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[Colloque]
LE MONDE ASSOCIATIF, 92ème Congrès des Notaires...
Prix habituel 20,00 €Prix habituel -
Giuseppe COMPAGNONI, Gaetano FILANGIERI, Pelleg...
Prix habituel 32,00 €Prix habituel -
DEMANGEAT (Charles)
DE LA CONDITION DU FONDS DOTAL EN DROIT ROMAIN,...
Prix habituel 140,00 €Prix habituel -
[Collectif]
LE CRÉDIT HYPOTHÉCAIRE AU SERVICE DE L’ÉCONOMIE...
Prix habituel 15,00 €Prix habituel -
PACTET (Pierre)
EXERCICES DE DROIT CONSTITUTIONNEL
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COPPER (Édouard)
INDUSTRIES COMMUNALES. EAU, GAZ & ÉLECTRICITÉ, ...
Prix habituel 120,00 €Prix habituel -
PIC (Paul) et KRÉHER (Jean)
TRAITÉ ÉLÉMENTAIRE DE LÉGISLATION INDUSTRIELLE,...
Prix habituel 120,00 €Prix habituel -
PERCEROU (Jean) et DESSERTEAUX (Marc)
LES DROITS DU CRÉANCIER EN CAS DE FAILLITE DE S...
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DENISART (Jean-Baptiste)
COLLECTION DE DÉCISIONS NOUVELLES ET DE NOTIONS...
Prix habituel 380,00 €Prix habituel -
D’AMFREVILLE (Jacques)
DE LA RÉPARTITION DES COMPÉTENCES EN MATIÈRE DE...
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BELLEYME (Louis-Marie de)
ORDONNANCES SUR REQUÊTES ET SUR RÉFÉRÉS SELON L...
Prix habituel 90,00 €Prix habituel -
[Colloque]
LE SOLIDARISME CONTRACTUEL, dir. Luc Grynbaum e...
Prix habituel 15,00 €Prix habituel -
TROPLONG (Raymond-Théodore)
DE LA PRESCRIPTION ou COMMENTAIRE DU TITRE XX D...
Prix habituel 90,00 €Prix habituel -
GALAND (Pierre)
LE BAIL DES LOCAUX D’HABITATION OU USAGE PROFES...
Prix habituel 15,00 €Prix habituel -
[Colloque]
CONTINUATION DES CONTRATS EN COURS ET SORT DU B...
Prix habituel 10,00 €Prix habituel -
MARCADÉ (Victor-Napoléon)
EXPLICATION THÉORIQUE ET PRATIQUE DU CODE NAPOL...
Prix habituel 25,00 €Prix habituel -
NAGARO (Bertrand)
L’ARBITRAGE OBLIGATOIRE ET LA PROPAGATION DU CO...
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[CEE], [Collectif]
VERTRÄGE ZUR GRÜNDUNG DES EUROPÄISCHEN GEMEINSC...
Prix habituel 10,00 €Prix habituel -
TRAITÉS SUR LA COMMUNAUTÉ ÉCONOMIQUE EUROPÉENNE...
Prix habituel 10,00 €Prix habituel -
ROUSSEL (André) et alii
LOI 78-12, DÉCRET ET ARRÊTÉS DE NOVEMBRE 1978, ...
Prix habituel 10,00 €Prix habituel -
GONÇALVES PEREIRA (André)
LA SUCCESSION D’ÉTATS EN MATIÈRE DE TRAITÉ, col...
Prix habituel 45,00 €Prix habituel -
MANUEL (Henri)
DE L’ACTION DIRECTE Contre les débiteurs substi...
Prix habituel 35,00 €Prix habituel -
[Chambre des avoués près la Cour royale de Lyon]
TABLE DU TARIF EN MATIÈRE CIVILE, contenant, pa...
Prix habituel 45,00 €Prix habituel -
[Coutumes], LE GRAND (Louis)
COUSTUME DU BAILLAGE DE TROYES avec commentaire...
Prix habituel 450,00 €Prix habituel
![[Colloque] – LE MONDE ASSOCIATIF, 92ème Congrès des Notaires de France, Deauville 12/15 mai 1996 ; Avant-propos de Georges Daublon](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/46681-1.jpg?v=1766943690&width=533)
![[Collectif] – LE CRÉDIT HYPOTHÉCAIRE AU SERVICE DE L’ÉCONOMIE. T. 2 : Les instruments juridiques du crédit hypothécaire, Rapport de Maître Derouvroy ; T. 3 : La publicité foncière du crédit hypothécaire, Rapport de Maître Guy Rousseau, 69e Congrès des not](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/45778-1.jpg?v=1766943283&width=533)
![[Colloque] – LE SOLIDARISME CONTRACTUEL, dir. Luc Grynbaum et Marc Nicod, coll. Études juridiques, t. 18](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/57601-1.jpg?v=1779697143&width=533)
![[Colloque] – CONTINUATION DES CONTRATS EN COURS ET SORT DU BAIL DANS LE REDRESSEMENT ET LA LIQUIDATION JUDICIAIRES, Actes du Colloque Sophia Antipolis du 27 avril 1996, avec le concours de la C.C.I. Nice Côte d’Azur et des Éd. Dalloz Sirey, organisé par l](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/16353-1_c251de11-ef28-45fe-9a1c-f0c0689fcc22.jpg?v=1789983591&width=533)
![[CEE], [Collectif] – VERTRÄGE ZUR GRÜNDUNG DES EUROPÄISCHEN GEMEINSCHAFTEN - Verträge zur Änderung diser Verträge - Dazugehörige Dokumente TRAITÉS INSTITUANTS LES COMMUNAUTÉS EUROPÉENNES - Traités portant révision de ces traités - Documents annexes TRAT](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/37285-1.jpg?v=1766935283&width=533)
![[Chambre des avoués près la Cour royale de Lyon] – TABLE DU TARIF EN MATIÈRE CIVILE, contenant, par ordre alphabétique, les droits alloués par le Règlement du 16 Février 1807, aux Juges de paix, Avoués, Notaires, Greffiers et Huissiers des Cours royales,](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/44917-1.jpg?v=1766942356&width=533)
![[Coutumes], LE GRAND (Louis) – COUSTUME DU BAILLAGE DE TROYES avec commentaires de Me Louis Le Grand, dans lesquels est conféré le Droit Romain avec le Droit Coutumier, qui s’observe dans toutes les Provinces du Royaume ; où il a marqué ce qui est en usag](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/34735-1.jpg?v=1766933503&width=533)
