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VERNET (Prosper)
TRAITÉ DE LA QUOTITÉ DISPONIBLE, ou Traité des ...
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ÉTUDES D’HISTOIRE DU DROIT PRIVÉ EN SOUVENIR DE...
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GUICHARD-AYOUB (Éliane), ROIG (Charles) et GRANGÉ (Jean)
ÉTUDES SUR LE PARLEMENT DE LA Ve RÉPUBLIQUE, Pr...
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POULLAIN DU PARC (Augustin Marie)
LA COUTUME ET LA JURISPRUDENCE COUTUMIÈRE DE BR...
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GOUADAIN (Daniel)
L’INTÉGRATION FISCALE DES GROUPES DE SOCIÉTÉS
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MELEŃ (Alexander-Czeslaw)
LE DROIT DES GENS ET LE SYSTÈME DU DROIT POLONI...
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PHYTILIS (Jacques), KISLIAKOFF (Nadia), SPITTERI (Henri) et FRÊCHE (Georges)
QUESTIONS ADMINISTRATIVES DANS LA FRANCE DU XVI...
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DUVERGIER (J.-B.)
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CODE DES LOIS, DÉCRETS ET ORDONNANCES SUR L’ENR...
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DUPICHOT (Jacques)
LE DROIT DES OBLIGATIONS, coll. Que sais-je ?
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COURS DE DROIT CIVIL, Licence 3e année ancien r...
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FRÉJAVILLE (Marcel)
DES MEUBLES PAR ANTICIPATION, Questions juridiq...
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Collectif
LAW IN THE UNITED STATES OF AMERICA IN SOCIAL A...
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SAVATIER (René)
LA RECHERCHE DE LA PATERNITÉ. Étude pratique de...
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[Code], FAIVRE (Albert) et BENOIT-LÉVY (Edmond)
CODE MANUEL DE LA PRESSE, Contenant : Le texte ...
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RECUEIL DE JURISPRUDENCE DE L’ADMINISTRATION DE...
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PERROT (Ernest)
PRÉCIS ÉLÉMENTAIRE D’HISTOIRE DU DROIT FRANÇAIS...
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[Bulletin des lois de l’Empire français]
BULLETIN DES LOIS DE L’EMPIRE FRANÇAIS, 4ème sé...
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[Mélanges Didier (Noël)]
ÉTUDES HISTORIQUES À LA MÉMOIRE DE NOËL DIDIER ...
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BRESSOLLES (Paul)
THÉORIE ET PRATIQUE DES DONS MANUELS
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GAZIER (Henri)
LÉGISLATION ET JURISPRUDENCE DES ACCIDENTS DU T...
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SCIALOM (Rémy)
ANTHOLOGIE DE DROIT HÉBRAÏQUE, t. III – « La l...
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DUFEY de l’Yonne, (Pierre-Joseph-Spiridion)
JURISPRUDENCE COMMERCIALE OU RECUEIL DES JUGEME...
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![[Code] – CODE DES LOIS, DÉCRETS ET ORDONNANCES SUR L’ENREGISTREMENT, LE TIMBRE, LES DROITS DE GREFFE ET D’HYPOTHÈQUE, LE NOTARIAT, LES AMENDES DE PROCÉDURE CIVILE, ETC. SUPPLÉMENT POUR LES ANNÉE 1879 À 1890](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/18346-1.jpg?v=1766923396&width=533)
![[Code], FAIVRE (Albert) et BENOIT-LÉVY (Edmond) – CODE MANUEL DE LA PRESSE, Contenant : Le texte de la nouvelle loi ; article par article, la législation antérieure, le résumé de la discussion au Parlement, le commentaire d’après les documents officiels,](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/56904-1_1d1a1342-09f0-4a25-9635-7d69935aea31.jpg?v=1779694708&width=533)
![[Bulletin des lois de l’Empire français] – BULLETIN DES LOIS DE L’EMPIRE FRANÇAIS, 4ème série, tome XVII, contenant les lois rendues pendant le Second Semestre 1812 (n° 440 à 461)](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/26372-1.jpg?v=1766928888&width=533)
![[Mélanges Didier (Noël)] – ÉTUDES HISTORIQUES À LA MÉMOIRE DE NOËL DIDIER publiées par la Fac. de Droit et des Sciences Économiques de Grenoble](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/51055-1.jpg?v=1766948726&width=533)
