Résultats de la recherche
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LALOU (Henri)
TRAITÉ PRATIQUE DE LA RESPONSABILITÉ CIVILE, 4è...
Prix habituel 40,00 €Prix habituel -
[Association Henri Capitant], CORNU (Gérard)
VOCABULAIRE JURIDIQUE, publié sous la direction...
Prix habituel 20,00 €Prix habituel -
DESLANDRES (Maurice)
HISTOIRE CONSTITUTIONNELLE DE LA FRANCE DE 1789...
Prix habituel 70,00 €Prix habituel -
DEMENTHON (Henri)
TRAITÉ DU DOMAINE DE L’ÉTAT, 6e éd. entièrement...
Prix habituel 60,00 €Prix habituel -
[Colloque]
INNOVATIONS EN MATIÈRE FISCALE, INOVATIONS IN T...
Prix habituel 35,00 €Prix habituel -
[É.N.A.]
ÉCOLE NATIONALE D’ADMINISTRATION. République Fr...
Prix habituel 35,00 €Prix habituel -
[Collectif]
THE POLISH DIET, plaquette publiée à la demande...
Prix habituel 30,00 €Prix habituel -
DROUOT (Guy)
LE NOUVEAU DROIT DE L’AUDIOVISUEL. La loi du 30...
Prix habituel 15,00 €Prix habituel -
CE DROIT QUI N’ÉTAIT PAS (ENCORE) ADMINISTRATIF...
Prix habituel 47,00 €Prix habituel -
[Collectif]
LA CONSTITUTION DU 4 NOVEMBRE 1848 : L’AMBITION...
Prix habituel 60,00 €Prix habituel -
FURKEL (Françoise)
LE DROIT À LA CONNAISSANCE DE SES ORIGINES EN R...
Prix habituel 5,00 €Prix habituel -
BERTHÉLEMY (Henri)
TRAITÉ ÉLÉMENTAIRE DE DROIT ADMINISTRATIF, 12e éd.
Prix habituel 70,00 €Prix habituel -
SALLÉ (Jacques-Antoine)
L’ESPRIT DES ORDONNANCES ET DES PRINCIPAUX ÉDIT...
Prix habituel 280,00 €Prix habituel -
[Mélanges Colliard (Claude-Albert)]
DROIT ET LIBERTÉS À LA FIN DU XXe SIÈCLE, INFLU...
Prix habituel 60,00 €Prix habituel -
MERLET (Jean-François)
UNE GRANDE LOI DE LA TROISIÈME RÉPUBLIQUE : LA ...
Prix habituel 25,00 €Prix habituel -
SALEILLES (Raymond)
DE LA PERSONNALITÉ JURIDIQUE, Histoire et théor...
Prix habituel 240,00 €Prix habituel -
[Collectif]
ENCYCLOPÉDIE DE LA SOCIOLOGIE, Le présent en qu...
Prix habituel 35,00 €Prix habituel -
CHEVALLIER (Jean-Jacques), CARCASSONNE (Guy) et DUHAMEL (Olivier)
LA Vème RÉPUBLIQUE 1958-2004, Histoire des inst...
Prix habituel 15,00 €Prix habituel -
FAVOREU (Louis)
LE CONSEIL CONSTITUTIONNEL ET LA PROTECTION DE ...
Prix habituel 10,00 €Prix habituel -
RENUCCI (Jean-François)
DROIT EUROPÉEN DES DROITS DE L’HOMME
Prix habituel 25,00 €Prix habituel -
HAMON (Léo) et DELCROS (Xavier)
UNE RÉPUBLIQUE PRÉSIDENTIELLE ? Institutions et...
Prix habituel 20,00 €Prix habituel -
[Collectif]
LES PRESSIONS DU POUVOIR SUR LA PRESSE, Études ...
Prix habituel 10,00 €Prix habituel -
GELBERG (Ludwik)
LA SITUATION JURIDIQUE DE LA RÉPUBLIQUE DÉMOCRA...
Prix habituel 7,00 €Prix habituel -
[Cassation]
Décret de la Convention nationale, du 8 Juillet...
Prix habituel 45,00 €Prix habituel
![[Association Henri Capitant], CORNU (Gérard) – VOCABULAIRE JURIDIQUE, publié sous la direction de Gérard Cornu, 3e éd. revue et augmentée](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/39837-1.jpg?v=1766937705&width=533)
![DESLANDRES (Maurice) – HISTOIRE CONSTITUTIONNELLE DE LA FRANCE DE 1789 À 1870, [mq. le t. II] : - t. I : De la fin de l’Ancien Régime à la chute de l’Empire (1789 - 1815) ; - t. III : L’Avènement de la Troisième République - La Constitution de 1875](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/55417-1.jpg?v=1779694246&width=533)
![[Colloque] – INNOVATIONS EN MATIÈRE FISCALE, INOVATIONS IN TAX POLICY, Congrès de Istanbul, Septembre 1969, XXVe session](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/55229-1_d23daa83-b7fb-4fbb-b3f3-bb25c260eefe.jpg?v=1769441910&width=533)
![[É.N.A.] – ÉCOLE NATIONALE D’ADMINISTRATION. République Française. 1975](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/54358-1.jpg?v=1774861240&width=533)
![[Collectif] – THE POLISH DIET, plaquette publiée à la demande de la Chancellerie du SEJM de la République Populaire Polonaise](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/13804-1_5b0752eb-a2f5-4001-84f2-170cc3c84f35.jpg?v=1766916605&width=533)
![[Collectif] – LA CONSTITUTION DU 4 NOVEMBRE 1848 : L’AMBITION D’UNE RÉPUBLIQUE DÉMOCRATIQUE, Publications de l’Université de Bourgogne, t. CV](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/56462-1.jpg?v=1788854660&width=533)
![[Mélanges Colliard (Claude-Albert)] – DROIT ET LIBERTÉS À LA FIN DU XXe SIÈCLE, INFLUENCE DES DONNÉES ÉCONOMIQUES ET TECHNOLOGIQUES, ÉTUDES OFFERTES À CLAUDE-ALBERT COLLIARD](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/57450-1_66012d51-180b-41bd-9c7c-64ce3270d9bb.jpg?v=1780997428&width=533)
![[Collectif] – ENCYCLOPÉDIE DE LA SOCIOLOGIE, Le présent en question, présenté par F. Balle](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/47025-1.jpg?v=1766943974&width=533)
![FAVOREU (Louis) – LE CONSEIL CONSTITUTIONNEL ET LA PROTECTION DE LA LIBERTÉ INDIVIDUELLE ET DE LA VIE PRIVÉE, À propos de la décision du 12 janvier 1977 relative à la fouille des véhicules, [Extrait des] Études offertes à Pierre Kayser](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/56238-1.jpg?v=1774859871&width=533)
![[Collectif] – LES PRESSIONS DU POUVOIR SUR LA PRESSE, Études de l’IIP n° 4](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/23270-1.jpg?v=1766926672&width=533)
![[Cassation] – Décret de la Convention nationale, du 8 Juillet 1793, l’an second de la république Française. QUI DISPENSE LES INDIGENS DE LA CONSIGNATION DE L’AMENDE DE 150 LIV. POUR SE POURVOIR EN CASSATION. Signé Deforgues. Département de la Nièvre, bull](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/3625-1.jpg?v=1766939554&width=533)
