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FLOUR (Jacques), AUBERT (Jean-Luc) et SAVAUX (Éric)
DROIT CIVIL, LES OBLIGATIONS, t. I : L’ACTE JUR...
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LAVIGNE (Pierre)
CLIMATS ET SOCIÉTÉS, coll. Cahiers de l’I.E.P. ...
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[Collectif]
INSTRUCTION SUR LA TAXE DES FRAIS ET DÉPENS dev...
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SERVOIN (François)
INSTITUTIONS TOURISTIQUES ET DROIT DU TOURISME
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FORGET (Louis)
LES CONFLITS DE LOIS EN MATIÈRE D’ACCIDENTS DE ...
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VINCENT (Jean) et PRÉVAULT (Jacques)
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GEORGES (Philippe)
DROIT PUBLIC, Notions essentielles, Concours ad...
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COLIN (Ambroise), CAPITANT (Henri) et JULLIOT DE LA MORANDIÈRE (Léon)
TRAITÉ ET COURS ÉLÉMENTAIRE DE DROIT CIVIL FRAN...
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DEJEAN (Oscar)
TRAITÉ THÉORIQUE ET PRATIQUE DES EXPERTISES EN ...
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LABORDE-LACOSTE (Marcel)
PRÉCIS ÉLÉMENTAIRE DE PROCÉDURE CIVILE, t. I, p...
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DROIT ADMINISTRATIF DES BIENS. Domaine - Travau...
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CARRÉ (Guillaume Louis Justin), CHAUVEAU (Adolphe)
LES LOIS DE LA PROCÉDURE CIVILE, ouvrage dans l...
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A.S.E.R.J. [Association Savoyarde pour les Études et la Recherche en matière Juridique]
ASPECTS JURIDIQUES DE LA RÉSIDENCE SECONDAIRE
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FONCTIONS PUBLIQUES : ENJEUX ET STRATÉGIE POUR ...
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TERRÉ (François), SIMLER (Philippe) et LEQUETTE (Yves)
DROIT CIVIL : LES OBLIGATIONS, 6e éd., coll. Pr...
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[Journal officiel]
FONCTION PUBLIQUE. DROIT SYNDICAL ET ORGANISMES...
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BROGLIE (Victor, duc de)
VUES SUR LE GOUVERNEMENT DE LA FRANCE, Ouvrage ...
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PILON (Eustache)
MONOPOLES COMMUNAUX, Éclairage au gaz et à l’él...
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[Collectif]
HISTOIRE DU DROIT DES FINANCES PUBLIQUES, vol. ...
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CHEVALLIER (Jean-Jacques)
COURS DE DROIT PUBLIC rédigé d’après les notes ...
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[Thèse non publiée], TAUBMAN (Gérard)
LE PLAFOND LÉGAL DE DENSITÉ, Thèse pour le Doct...
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MERLE (Marcel)
SOCIOLOGIE DES RELATIONS INTERNATIONALES, coll....
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[Collectif]
L’ÉTAT DE DROIT, Travaux de la mission sur la m...
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![[Collectif] – INSTRUCTION SUR LA TAXE DES FRAIS ET DÉPENS devant LE TRIBUNAL DE PREMIÈRE INSTANCE DU DÉPARTEMENT DE LA SEINE, D’APRÈS LES DISPOSITIONS DU CODE CIVIL, DU CODE DE PROCÉDURE ET DU TARIF ; Tableau des frais et dépens en la Cour royale de Paris](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/34615-1.jpg?v=1766933372&width=533)
![A.S.E.R.J. [Association Savoyarde pour les Études et la Recherche en matière Juridique] – ASPECTS JURIDIQUES DE LA RÉSIDENCE SECONDAIRE](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/54910-1.jpg?v=1774860544&width=533)
![[Collectif] – FONCTIONS PUBLIQUES : ENJEUX ET STRATÉGIE POUR LE RENOUVELLEMENT, Commissariat Général du Plan, Rapport du groupe présidé par Bernard Cieutat, Rapporteur général Nicolas Tenzer, Avant-propos de Jean-Michel Charpin](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/32998-1.jpg?v=1766932115&width=533)
![[Journal officiel] – FONCTION PUBLIQUE. DROIT SYNDICAL ET ORGANISMES CONSULTATIFS, Journal officiel n° 1534](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/22119-1.jpg?v=1766925780&width=533)
![[Collectif] – HISTOIRE DU DROIT DES FINANCES PUBLIQUES, vol. II [seul] : Les grandes étapes de l’évolution de la fiscalité d’État, textes à l’appui, Études coordonnées par Henri Isaia et Jacques Spindler, coll. Finances publiques](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/56457-1.jpg?v=1774861044&width=533)
![[Thèse non publiée], TAUBMAN (Gérard) – LE PLAFOND LÉGAL DE DENSITÉ, Thèse pour le Doctorat d’État en droit présentée et soutenue publiquement le 1r décembre 1979, Université d’Orléans, Président : Henri Jacquot, Suffragants : J.-L. Sourioux, Y. Jégouzo,](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/45685-1.jpg?v=1766943163&width=533)
![[Collectif] – L’ÉTAT DE DROIT, Travaux de la mission sur la modernisation de l’État publiés sous la direction de Dominique COLAS ; ALLOCUTION DE FRANÇOIS MITTERRAND, Président de la République](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/57647-1.jpg?v=1779697302&width=533)
