Résultats de la recherche
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BREDIN (Jean-Denis)
L’ENTREPRISE SEMI-PUBLIQUE ET PUBLIQUE ET LE DR...
Prix habituel 160,00 €Prix habituel -
RIBAS (J.-J.)
LES SERVICES DE LA FONCTION PUBLIQUE DANS LE MONDE
Prix habituel 20,00 €Prix habituel -
PROUDHON (Jean-Baptiste)
TRAITÉ DU DOMAINE PUBLIC OU DE LA DISTINCTION D...
Prix habituel 240,00 €Prix habituel -
BÉNOIT (Francis-Paul)
LA RESPONSABILITÉ DE LA PUISSANCE PUBLIQUE DU F...
Prix habituel 90,00 €Prix habituel -
DELVOLVÉ (Pierre)
DROIT PUBLIC DE L’ÉCONOMIE, coll. Précis Droit ...
Prix habituel 20,00 €Prix habituel -
MANGIN et SOREL (Alexandre)
TRAIT DE L’ACTION PUBLIQUE ET DE L’ACTION CIVIL...
Prix habituel 106,71 €Prix habituel -
DUCHÊNE (Maurice) et PASTUREL (Marcel)
LE CONTRAT DE TRANSPORT ET SON APPLICATION SUR ...
Prix habituel 30,00 €Prix habituel -
[Colloque]
LES PRÉVISIONS BUDGÉTAIRES DANS LE CADRE DES PR...
Prix habituel 35,00 €Prix habituel -
FAVOREU (Louis)
DU DÉNI DE JUSTICE EN DROIT PUBLIC FRANÇAIS, Pr...
Prix habituel 180,00 €Prix habituel -
HAMIAUT (Marcel)
NOUVEAU CODE ANNOTÉ DES PENSIONS CIVILES ET MIL...
Prix habituel 30,00 €Prix habituel -
[RTDCiv.]
REVUE TRIMESTRIELLE DE DROIT CIVIL, TABLES GÉNÉ...
Prix habituel 40,00 €Prix habituel -
MARTIN (Germain)
FINANCES PUBLIQUES DE LA FRANCE ET LA FORTUNE P...
Prix habituel 50,00 €Prix habituel -
[ESMEIN (Adhémar) - RTDCiv.]
REVUE TRIMESTRIELLE DE DROIT CIVIL fondée par A...
Prix habituel 450,00 €Prix habituel -
LAMARQUE (Jean)
RECHERCHES SUR L’APPLICATION DU DROIT PRIVÉ AUX...
Prix habituel 60,00 €Prix habituel -
PRIEUR (Michel)
LES ENTREPRISES PUBLIQUES LOCALES, Préface de F...
Prix habituel 30,00 €Prix habituel -
FABREGUETTES (Polydore)
TRAITÉ DES EAUX PUBLIQUES ET DES EAUX PRIVÉES
Prix habituel 180,00 €Prix habituel -
CÉLIER (Charles)
DROIT PUBLIC ET VIE ÉCONOMIQUE, Cours professé ...
Prix habituel 25,00 €Prix habituel -
WRIGHT (Vincent)
LE CONSEIL D’ÉTAT SOUS LE SECOND EMPIRE, Travau...
Prix habituel 60,00 €Prix habituel -
GARAGNON (Jean)
L’ORIGINE DU PRINCIPE DE L’ÉGALE ADMISSIBILITÉ ...
Prix habituel 60,00 €Prix habituel -
SIBERT (Marcel)
TRAITÉ DE DROIT INTERNATIONAL PUBLIC, LE DROIT ...
Prix habituel 250,00 €Prix habituel -
[RTDCiv. - ESMEIN (Adhémar)]
REVUE TRIMESTRIELLE DE DROIT CIVIL fondée en 19...
Prix habituel 1.000,00 €Prix habituel -
Collectif
DROIT DE LA MER, Inst. des Hautes Études Intern...
Prix habituel 91,47 €Prix habituel -
[Périodique]
BULLETIN DE L’ASSOCIATION FRANÇAISE POUR LA PRO...
Prix habituel 10,00 €Prix habituel -
MESNARD (André-Hubert)
L’ACTION CULTURELLE DES POUVOIRS PUBLICS, Préfa...
Prix habituel 45,00 €Prix habituel
![[Colloque] – LES PRÉVISIONS BUDGÉTAIRES DANS LE CADRE DES PRÉVISIONS ÉCONOMIQUES ET LEURS ADAPTATIONS, Congrès de Varsovie, Septembre 1961, XVIIe session, Institut international de finances publiques](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/55222-1.jpg?v=1779694239&width=533)
