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PIROU (Gaëtan)
COURS D’ÉCONOMIE POLITIQUE, Licence 1ère année ...
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POLLOCK (Sir Frederick)
PRINCIPLES OF CONTRACT : A treatise on the gene...
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LUREAU (Pierre)
COMMENTAIRES DES POLICES FRANÇAISES D’ASSURANCE...
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DURANTON (Alexandre)
COURS DE DROIT FRANÇAIS SUIVANT LE CODE CIVIL
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RUBELLIN-DEVICHI (Jacqueline)
L’ÉVOLUTION DU STATUT CIVIL DE LA FAMILLE DEPUI...
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CABRILLAC (Rémy)
INTRODUCTION GÉNÉRALE AU DROIT PRIVÉ, Coll. Droit
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JULIEN (Pierre)
LES CONTRATS ENTRE ÉPOUX, Préface de Pierre Kay...
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[PHILIPPE BORGOIGNON & THOMAS MESTRARD]
ORDONNANCES ROYAULX SUR LE FAICT ORDRE : ET STI...
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LEFEBVRE (Charles)
ÉTUDE SUR LES LOIS CONSTITUTIONNELLES DE 1875
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LE LOI DU 13 JUILLET 1933 modifiant les disposi...
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AVRIL (Pierre) et GICQUEL (Jean)
CHRONIQUES CONSTITUTIONNELLES FRANÇAISES D’UN S...
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DORAT DES MONTS (Roger)
LA CAUSE IMMORALE (Étude de jurisprudence), Pré...
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CONTESTATIONS FISCALES SOUS L’ANCIEN RÉGIME dan...
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SALVADOR (Joseph)
LOI DE MOÏSE OU SYSTÈME RELIGIEUX ET POLITIQUE ...
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DEMARS-SION (Véronique)
FEMMES SÉDUITES ET ABANDONNÉES AU 18ÈME SIÈCLE,...
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[Colloque]
LA FISCALITÉ DE LA PROPRIÉTÉ INDUSTRIELLE, Coll...
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JOSSELIN-GALL (Muriel)
LES CONTRATS D’EXPLOITATION DU DROIT DE PROPRIÉ...
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GRIDEL (Jean-Pierre)
LA VIE PAROISSIALE ET LE DROIT FRANÇAIS, in His...
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RIPERT (Georges), ROBLOT (René), DELEBECQUE (Philippe) et GERMAIN (Michel)
TRAITÉ DE DROIT COMMERCIAL, t. II : Effets de c...
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BRY (Georges)
LA PROPRIÉTÉ INDUSTRIELLE LITTÉRAIRE ET ARTISTI...
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GHESTIN (Jacques), Desché (Bernard)
LA VENTE, TRAITÉ DES CONTRATS, dir. Jacques Ghe...
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RIPERT (Georges)
TRAITÉ ÉLÉMENTAIRE DE DROIT COMMERCIAL
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![[PHILIPPE BORGOIGNON & THOMAS MESTRARD] – ORDONNANCES ROYAULX SUR LE FAICT ORDRE : ET STILLE DE PLAIDER PAR ESCRIPT EN CE PAYS ET DUCHE DE BRETAIGNE TANT EN MATIERE CIVILE QUE CRIMINELLE FEUES PUBLIÉES ET REGISTREES TANT ES COURT DE PARLEMENT CHANCELERYE](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/31881-1.jpg?v=1766931302&width=533)
![[Colloque] – LA FISCALITÉ DE LA PROPRIÉTÉ INDUSTRIELLE, Colloque de l’IRPI, Paris, 22-23 mars 1989, Publications de l’Institut de Recherche en Propriété Intellectuelle Henri Desbois, Coll. Le droit des affaires Propriété intellectuelle n° 8](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/33986-1.jpg?v=1788154354&width=533)
