉRENCES TENUES PAR ORDRE ...
Prix habituel 350,00 €Prix habituel -
LA BIGOTIÈRE (René de Perchambault de)
COMMENTAIRES SUR LA COUTUME DE BRETAGNE ou Inst...
Prix habituel 800,00 €Prix habituel -
REVUE TRIMESTRIELLE DE L’INSTITUT NATIONAL D’ÉT...
Prix habituel 15,00 €Prix habituel -
JURISPRUDENCE NORMANDE : RECUEIL DES ARRÊTS DES...
Prix habituel 25,00 €Prix habituel -
[CEDECE]
SERVICE PUBLIC ET DROIT COMMUNAUTAIRE. Les gran...
Prix habituel 20,00 €Prix habituel -
[Colloque]
LE BANQUIER ET SON DÉBITEUR : SON RISQUE ET SA ...
Prix habituel 15,00 €Prix habituel -
[Conseil d’État]
LES LOIS DE BIOÉTHIQUE : CINQ ANS APRÈS, Étude ...
Prix habituel 20,00 €Prix habituel -
BRETONNIER (Barthelemy-Joseph)
RECUEIL PAR ORDRE ALPHABÉTIQUE DES PRINCIPALES ...
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[Périodique]
LE QUOTIDIEN JURIDIQUE, JURISPRUDENCE, Recueil ...
Prix habituel 10,00 €Prix habituel -
[Conseil d’État]
JURISPRUDENCE DU CONSEIL D’ÉTAT. PRINCIPALES DÉ...
Prix habituel 50,00 €Prix habituel -
FOURNIVAL (Simon)
RECUEIL GÉNÉRAL DES TITRES, concernant les Fonc...
Prix habituel 600,00 €Prix habituel -
[Collectif]
LES AFFAIRES ÉTRANGÈRES, Université d’Aix-Marse...
Prix habituel 40,00 €Prix habituel -
POTHIER (Robert-Joseph)
TRAITÉ DES RETRAITS, Pour servir d’Appendice au...
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DALLOZ et TOURNEMINE
JURISPRUDENCE GÉNÉRALE DU ROYAUME, RECUEIL PÉRI...
Prix habituel 25,00 €Prix habituel -
CAROLUS-BARRÉ (Louis)
LES PLUS ANCIENNES CHARTES EN LANGUE FRANÇAISE,...
Prix habituel 80,00 €Prix habituel -
ANTY (Raymond)
LE CONCOURS : MODE DE RECRUTEMENT DES FONCTIONS...
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MACKELDEY (Ferdinand)
MANUEL DE DROIT ROMAIN CONTENANT LA THÉORIE DES...
Prix habituel 90,00 €Prix habituel -
[Périodique]
EUROPE 1993, Pouvoirs n° 48, Revue française d’...
Prix habituel 20,00 €Prix habituel -
[Loisel], REULOS Michel
LES INSTITUTES COUSTUMIÈRES DE LOISEL, nouvelle...
Prix habituel 17,00 €Prix habituel -
[Mélanges Burdeau]
MÉLANGES OFFERTS À GEORGES BURDEAU : LE POUVOIR...
Prix habituel 140,00 €Prix habituel -
[Recueil]
RECUEIL DE JURISPRUDENCE DES CONSEILS DE PRÉFEC...
Prix habituel 25,00 €Prix habituel -
RECUEIL OFFICIEL DES INSTRUCTIONS ET CIRCULAIRE...
Prix habituel 45,00 €Prix habituel -
BERLIA (Georges)
QUELQUES RÉFLEXIONS SUR LA « LOI DEBRÉ », Cercl...
Prix habituel 10,00 €Prix habituel
![[Ordonnances] – PROCEZ VERBAL DES CONFÉRENCES TENUES PAR ORDRE DU ROI, ENTRE MESSIEURS LES COMMISSAIRES DU CONSEIL, ET MESSIEURS LES DÉPUTÉS DU PARLEMENT DE PARIS, POUR L’EXAMEN DES ARTICLES DE L’ORDONNANCE CIVILE DU MOIS D’AVRIL 1667 ET DE L’ORDONNANCE C](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/35344-1_d48a07fe-6cd0-4b23-85ee-a6bc10917db9.jpg?v=1790059646&width=533)
![[CEDECE] – SERVICE PUBLIC ET DROIT COMMUNAUTAIRE. Les grands textes, Institut de recherche et d’études sur les normativités européennes, sous la direction de Robert Kovar et Denys Simon, Série textes et documents](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/46209-1.jpg?v=1766943460&width=533)
![[Colloque] – LE BANQUIER ET SON DÉBITEUR : SON RISQUE ET SA RESPONSABILITÉ, Journées d’études 1982 de l’Institut International Luxembourg](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/15672-1.jpg?v=1789984237&width=533)
![[Conseil d’État] – LES LOIS DE BIOÉTHIQUE : CINQ ANS APRÈS, Étude adoptée par l’Assemblée générale du Conseil d’État le 25 novembre 1999, Les Études du C.E.](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/50541-1.jpg?v=1766947676&width=533)
![[Périodique] – LE QUOTIDIEN JURIDIQUE, JURISPRUDENCE, Recueil des arrêts et jugements annotés publiés dans le Quotidien juridique, 2e semestre 1997, éd. hors commerce](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/16085-1.jpg?v=1766917702&width=533)
![[Conseil d’État] – JURISPRUDENCE DU CONSEIL D’ÉTAT. PRINCIPALES DÉCISIONS 1973-1974 ; 1974-1975 ; 1975-1976 ; 1976-1977 et 1977-1978 et rapport sur l’exécution des décisions des juridictions administratives](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/18055-1_1e3c0c83-b874-4f1f-8dcf-6731158f1682.jpg?v=1789982915&width=533)
![[Collectif] – LES AFFAIRES ÉTRANGÈRES, Université d’Aix-Marseille, Centre de sciences politiques de l’Institut d’études juridiques de Nice, coll. Bibl. des Centres d’Études supérieures spécialisés, t. V](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/37864-1.jpg?v=1766935885&width=533)
![[Périodique] – EUROPE 1993, Pouvoirs n° 48, Revue française d’études constitutionnelles et politiques](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/25684-1.jpg?v=1766928455&width=533)
![[Loisel], REULOS Michel – LES INSTITUTES COUSTUMIÈRES DE LOISEL, nouvelle éd. avec les variantes des éditions antérieures, une table de concordance et des tables analytiques - réimpression de la 3e édition de 1611 : Institutes coustumières ou Manuel de pl](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/3888-1.jpg?v=1766945635&width=533)
![[Mélanges Burdeau] – MÉLANGES OFFERTS À GEORGES BURDEAU : LE POUVOIR, Introduction de Bernard Chantebout et Francis Hamon](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/57503-1.jpg?v=1780997469&width=533)
![[Recueil] – RECUEIL DE JURISPRUDENCE DES CONSEILS DE PRÉFECTURE DE FRANCE, D’ALGÉRIE ET DES DÉPARTEMENTS D’OUTRE-MER, Publié sous la dir. de Pierre Dilhac, Avec le concours de Maurice Duverger, Jules Ramarony](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/57974-1.jpg?v=1790507661&width=533)
