Résultats de la recherche
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RENARD (Vincent)
PLANS D’URBANISME ET JUSTICE FONCIÈRE
Prix habituel 60,00 €Prix habituel -
[Colloque]
ADMINISTRATION : DROITS ET ATTENTES DES CITOYEN...
Prix habituel 10,00 €Prix habituel -
[Revue]
ANNUAIRE EUROPÉEN D’ADMINISTRATION PUBLIQUE, 20...
Prix habituel 15,00 €Prix habituel -
BRÉCHON-MOULÈNES (Christine)
LES RÉGIMES LÉGISLATIFS DE RESPONSABILITÉ PUBLI...
Prix habituel 60,00 €Prix habituel -
TAUPIER (Michel) / ROUILLER (Alain)
TAUPIER, LA DÉCENTRALISATION DANS L’ŒUVRE D’ALE...
Prix habituel 15,00 €Prix habituel -
PATEL (Robert), LEJEUNE (Georges) et AZEMA-MEUNIER (Gérard)
LA LÉGISLATION SUR LES LOCAUX D’HABITATION ET P...
Prix habituel 20,00 €Prix habituel -
GEORGEL (Jacques)
CONTRADICTIONS DE LA CINQUIÈME, anti-manuel de ...
Prix habituel 30,00 €Prix habituel -
LENOTTE (Georges)
DES EXPERTISES DEVANT LES CONSEILS DE PRÉFECTUR...
Prix habituel 70,00 €Prix habituel -
CARBONNIER (Jean)
DROIT CIVIL, t. II : La Famille, Les Incapacité...
Prix habituel 30,00 €Prix habituel -
GAUCH (Peter), TERCIER (Pierre)
LE DROIT DE L’ARCHITECTE, 3e éd. revue et augme...
Prix habituel 70,00 €Prix habituel -
[Collectif]
ÉTUDES DE DROIT PUBLIC, Préface Jean Rivero
Prix habituel 120,00 €Prix habituel -
[Collectif]
ÉTUDES DE DROIT PUBLIC, Préface Jean Rivero
Prix habituel 120,00 €Prix habituel -
INSTRUCTIONS GÉNÉRALES ET CIRCULAIRES DE M. LE ...
Prix habituel 30,00 €Prix habituel -
[Conseil d’État], AUVILLIERS (D’), PATRIS (F. F.)
JOURNAL DU PALAIS. DÉCISIONS DU CONSEIL D’ÉTAT ...
Prix habituel 600,00 €Prix habituel -
PERREAU (Étienne-Hippolyte)
DE LA RESPONSABILITÉ CIVILE ET PÉNALE DES FONCT...
Prix habituel 80,00 €Prix habituel -
[Recueil Lebon - Conseil d’État]
RECUEIL DES ARRÊTS DU CONSEIL D’ÉTAT STATUANT A...
Prix habituel 2.200,00 €Prix habituel -
[Ordonnance]
RÈGLEMENTS À L’USAGE DE L’INTENDANCE SANITAIRE ...
Prix habituel 30,00 €Prix habituel -
BILLAUDOT (Françoise)
L’INSTALLATION DES SERVICES EXTÉRIEURS DE L’ÉTA...
Prix habituel 15,00 €Prix habituel -
SAUTEL (Gérard)
HISTOIRE DES INSTITUTIONS PUBLIQUES DEPUIS LA R...
Prix habituel 20,00 €Prix habituel -
COULET (Paul)
COMMENTAIRE ET EXPLICATION PRATIQUE DE LA LOI D...
Prix habituel 20,00 €Prix habituel -
[Collectif]
FONDS DE COMMERCE, VENTE ET LOCATION GÉRANCE, D...
Prix habituel 30,00 €Prix habituel -
[Mélanges Foyer]
JEAN FOYER AUTEUR ET LÉGISLATEUR – LEGES TULIT,...
Prix habituel 90,00 €Prix habituel -
[Les cahiers administratifs], CARCELLE (P.) ET MAS (G.)
LE RÉGIME DES PENSIONS CIVILES ET MILITAIRES, c...
Prix habituel 30,00 €Prix habituel -
[Collectif]
RECUEIL DES LOIS, DÉCRETS, ORDONNANCES, ARRÊTÉS...
Prix habituel 60,00 €Prix habituel
![[Colloque] – ADMINISTRATION : DROITS ET ATTENTES DES CITOYENS, Colloque de l’IFSA des 4 et 5 décembre 1997](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/41111-1.jpg?v=1766938933&width=533)
![[Revue] – ANNUAIRE EUROPÉEN D’ADMINISTRATION PUBLIQUE, 2002, n° XXV](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/56215-1_67fd3597-588f-4de9-93a9-35e6cd2d5011.jpg?v=1788854434&width=533)
![[Collectif] – ÉTUDES DE DROIT PUBLIC, Préface Jean Rivero](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/54033-1_f53a20e3-9fe3-47e1-9b80-c74c452d65fa.jpg?v=1774864346&width=533)
![[Collectif] – ÉTUDES DE DROIT PUBLIC, Préface Jean Rivero](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/55385-1.jpg?v=1774864406&width=533)
![[Conseil d’État], AUVILLIERS (D’), PATRIS (F. F.) – JOURNAL DU PALAIS. DÉCISIONS DU CONSEIL D’ÉTAT ET ORDONNANCES DU ROI, en matière de compétence administrative et judiciaire, JOURNAL DU PALAIS](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/52834-1.jpg?v=1766953107&width=533)
![[Recueil Lebon - Conseil d’État] – RECUEIL DES ARRÊTS DU CONSEIL D’ÉTAT STATUANT AU CONTENTIEUX ET DES DÉCISIONS DU TRIBUNAL DES CONFLITS, DE LA COUR DES COMPTES ET DU CONSEIL DES PRISES ET DES JUGEMENTS DES TRIBUNAUX ADMINISTRATIFS, coll. Macarel et Lebo](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/55902-1.jpg?v=1774866882&width=533)
![[Ordonnance] – RÈGLEMENTS À L’USAGE DE L’INTENDANCE SANITAIRE DE MARSEILLE, Suivis des lois, ordonnances, instructions ministérielles et autres documents concernant la police sanitaire](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/52862-1.jpg?v=1766953185&width=533)
![[Collectif] – FONDS DE COMMERCE, VENTE ET LOCATION GÉRANCE, Dossier pratique](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/50727-1.jpg?v=1766947963&width=533)
![[Mélanges Foyer] – JEAN FOYER AUTEUR ET LÉGISLATEUR – LEGES TULIT, JURA DOCUIT – ÉCRITS EN HOMMAGE À JEAN FOYER](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/53046-1.jpg?v=1766953861&width=533)
![[Les cahiers administratifs], CARCELLE (P.) ET MAS (G.) – LE RÉGIME DES PENSIONS CIVILES ET MILITAIRES, coll. Les cahiers administratifs, nouvelle série](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/14251-1_d4d63e5d-03be-47c1-82af-bea5d75a05f4.jpg?v=1766916764&width=533)
![[Collectif] – RECUEIL DES LOIS, DÉCRETS, ORDONNANCES, ARRÊTÉS ET DÉCISIONS MINISTÉRIELS, AVIS DU CONSEIL D’ÉTAT CONCERNANT LA CAISSE D’AMORTISSEMENT ET LA CAISSE DES DÉPÔTS ET CONSIGNATIONS (janvier 1805 - août 1894) AINSI QUE LES INSTITUTIONS QUI LES ONT](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/34516-1.jpg?v=1766933252&width=533)
