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[Coutumes], CHASSENÆO (Bartholomæi a), [CHASSENEUX (Barthéemy de)] – CONSUETUDINES DUCATUS BURGUNDIÆ, FEREQUE TOTIUS GALLIÆ : Bartholomæi A CHASSENÆO (…) COMMENTARIIS amplissimis & doctissimis illustratæ. Hac postrema editione infinitis erroribus omnia pu

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[Coutumes], CHASSENÆO (Bartholomæi a), [CHASSENEUX (Barthéemy de)]

CONSUETUDINES DUCATUS BURGUNDIÆ, FEREQUE TOTIUS...

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JULIEN (Jean-Joseph) – NOUVEAU COMMENTAIRE SUR LES STATUTS DE PROVENCE

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FERRIÈRE (Claude de) – DICTIONNAIRE DE DROIT ET DE PRATIQUE CONTENANT L’EXPLICATION DES TERMES DE DROIT, D’ORDONNANCES, DE COUTUMES ET DE PRATIQUE AVEC LES JURISDICTIONS DE FRANCE, 2e éd. revue, corrigée et augmentée

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D’ARBOIS de JUBAINVILLE (Henri) – RECHERCHES SUR L’ORIGINE DE LA PROPRIÉTÉ FONCIÈRE ET DES NOMS DE LIEUX HABITÉS EN FRANCE, période celtique et période romaine, avec la collaboration de G. Dottin

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LEPOINTE (Gabriel), BOULET-SAUTEL (Marguerite), VANDENBOSSCHE (André), SAUTEL (Gérard) – BIBLIOGRAPHIE EN LANGUE FRANÇAISE D’HISTOIRE DU DROIT (987 - 1875), t. I à XII : Concernant les années 1957 - 1958 - 1959, 1960, 1962, 1963, 1964, 1965, 1966, 1967, 1

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BLANC (Étienne) – TRAITÉ DE LA CONTREFAÇON EN TOUS GENRES ET DE SA POURSUITE EN JUSTICE, concernant les oeuvres littéraires, dramatiques, musicales et artistiques ; les dessins et les marques de fabrique ; les titres d’ouvrages et les noms d’auteurs ; les

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