Résultats de la recherche
-
SCHMIDT (Philipp, Anton)
THESAURUS IURIS ECCLESIASTICI POTISSIMUM GERMAN...
Prix habituel 152,45 €Prix habituel -
LA ROUVIÈRE (Arnaud de)
TRAITÉ DU DROIT DE RETOUR DES DOTS, DES DONATIO...
Prix habituel 300,00 €Prix habituel -
[PHILIPPE BORGOIGNON & THOMAS MESTRARD]
ORDONNANCES ROYAULX SUR LE FAICT ORDRE : ET STI...
Prix habituel 1.200,00 €Prix habituel -
OLIVIER MARTIN (François)
HISTOIRE DE LA COUTUME DE LA PRÉVÔTÉ ET VICOMTÉ...
Prix habituel 150,00 €Prix habituel -
DUMOULIN (Charles)
COMMENTARIUS AD EDICTUM HENRICI SECUNDI CONTRA ...
Prix habituel 800,00 €Prix habituel -
BABEY (Georges) et WEIS (Marie-Louise)
LE CALCUL DU LOYER ET DE SES ACCESSOIRES. Locau...
Prix habituel 20,00 €Prix habituel -
CAMUS (Geneviève)
L’ÉTAT DE NÉCESSITÉ EN DÉMOCRATIE, Préface de G...
Prix habituel 45,00 €Prix habituel -
SACHET (Adrien)
TRAITÉ THÉORIQUE ET PRATIQUE DE LA LÉGISLATION ...
Prix habituel 91,47 €Prix habituel -
GRANCHET (Gilbert)
LA NOTION DE CESSATION DES PAIEMENTS DANS LA FA...
Prix habituel 90,00 €Prix habituel -
MEYER (Jonas Daniel)
ESPRIT, ORIGINE ET PROGRÈS DES INSTITUTIONS JUD...
Prix habituel 500,00 €Prix habituel -
[Coutume - Normandie], PESNELLE
COUTUME DE NORMANDIE, EXPLIQUÉE PAR M. PESNELLE...
Prix habituel 450,00 €Prix habituel -
GRANCHET (Gilbert)
LA NOTION DE CESSATION DES PAIEMENTS DANS LA FA...
Prix habituel 90,00 €Prix habituel -
HENRIQUEZ
CODE DES SEIGNEURS HAUTS-JUSTICIERS ET FÉODAUX ...
Prix habituel 280,00 €Prix habituel -
LE MAISTRE (Gilles)
DÉCISIONS NOTABLES DE FEU MESSIRE GILLES LE MAI...
Prix habituel 800,00 €Prix habituel -
FAYE (Ernest)
LA COUR DE CASSATION, TRAITÉ DE SES ATTRIBUTION...
Prix habituel 335,39 €Prix habituel -
FRATI (Luigi)
STATUTI DE BOLOGNA DALL’ ANNO 1245 ALL’ ANNO 12...
Prix habituel 300,00 €Prix habituel -
LES ACCUSÉS DU 15 MAI DEVANT LA HAUTE-COUR DE B...
Prix habituel 121,96 €Prix habituel -
[Coutumes], TOURNET (Jean)
COUSTUMES DE LA PREVOSTÉ ET VICOMTÉ DE PARIS, A...
Prix habituel 300,00 €Prix habituel -
VILLERS (Charles de), Anonyme (Boissard G-D-F)
Ouvrage comprenant 3 textes différents : 1) PRÉ...
Prix habituel 100,00 €Prix habituel -
AFFLICTO (Matthæo d’)
DECISIONUM SACRI REGII NEAPOLITANI CONSILII, (…...
Prix habituel 450,00 €Prix habituel -
DESLANDRES (Maurice)
HISTOIRE CONSTITUTIONNELLE DE LA FRANCE DE 1789...
Prix habituel 240,00 €Prix habituel -
VALETTE (Auguste)
EXPLICATION SOMMAIRE DU LIVRE PREMIER DU CODE N...
Prix habituel 274,41 €Prix habituel -
POULPIQUET (Jeanne de)
LA RESPONSABILITÉ CIVILE ET DISCIPLINAIRE DES N...
Prix habituel 200,00 €Prix habituel -
LAROMBIÈRE (Léobon)
THÉORIE & PRATIQUE DES OBLIGATIONS ou commentai...
Prix habituel 500,00 €Prix habituel
![[PHILIPPE BORGOIGNON & THOMAS MESTRARD] – ORDONNANCES ROYAULX SUR LE FAICT ORDRE : ET STILLE DE PLAIDER PAR ESCRIPT EN CE PAYS ET DUCHE DE BRETAIGNE TANT EN MATIERE CIVILE QUE CRIMINELLE FEUES PUBLIÉES ET REGISTREES TANT ES COURT DE PARLEMENT CHANCELERYE](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/31881-1.jpg?v=1766931302&width=533)
![[Coutume - Normandie], PESNELLE – COUTUME DE NORMANDIE, EXPLIQUÉE PAR M. PESNELLE (…). 3ème éd. avec les observations de M. ROUPNEL, Seigneur de Chenilly (…). On y a joint un Recueil d’Édits, Déclarations, Arrêts & Réglemens, & les Ordonnances sur le fait](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/36824-1.jpg?v=1766934961&width=533)
![FRATI (Luigi) – STATUTI DE BOLOGNA DALL’ ANNO 1245 ALL’ ANNO 1267, coll. DEI MONUMENTI ISTORICI PERTINENTI ALLE PROVINCIE DELLA ROMAGNA, SERIE PRIMA : STATUTI, [réimpression de STATUTA POPULI BONONIAE]](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/52673-1.jpg?v=1766952823&width=533)
![[Coutumes], TOURNET (Jean) – COUSTUMES DE LA PREVOSTÉ ET VICOMTÉ DE PARIS, Avec les Observations faites, & Arrêts de la Cour recueillis, sur chacun Article, Dernière éd., revue & augmentée de plusieurs Arrêts de la Cour & Raisons de Droit & Ordonnances de](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/39894-1.jpg?v=1766937815&width=533)
![DESLANDRES (Maurice) – HISTOIRE CONSTITUTIONNELLE DE LA FRANCE DE 1789 À 1870, [réimpression de l’éd. de 1932], t. I : De la fin de l’Ancien régime à la chute de l’Empire (1789 - 1815) ; t. II : de la chute de l’Empire à l’avènement de la troisième Républ](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/57224-1_b8cd19b6-7a18-406b-9329-1b6528520cbc.jpg?v=1788156408&width=533)
