Résultats de la recherche
-
DEFOSSÉ (Gaston)
LA COOPÉRATION DE CONSOMMATION, Théorie et tech...
Prix habituel 45,00 €Prix habituel -
[Collectif]
LA CONVENTION DE GENÈVE SUR L’UNIFICATION DU DR...
Prix habituel 140,00 €Prix habituel -
ESPINAS (Georges)
Recueil de documents relatifs à L’HISTOIRE DU D...
Prix habituel 180,00 €Prix habituel -
SOURDAT (Auguste J.-B.)
TRAITÉ GÉNÉRAL DE LA RESPONSABILITÉ OU DE L’ACT...
Prix habituel 180,00 €Prix habituel -
STELLING-MICHAUD (Sven)
L’UNIVERSITÉ DE BOLOGNE ET LA PÉNÉTRATION DES D...
Prix habituel 70,00 €Prix habituel -
CLERC (François)
LE PROCÈS PÉNAL EN SUISSE ROMANDE, Étude de l’i...
Prix habituel 60,00 €Prix habituel -
PINTO (Roger)
SENTENCE ARBITRALE DES 1er ET 17 MARS 1956 (POR...
Prix habituel 3,00 €Prix habituel -
PONT (Paul)
DE LA CONVERSION DES ACTIONS NOMINATIVES EN TIT...
Prix habituel 30,00 €Prix habituel -
RICARD (Michel)
LA PRATIQUE DU PERMIS DE CONSTRUIRE ET DES AUTO...
Prix habituel 30,00 €Prix habituel -
DEBBASCH (Charles) et PINET (Marcel)
LES GRANDS TEXTES ADMINISTRATIFS, coll. Droit p...
Prix habituel 30,00 €Prix habituel -
RENARD-PAYEN (Olivier)
L’EXPÉRIENCE MAROCAINE D’UNITÉ DE JURIDICTION E...
Prix habituel 60,00 €Prix habituel -
VIGNAUX (Paul)
MAURICE HAURIOU INTERPRÈTE DE L’ÉTAT MODERNE, P...
Prix habituel 25,00 €Prix habituel -
LECERCLÉ (Marcel)
LA CONFISCATION DES PROFITS ILLICITES, A.N.S.A....
Prix habituel 35,00 €Prix habituel -
BELLEYME (M. de)
ORDONNANCES SUR REQUÊTES ET SUR RÉFÉRÉS SELON L...
Prix habituel 60,00 €Prix habituel -
TOULEMON (André)
LE PROGRÈS DES INSTITUTIONS PÉNALES (Essai de s...
Prix habituel 45,00 €Prix habituel -
VALOIS (Noël)
INVENTAIRE DES ARRÊTS DU CONSEIL D’ÉTAT (RÈGNE ...
Prix habituel 250,00 €Prix habituel -
TOULEMON (André) & BLIN (Gérard)
LE RESPECT DE LA CHOSE JUGÉE ET LA CRISE, L’ine...
Prix habituel 90,00 €Prix habituel -
BORÉ (Jacques)
LA CASSATION EN MATIÈRE CIVILE ; Préface de Pie...
Prix habituel 20,00 €Prix habituel -
[Collectif]
LA PROTECTION INTERNATIONALE DE LA LIBERTÉ RELI...
Prix habituel 60,00 €Prix habituel -
AZEVEDO (Alphonso de)
COMMENTARIORUM IURIS CIVILIS IN HISPANIAE REGIA...
Prix habituel 2.400,00 €Prix habituel -
BAUDRY (G.)
L’EXPROPRIATION POUR CAUSE D’UTILITÉ PUBLIQUE, ...
Prix habituel 30,00 €Prix habituel -
[Collectif]
SATYRE MENIPPÉE. DE LA VERTU DU CATHOLICON D’ES...
Prix habituel 450,00 €Prix habituel -
LOUET (Georges), [par BRODEAU (Julien)]
RECUEIL D’AUCUNS NOTABLES ARRESTS, DONNEZ EN LA...
Prix habituel 400,00 €Prix habituel -
[Ordonnance]
PROCÈS-VERBAL DES CONFÉRENCES TENUES PAR ORDRE ...
Prix habituel 300,00 €Prix habituel
![[Collectif] – LA CONVENTION DE GENÈVE SUR L’UNIFICATION DU DROIT DU CHÈQUE, Tableau des ratifications et des réserves adoptées par chaque État signataire (mars 1937), publié sous la direction de MM. Joseph Hamel et Marc Ancel, Avant-propos de M. Joseph Ha](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/45202-1.jpg?v=1766942619&width=533)
![ESPINAS (Georges) – Recueil de documents relatifs à L’HISTOIRE DU DROIT MUNICIPAL en France des Origines à la Révolution. ARTOIS : t. I : Artois-Audruicq ; t. II : [Bailleul-Sir-Berthoult – Heuchin, De Lamoignon et Machault] ; t. III : Labroye – Wavans, S](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/51052-1.jpg?v=1766948703&width=533)
![[Collectif] – LA PROTECTION INTERNATIONALE DE LA LIBERTÉ RELIGIEUSE, Institut René Cassin de Strasbourg](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/56205-1.jpg?v=1774862797&width=533)
![[Collectif] – SATYRE MENIPPÉE. DE LA VERTU DU CATHOLICON D’ESPAGNE ET DE LA TENUE DES ESTATS DE PARIS. À laquelle est adjousté un Discours sur l’interprétation du mot de Higuiero d’Infierno & qui en est l’Autheur. Plus le Regret sur la mort de l’Asne Ligu](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/27310-1_302ccdf2-0d2d-4e3f-a799-d1d8e3e77e2f.jpg?v=1790059418&width=533)
![LOUET (Georges), [par BRODEAU (Julien)] – RECUEIL D’AUCUNS NOTABLES ARRESTS, DONNEZ EN LA COUR DE PARLEMENT DE PARIS, pris des Mémoires de Mons. Maistre Georges Louet, Conseiller du Roy en icelle, nouvelle et dernière édition, revue et corrigée en quantit](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/28380-1_9706c924-912b-4367-8dd1-8245d68bdee6.jpg?v=1790059441&width=533)
![[Ordonnance] – PROCÈS-VERBAL DES CONFÉRENCES TENUES PAR ORDRE DU ROI Pour l’examen des Articles de l’ORDONNANCE CIVILE Du mois d’Avril 1667 et de l’ORDONNANCE CRIMINELLE, du mois d’Avril 1670, nouvelle éd. revue & corrigée sur l’Original, & augmentée d’un](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/34196-1_2801c458-83d9-40e6-adc0-a997ab90971d.jpg?v=1790059585&width=533)
