Résultats de la recherche
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FROMONT (Michel)
LA RÉPARTITION DES COMPÉTENCES ENTRE LES TRIBUN...
Prix habituel 40,00 €Prix habituel -
LAIR (Adolphe-Émile)
DES HAUTES COURS POLITIQUES EN FRANCE ET À L’ÉT...
Prix habituel 121,96 €Prix habituel -
RAMEIL (Pierre)
FORCES SPIRITUELLES ET MORALES DE LA DÉMOCRATIE...
Prix habituel 70,00 €Prix habituel -
GRÉGOIRE (Pierre)
OPERA OMNIA AD IUS PONTIFICIUM et COMMENTARIA E...
Prix habituel 30,00 €Prix habituel -
GLASSON (Ernest)
HISTOIRE DU DROIT ET DES INSTITUTIONS POLITIQUE...
Prix habituel 300,00 €Prix habituel -
[Code], COCCEJI (Samuel von) et FORMEY (Johann, Heinrich, Samuel)
CODE FRÉDÉRIC ; OU CORPS DE DROIT, POUR LES ÉTA...
Prix habituel 600,00 €Prix habituel -
HAMSON (Charles John)
POUVOIR DISCRÉTIONNAIRE ET CONTRÔLE JURIDICTION...
Prix habituel 90,00 €Prix habituel -
HAURIOU (Maurice)
LA JURISPRUDENCE ADMINISTRATIVE DE 1892 À 1929,...
Prix habituel 450,00 €Prix habituel -
MIRKINE-GUETZÉVITCH (Boris)
LES NOUVELLES TENDANCES DU DROIT CONSTITUTIONNE...
Prix habituel 240,00 €Prix habituel -
LESCUYER (Georges)
LE CONTRÔLE DE L’ÉTAT SUR LES ENTREPRISES NATIO...
Prix habituel 60,00 €Prix habituel -
NICOLAS (Yves)
LE NOUVEAU RÉGIME DE L’EXPROPRIATION, 5ème éd. ...
Prix habituel 15,00 €Prix habituel -
[Coutumes]
COUTUMES DU PAYS ET DUCHÉ DE NORMANDIE, anciens...
Prix habituel 200,00 €Prix habituel -
MALEVILLE (Georges)
CONSEILLER D’ÉTAT, TÉMOIGNAGE
Prix habituel 40,00 €Prix habituel -
CAUCHY (E.)
LES PRÉCÉDENTS DE LA COUR DES PAIRS, RECUEILLIS...
Prix habituel 274,41 €Prix habituel -
LAUFENBURGER (Henry)
L’INTERVENTION DE L’ÉTAT EN MATIÈRE ÉCONOMIQUE,...
Prix habituel 70,00 €Prix habituel -
DAUDE (Adrian)
MAJESTAS HIERARCHIÆ ECCLESIASTICÆ A SUMMI PONTI...
Prix habituel 60,98 €Prix habituel -
BECET (Jean-Marie)
LA RESPONSABILITÉ DE L’ÉTAT POUR LES DOMMAGES C...
Prix habituel 30,00 €Prix habituel -
DANTOINE (Jean Baptiste)
LES RÈGLES DU DROIT CANON, dans le même ordre q...
Prix habituel 182,94 €Prix habituel -
CHEVALLIER (Jean-Jacques)
HISTOIRE DES INSTITUTIONS ET DES RÉGIMES POLITI...
Prix habituel 15,00 €Prix habituel -
LOUVREX (Guillaume de) et HODIN (Bauduin)
RECUEIL CONTENANT LES ÉDITS ET RÈGLEMENTS faits...
Prix habituel 200,00 €Prix habituel -
ORDONNANCES DE LOUIS XIV, ROY DE FRANCE ET DE N...
Prix habituel 185,00 €Prix habituel -
TESAURO (Carlo Antonio)
DE PŒNIS ECCLESIASTICIS PRAXIS ABSOLUTA ET UNIV...
Prix habituel 280,00 €Prix habituel -
BAUTIER (Robert-Henri) et SORNAY (Janine)
LES SOURCES DE L’HISTOIRE ÉCONOMIQUE ET SOCIALE...
Prix habituel 80,00 €Prix habituel -
BOULANGER (François)
ÉTUDE COMPARATIVE DU DROIT INTERNATIONAL PRIVÉ ...
Prix habituel 120,00 €Prix habituel
![[Coutumes] – COUTUMES DU PAYS ET DUCHÉ DE NORMANDIE, anciens ressorts et Enclaves d’icelui. Augmentées des Arrêts & Réglemens de la Cour, dont est fait mention en la page suivante. Avec des Extraits sommaires des Édits, Déclarations, Ordonnances concernan](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/31428-1_842029e4-b9cf-4cd9-b199-ba671b15f841.jpg?v=1785077695&width=533)
![BAUTIER (Robert-Henri) et SORNAY (Janine) – LES SOURCES DE L’HISTOIRE ÉCONOMIQUE ET SOCIALE DU MOYEN ÂGE. Provence – Comtat venaissin – Dauphiné – États de la Maison de Savoie. Vol. II [seul – mq. les vol. I et III] : Archives ecclésiastiques, communales](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/50998-1.jpg?v=1766948612&width=533)
