Résultats de la recherche
-
[Mélanges Jeanneau]
LES MUTATIONS CONTEMPORAINES DU DROIT PUBLIC, M...
Prix habituel 80,00 €Prix habituel -
SOTO (Jean de)
GRANDS SERVICES PUBLICS ET ENTREPRISES NATIONAL...
Prix habituel 20,00 €Prix habituel -
STEFANO (Alain Di)
LA PARTICIPATION DES FONCTIONNAIRES CIVILS À LA...
Prix habituel 60,00 €Prix habituel -
[Mélanges Fatôme]
BIEN PUBLIC, BIEN COMMUN, Mélanges en l’honneur...
Prix habituel 60,00 €Prix habituel -
KUREK (Aline)
LE JUGE FINANCIER, JUGE ADMINISTRATIF, Thèse (d...
Prix habituel 60,00 €Prix habituel -
RAYNARD (Jacques), PY (Emmanuel), TRÉFIGNY (Pascale)
DROIT DE LA PROPRIÉTÉ INDUSTRIELLE, 2e éd.
Prix habituel 30,00 €Prix habituel -
[Mélanges Malinvaud]
ÉTUDES OFFERTES AU PROFESSEUR PHILIPPE MALINVAUD
Prix habituel 45,00 €Prix habituel -
[Ministère de la Justice]
GUIDE PRATIQUE DE LA JUSTICE, Préface de Robert...
Prix habituel 15,00 €Prix habituel -
CAILLE (Jacques)
LA PROCÉDURE JUDICIAIRE DE L’IMMATRICULATION FO...
Prix habituel 60,00 €Prix habituel -
GOTZEN (Marcel)
LA PROPRIÉTÉ INDUSTRIELLE ET LES ARTICLES 36 ET...
Prix habituel 15,00 €Prix habituel -
MONNIER (François)
LES DÉBUTS DE L’ADMINISTRATION ÉCLAIRÉE, Extrai...
Prix habituel 15,00 €Prix habituel -
BARRÉ (Martine)
L’ACCESSION À LA PROPRIÉTÉ D’UNE MAISON INDIVID...
Prix habituel 90,00 €Prix habituel -
FERSTENBERT (Jacques)
RECHERCHE SUR LA NOTION JURIDIQUE DE SPÉCIALITÉ...
Prix habituel 80,00 €Prix habituel -
PICARD (Alfred)
TRAITÉ DES EAUX, Droit et administration, t. II...
Prix habituel 45,00 €Prix habituel -
SALEILLES (Raymond)
ÉTUDE SUR L’EXPOSÉ FAIT PAR M. MAURICE HAURIOU,...
Prix habituel 15,00 €Prix habituel -
PLANTEY (Alain)
RÉFORMES DANS LA FONCTION PUBLIQUE, Complément ...
Prix habituel 45,00 €Prix habituel -
LABOULAYE (Édouard)
HISTOIRE DU DROIT DE PROPRIÉTÉ FONCIÈRE EN OCCI...
Prix habituel 180,00 €Prix habituel -
FAYOLLE (André), EVEILLARD (Jean)
L’IMPÔT SUR LES VALEURS MOBILIÈRES et les socié...
Prix habituel 50,00 €Prix habituel -
ROUSSILLON (Henry)
LES STRUCTURES TERRITORIALES DES COMMUNES, Réfo...
Prix habituel 80,00 €Prix habituel -
SARRAZIN (Arthur)
ÉTUDE HISTORIQUE ET CRITIQUE SUR LA RESPONSABIL...
Prix habituel 120,00 €Prix habituel -
[DESSERTEAUX (Marc) et ROPERS (L.)]
REVUE CRITIQUE DE LÉGISLATION ET DE JURISPRUDEN...
Prix habituel 30,00 €Prix habituel -
CHARDOT (Marc)
LA COLLABORATION FINANCIÈRE DES ADMINISTRATIONS...
Prix habituel 70,00 €Prix habituel -
ROUSSEAU (Rodolphe) et LAISNEY (Eugène Ernest)
DICTIONNAIRE THÉORIQUE ET PRATIQUE DE PROCÉDURE...
Prix habituel 200,00 €Prix habituel -
[Recueil Lebon - Conseil d’État]
RECUEIL DES DÉCISIONS DU CONSEIL D’ÉTAT STATUAN...
Prix habituel 80,00 €Prix habituel
![[Mélanges Jeanneau] – LES MUTATIONS CONTEMPORAINES DU DROIT PUBLIC, Mélanges en l’honneur de Benoît Jeanneau coordonnés par Christian-Albert Garbar](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/55412-1_92e90bf9-751d-4b26-ae98-154a9c61fe1b.jpg?v=1774863512&width=533)
![[Mélanges Fatôme] – BIEN PUBLIC, BIEN COMMUN, Mélanges en l’honneur de Étienne Fatôme](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/56123-1.jpg?v=1774862778&width=533)
![[Mélanges Malinvaud] – ÉTUDES OFFERTES AU PROFESSEUR PHILIPPE MALINVAUD](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/55035-1.jpg?v=1774861881&width=533)
![[Ministère de la Justice] – GUIDE PRATIQUE DE LA JUSTICE, Préface de Robert Badinter, dessins de Londinsky-Pasternak](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/28712-1.jpg?v=1766929975&width=533)
![PICARD (Alfred) – TRAITÉ DES EAUX, Droit et administration, t. II [seul] : Cours d’eau non navigables ni flottables (suite) - Cours d’eau flottables à bûches perdues](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/56646-1.jpg?v=1774862036&width=533)
![SALEILLES (Raymond) – ÉTUDE SUR L’EXPOSÉ FAIT PAR M. MAURICE HAURIOU, DES PRINCIPES DE LA LOI DU 9 DÉCEMBRE 1905 SUR LA SÉPARATION DES ÉGLISES ET DE L’ÉTAT, Revue trimestrielle de Droit civil, 1906 [Réimpression]](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/55857-1.jpg?v=1774860035&width=533)
![[DESSERTEAUX (Marc) et ROPERS (L.)] – REVUE CRITIQUE DE LÉGISLATION ET DE JURISPRUDENCE publiée sous le patronage de Ch. Lyon-Caen H. Capitant et G. Ripert ; t. LIII, 1933](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/20344-1.jpg?v=1766924568&width=533)
![[Recueil Lebon - Conseil d’État] – RECUEIL DES DÉCISIONS DU CONSEIL D’ÉTAT STATUANT AU CONTENTIEUX, DU TRIBUNAL DES CONFLITS ET DES JUGEMENTS DES TRIBUNAUX ADMINISTRATIFS, coll. Lebon, Panhard, Chalvon-Demersay fondée en 1821, de 1956 à 1958](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/55293-1_39e678b1-0b6c-4b3a-a6a9-45ee03d374fa.jpg?v=1793954754&width=533)
