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MARCADÉ (Victor-Napoléon)
EXPLICATION THÉORIQUE ET PRATIQUE DU CODE NAPOL...
Prix habituel 25,00 €Prix habituel -
BOURIN (Guillaume Xavier)
CONTRIBUTION À L’ÉTUDE DU DÉLIT DE MANIPULATION...
Prix habituel 35,00 €Prix habituel -
HERICOURT (Louis de)
TRAITÉ DE LA VENTE DES IMMEUBLES PAR DÉCRET, AV...
Prix habituel 200,00 €Prix habituel -
POELEMANS (Maiténa)
La sanction dans l'ordre juridique communautair...
Prix habituel 50,00 €Prix habituel -
[Collectif]
EUROPEAN CONVENTION ON HUMAN RIGHTS, collected ...
Prix habituel 20,00 €Prix habituel -
DENYS (Odet)
LES GARANTIES DE LA LIBERTÉ INDIVIDUELLE, Analy...
Prix habituel 70,00 €Prix habituel -
ROUSSEAU (Dominique)
DROIT DU CONTENTIEUX CONSTITUTIONNEL, 2ème éd.,...
Prix habituel 20,00 €Prix habituel -
BELLEYME (M. de)
ORDONNANCES SUR REQUÊTES ET SUR RÉFÉRÉS SELON L...
Prix habituel 60,00 €Prix habituel -
RIALS (Stéphane)
TEXTES CONSTITUTIONNELS FRANÇAIS, 10ème éd., co...
Prix habituel 10,00 €Prix habituel -
DELICOSTOPOULOS (Constantin S.)
L’ENCADREMENT PROCESSUEL DES AUTORITÉS DE MARCH...
Prix habituel 25,00 €Prix habituel -
Colloque
RAPPORT DE LA COMMISSION D’EXPERTS POUR L’APPLI...
Prix habituel 15,00 €Prix habituel -
VÉZINHET (Auguste)
DE L’ERREUR ET DE SES EFFETS DANS LES CONTRATS ...
Prix habituel 50,00 €Prix habituel -
SALZMANN (Joëlle)
LE CONTRÔLE NATIONAL DES CONCENTRATIONS EN 25 Q...
Prix habituel 20,00 €Prix habituel -
AVRIL (Pierre) et GICQUEL (Jean)
LE CONSEIL CONSTITUTIONNEL, 2ème éd., coll. Cle...
Prix habituel 10,00 €Prix habituel -
GOHIN (Olivier)
LA CONTRADICTION DANS LA PROCÉDURE ADMINISTRATI...
Prix habituel 140,00 €Prix habituel -
TROPLONG (Raymond-Théodore)
LE DROIT CIVIL EXPLIQUÉ suivant l’ordre des art...
Prix habituel 90,00 €Prix habituel -
TARTANSON (Jacques)
LA VENTE D’IMMEUBLE À CONSTRUIRE JUSQU’À LA DÉL...
Prix habituel 20,00 €Prix habituel -
PAGÈS (Jeanne)
LE CONTRÔLE DES NAISSANCES EN FRANCE ET À L’ÉTR...
Prix habituel 70,00 €Prix habituel -
CURASSON (Jacques)
TRAITÉ DE LA COMPÉTENCE DES JUGES DE PAIX (…), ...
Prix habituel 15,00 €Prix habituel -
[Colloque]
PROCÈS PÉNAL ET DROITS DE L’HOMME. VERS UNE CON...
Prix habituel 30,00 €Prix habituel -
MORELLÓ (Don Jayme)
COLECCION DE CONTRATOS, PACTOS PUBLICOS, TESTAM...
Prix habituel 100,00 €Prix habituel -
HOLLEAUX (Dominique), GOTHOT (Pierre)
LA CONVENTION ENTRE LES ÉTATS MEMBRES DE LA COM...
Prix habituel 12,00 €Prix habituel -
BELLEYME (M. de)
ORDONNANCES SUR REQUÊTES ET SUR RÉFÉRÉS SELON L...
Prix habituel 50,00 €Prix habituel -
NÉZARD (Henry)
ÉLÉMENTS DE DROIT PUBLIC (PRINCIPES DU DROIT PU...
Prix habituel 50,00 €Prix habituel
![[Collectif] – EUROPEAN CONVENTION ON HUMAN RIGHTS, collected texts ; CONVENTION EUROPÉENNE DES DROITS DE L’HOMME, recueil de textes, Sixth Edition, 6e éd.](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/30831-1_4dece36b-191e-4bd9-bed7-d1008f60edd9.jpg?v=1789984839&width=533)
![[Colloque] – PROCÈS PÉNAL ET DROITS DE L’HOMME. VERS UNE CONSCIENCE EUROPÉENNE, Travaux du colloque organisé au Centre Georges-Pompidou par la Bibliothèque publique d’information et le journal Le Monde les 26 et 27 mars 1991. Comité scientifique présidé p](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/21870-1.jpg?v=1766925661&width=533)
