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ROUSSEAU (Rodolphe) et LAISNEY (Eugène Ernest)
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VERHAEGEN (Jacques)
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[Collectif]
BULLETIN N° 69 DE LA SOCIÉTÉ D’ÉTUDES HISTORIQU...
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DARESTE (Pierre)
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PERIER (Arsène)
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FURGOLE (Jean-Baptiste)
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DELEBECQUE (Philippe) & PANSIER (Frédéric-Jérôme)
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[Coutumes], FILHOL (René)
LE VIEUX COUSTUMIER DE POICTOU, Travaux de la S...
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![[Recueil] – COLECCION DE FORMULARIOS DE ESCRITURAS, Publicada por el colegio de notarios de Valencia](//www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/53466-1_d1d50707-a106-419f-b479-3e47570838fc.jpg?v=1771253057&width=533)
[Recueil]
COLECCION DE FORMULARIOS DE ESCRITURAS, Publica...
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TROPLONG (Raymond-Théodore)
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RAPPORTS ANNUELS DE LA COUR DE CASSATION : 1999...
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CHEVREY-RAMEAU (Paul)
RÉPERTOIRE DIPLOMATIQUE ET CONSULAIRE. Indicati...
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BULLETIN DES LOIS DU ROYAUME DE FRANCE, PREMIER...
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[Collectif]
LA JURIDICTIONNALISATION DE L’ENQUÊTE PÉNALE, A...
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FERRIÈRE (Jean-Antoine)
TRAITÉ DES TUTELLES, divisé en quatre parties :...
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LES TRÈS-HUMBLES REMONTRANCES DU PARLEMENT AU R...
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[Mélanges Colliard (Jean-Claude)]
L’ÉTAT, LE DROIT, LE POLITIQUE, Mélanges en l’h...
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Collectif
RECUEIL DES COURS, Académie de droit internatio...
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DUPONT DELESTRAINT (Pierre)
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ORTOLAN (Joseph-Louis Elzéar)
EXPLICATION HISTORIQUE DES INSTITUTS DE L’EMPER...
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[Travaux de l’Association Henri Capitant]
L’ABUS DE POUVOIRS OU DE FONCTIONS, Journées Gr...
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ESPINAS (Georges)
Recueil de documents relatifs à L’HISTOIRE DU D...
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![[Collectif] – BULLETIN N° 69 DE LA SOCIÉTÉ D’ÉTUDES HISTORIQUES DE LA NOUVELLE CALÉDONIE (S.E.H.), 4e trimestre 1986. Les Premiers pas de l’organisation judiciaire en Nouvelle-Calédonie (1853-1870)](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/35248-1_d8e01939-4e30-44fb-8432-96096345809a.jpg?v=1790059617&width=533)
![[Coutumes], FILHOL (René) – LE VIEUX COUSTUMIER DE POICTOU, Travaux de la Société d’hist. du droit et des inst. des Pays de l’ouest de la France, vol. 1](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/58237-1.jpg?v=1792594059&width=533)
![[Recueil] – COLECCION DE FORMULARIOS DE ESCRITURAS, Publicada por el colegio de notarios de Valencia](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/53466-1_d1d50707-a106-419f-b479-3e47570838fc.jpg?v=1771253057&width=533)
![[Cour de Cassation] – RAPPORTS ANNUELS DE LA COUR DE CASSATION : 1999 : RAPPORT DE LA COUR DE CASSATION, introduction de Philippe Malaurie ; 2000 : LA PROTECTION DE LA PERSONNE, Commission présidée par M. le Conseiller honoraire Chartier ; 2002 : LA RESPO](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/50725-1_4095368d-496b-42f9-adb8-9b3d9080ba69.jpg?v=1793951990&width=533)
![[Collectif] – LA JURIDICTIONNALISATION DE L’ENQUÊTE PÉNALE, Actes du colloque organisé le 30 avril 2014](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/56558-1.jpg?v=1774860727&width=533)
![[Mélanges Colliard (Jean-Claude)] – L’ÉTAT, LE DROIT, LE POLITIQUE, Mélanges en l’honneur de Jean-Claude Colliard, Études coordonnées et réunies par Jean-Philippe Derosier et Guillaume Sacriste, Avant-propos de Françoise Dreyfus et Danièle Lochak](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/52278-1.jpg?v=1766951861&width=533)
![[Travaux de l’Association Henri Capitant] – L’ABUS DE POUVOIRS OU DE FONCTIONS, Journées Grecques, t. XXVIII (1977)](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/4253-1.jpg?v=1774861760&width=533)
![ESPINAS (Georges) – Recueil de documents relatifs à L’HISTOIRE DU DROIT MUNICIPAL en France des Origines à la Révolution. ARTOIS : t. I : Artois-Audruicq ; t. II : [Bailleul-Sir-Berthoult – Heuchin, De Lamoignon et Machault] ; t. III : Labroye – Wavans, S](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/51052-1_63616309-f47f-4c28-8771-bab40c22d701.jpg?v=1793952080&width=533)
