Résultats de la recherche
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Commisssion de Coordination de la Documentation Administrative
RÉPERTOIRE DES PUBLICATIONS PÉRIODIQUES ET DE S...
Prix habituel 20,00 €Prix habituel -
[Ministère de la fonction publique]
LA FONCTION PUBLIQUE EN 1981, Rapport annuel 19...
Prix habituel 10,00 €Prix habituel -
[Journal officiel]
INSTRUCTION GÉNÉRALE RELATIVE À L’ÉTAT CIVIL, J...
Prix habituel 10,00 €Prix habituel -
SAPIN (Michel)
LA PLACE ET LE RÔLE DES USAGERS DANS LES SERVIC...
Prix habituel 10,00 €Prix habituel -
[Collectif]
HISTOIRE DU DROIT DES FINANCES PUBLIQUES, vol. ...
Prix habituel 30,00 €Prix habituel -
[Thèse non publiée], MONEGER (Joël)
LE CONTRÔLE DE LA CONSTITUTION DE L’ENTREPRISE,...
Prix habituel 70,00 €Prix habituel -
[RDP]
NOTES DE JURISPRUDENCE DE MARCEL WALINE ; CONCL...
Prix habituel 15,00 €Prix habituel -
LEMASURIER (Jeanne)
LA PREUVE DANS LE DÉTOURNEMENT DE POUVOIR, tiré...
Prix habituel 10,00 €Prix habituel -
SACHS (Olivier)
LE CONTRÔLE DE L’UTILITÉ PUBLIQUE DES SERVITUDE...
Prix habituel 60,00 €Prix habituel -
DU VAIR (Guillaume)
TRAITÉ DE LA CONSTANCE ET CONSOLATION ÈS CALAMI...
Prix habituel 70,00 €Prix habituel -
DUPUIS (Georges), WIENER (Céline), HENRY MEININGER (Marie-Christine), MASSENET (Violaine)
ADMINISTRATION 80, Préface de André de Laubadèr...
Prix habituel 30,00 €Prix habituel -
SANTINI (André)
L’AIDE DE L’ÉTAT À LA PRESSE, Préface de Claude...
Prix habituel 15,00 €Prix habituel -
[Collectif]
L’ADMINISTRATION PUBLIQUE DES PAYS FRANCOPHONES...
Prix habituel 15,00 €Prix habituel -
POMEY (Michel)
TRAITÉ DES FONDATIONS D’UTILITÉ PUBLIQUE
Prix habituel 30,00 €Prix habituel -
PINTO (Roger)
A PROPOS DES TECHNIQUES DE CONTRÔLE DE CONSTITU...
Prix habituel 3,00 €Prix habituel -
THOUROUDE (Jean-Jacques)
PRATIQUE DE LA RESPONSABILITÉ HOSPITALIÈRE PUBL...
Prix habituel 35,00 €Prix habituel -
CHABAL (Pierre Michel)
DES CONDITIONS DE L’EFFICACITÉ MINISTÉRIELLE DA...
Prix habituel 20,00 €Prix habituel -
[Collectif]
Rapport sur le concours pour LE PRIX LÉON FAUCH...
Prix habituel 10,00 €Prix habituel -
DORD (Olivier)
DROIT DE LA FONCTION PUBLIQUE, 2e éd. mise à jo...
Prix habituel 12,00 €Prix habituel -
GARBAR (Christian)
LE DROIT APPLICABLE AU PERSONNEL DES ENTREPRISE...
Prix habituel 25,00 €Prix habituel -
OLIVIER (Jean-Michel)
LES SOURCES ADMINISTRATIVES DU DROIT PRIVÉ, Thè...
Prix habituel 75,00 €Prix habituel -
[Sécurité sociale]
DÉCRET DU 8 JUIN 1946 PORTANT RÈGLEMENT D’ADMIN...
Prix habituel 10,00 €Prix habituel -
TROTABAS (Louis) et COTTERET (Jean-Marie)
DROIT BUDGÉTAIRE ET COMPTABILITÉ PUBLIQUE, coll...
Prix habituel 15,00 €Prix habituel -
[Collectif]
DOCUMENTS SUR BERLIN 1943 - 1963 publiés sous l...
Prix habituel 30,00 €Prix habituel
![[Ministère de la fonction publique] – LA FONCTION PUBLIQUE EN 1981, Rapport annuel 1981 et principales mesures mai 1981 - mai 1982](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/18418-1.jpg?v=1766923432&width=533)
![[Journal officiel] – INSTRUCTION GÉNÉRALE RELATIVE À L’ÉTAT CIVIL, J.O. n° 1043](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/19954-1.jpg?v=1766924359&width=533)
![[Collectif] – HISTOIRE DU DROIT DES FINANCES PUBLIQUES, vol. II [seul] : Les grandes étapes de l’évolution de la fiscalité d’État, textes à l’appui, Études coordonnées par Henri Isaia et Jacques Spindler, coll. Finances publiques](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/56457-1.jpg?v=1774861044&width=533)
![[Thèse non publiée], MONEGER (Joël) – LE CONTRÔLE DE LA CONSTITUTION DE L’ENTREPRISE, FACTEUR DE SA VIABILITÉ INITIALE, Thèse pour le Doctorat d’État présentée et soutenue publiquement le 30 novembre 1976, Université Paris I Panthéon-Sorbonne, Président :](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/45697-1.jpg?v=1766943186&width=533)
![[RDP] – NOTES DE JURISPRUDENCE DE MARCEL WALINE ; CONCLUSIONS D’ANTOINE BERNARD sous CE, 23 juin 1972, Société La Plage de la Forêt ; RÈGLES GÉNÉRALES DU CONTENTIEUX par J.-M. Auby et Roland Drago ; REVUE DU DROIT PUBLIC ET DE LA SCIENCE POLITIQUE EN FRAN](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/46287-1.jpg?v=1766943517&width=533)
![[Collectif] – L’ADMINISTRATION PUBLIQUE DES PAYS FRANCOPHONES À L’AUBE DES ANNÉES 2000, Assises francophones de l’administration publique organisées par l’Institut international d’administration publique, Paris 12-14 déc. 1996 ; Coll. Dossiers et débats](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/33172-1.jpg?v=1766932333&width=533)
![[Collectif] – Rapport sur le concours pour LE PRIX LÉON FAUCHER à décerner en 1908 : La culture actuelle en France Ses changements de puis 50 ans, Séances et Travaux de l’Académie des Sciences morales et politiques, Compte rendu publié par M. Ch. VERGÉ s](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/51119-1.jpg?v=1766948930&width=533)
![[Sécurité sociale] – DÉCRET DU 8 JUIN 1946 PORTANT RÈGLEMENT D’ADMINISTRATION PUBLIQUE POUR L’APPLICATION DE L’ORDONNANCE DU 4 OCTOBRE 1945 RELATIVE À L’ORGANISATION DE LA SÉCURITÉ SOCIALE, suivi d’une table analytique](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/9973-1_5b565134-2d2c-401e-b2e7-5a85fcc31cc7.jpg?v=1790506746&width=533)
![[Collectif] – DOCUMENTS SUR BERLIN 1943 - 1963 publiés sous les auspices de l’Inst. de recherches de la Société allemande de politique étrangère à Bonn](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/23704-1.jpg?v=1766927034&width=533)
