Résultats de la recherche
-
KOENIGSWARTER (Louis J.)
SOURCES ET MONUMENTS DU DROIT FRANÇAIS ANTÉRIEU...
Prix habituel 60,00 €Prix habituel -
MONSARRAT (Gaston)
CONTRATS DES COMMUNES, des Sections de Communes...
Prix habituel 60,00 €Prix habituel -
TEULET (Auguste-François) et LOISEAU (Urbain)
TARIF GÉNÉRAL DES ACTES DE PROCÉDURE EXPLIQUÉ P...
Prix habituel 40,00 €Prix habituel -
RAVIART (Octave)
LE TARIF EN MATIÈRE CIVILE APPLIQUÉ D’APRÈS LA ...
Prix habituel 40,00 €Prix habituel -
LE NEUF DE NEUFVILLE (Martin)
PRATIQUE DE LA PROCÉDURE DE L’ORDRE, Résumé de ...
Prix habituel 40,00 €Prix habituel -
HERICOURT (Louis de)
TRAITÉ DE LA VENTE DES IMMEUBLES PAR DÉCRET, av...
Prix habituel 60,00 €Prix habituel -
GILLES (Henri)
LES COUTUMES DE TOULOUSE (1286) ET LEUR PREMIER...
Prix habituel 60,00 €Prix habituel -
GIRAULT (Arthur)
PRINCIPES DE COLONISATION ET DE LÉGISLATION COL...
Prix habituel 80,00 €Prix habituel -
WALINE (Marcel)
MANUEL ÉLÉMENTAIRE DE DROIT ADMINISTRATIF, 3e éd.
Prix habituel 45,00 €Prix habituel -
RÉGLADE (Marc)
DE LA NATURE JURIDIQUE DE L’ACTE D’ASSOCIATION,...
Prix habituel 70,00 €Prix habituel -
HOFMANN (Étienne)
CATALOGUE RAISONNÉ DE L’ŒUVRE MANUSCRITE DE BEN...
Prix habituel 70,00 €Prix habituel -
DEMICHEL (André)
LE DROIT ADMINISTRATIF, ESSAI DE RÉFLEXION THÉO...
Prix habituel 70,00 €Prix habituel -
HOUYVET (M. C.)
TRAITÉ DE L’ORDRE ENTRE CRÉANCIERS ET DE LA PUR...
Prix habituel 70,00 €Prix habituel -
[Collectif]
CODE EUROPÉEN DES CONTRATS, Avant-projet, sous ...
Prix habituel 70,00 €Prix habituel -
[R.S.C.D.P.C]
REVUE DE SCIENCE CRIMINELLE ET DE DROIT PÉNAL C...
Prix habituel 1.200,00 €Prix habituel -
MORAND-DEVILLER (Jacqueline)
COURS DE DROIT ADMINISTRATIF DES BIENS ; Coll. ...
Prix habituel 20,00 €Prix habituel -
CARRÉ (Guillaume-Louis-Julien), CHAUVEAU (Adolphe)
LES LOIS DE LA PROCÉDURE CIVILE, ouvrage dans l...
Prix habituel 75,00 €Prix habituel -
[Constitution]
DE LA CONSTITUTION DU DUCHÉ OU ÉTAT SOUVERAIN D...
Prix habituel 50,00 €Prix habituel -
MOURLON (Frédéric)
RÉPÉTITIONS ÉCRITES SUR LE CODE CIVIL contenant...
Prix habituel 50,00 €Prix habituel -
LE BRAS (Gabriel), PRÉLOT (Marcel), BYÉ (Maurice) et MARCHAL (André)
INTRODUCTION À L’ÉTUDE DU DROIT, Les cadres soc...
Prix habituel 50,00 €Prix habituel -
MERLIN (Philippe-Antoine)
RECUEIL ALPHABÉTIQUE DES QUESTIONS DE DROIT QUI...
Prix habituel 45,00 €Prix habituel -
Décret de la Convention nationale, du 17ème jou...
Prix habituel 25,00 €Prix habituel -
[Collectif]
DROIT GLOBAL LAW. UNIFIER LE DROIT : LES INTROU...
Prix habituel 25,00 €Prix habituel -
HOURSON (Sébastien)
LES CONVENTIONS D’ADMINISTRATION, préface de Be...
Prix habituel 35,00 €Prix habituel
![KOENIGSWARTER (Louis J.) – SOURCES ET MONUMENTS DU DROIT FRANÇAIS ANTÉRIEURS AU QUINZIÈME SIÈCLE ou BIBLIOTHÈQUE DE L’HISTOIRE DU DROIT CIVIL FRANÇAIS DEPUIS LES PREMIÈRES ORIGINES JUSQU’À LA RÉDACTION OFFICIELLE DES COUTUMES, [réimpression]](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/55240-1.jpg?v=1772795888&width=533)
![GIRAULT (Arthur) – PRINCIPES DE COLONISATION ET DE LÉGISLATION COLONIALE, II. Notions administratives, juridiques, et financières, Deuxième partie : Les colonies françaises depuis 1815 (Chap. 4 à 14), 5e éd. revue et augmentée [mq. le t. I]](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/55804-1.jpg?v=1774863540&width=533)
![[Collectif] – CODE EUROPÉEN DES CONTRATS, Avant-projet, sous la coordination de Giuseppe Gandolfi, Académie des privatistes européens, Livre premier [seul]](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/58082-1_d4d7508b-5d6f-4116-9987-78bb62c91109.jpg?v=1787650441&width=533)
![[R.S.C.D.P.C] – REVUE DE SCIENCE CRIMINELLE ET DE DROIT PÉNAL COMPARÉ publié sous les auspices du Centre Français de Droit comparé avec la collaboration de l’institut de criminologie et de l’institut de droit comparé de L’université de Paris et avec le co](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/4307-1.jpg?v=1780997113&width=533)
![[Constitution] – DE LA CONSTITUTION DU DUCHÉ OU ÉTAT SOUVERAIN DE NORMANDIE (…) et les variations qu’elle a subi depuis Rollon jusqu’à Philippe (…) et depuis ce Prince jusqu’à nous](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/28429-1.jpg?v=1766929862&width=533)
![MOURLON (Frédéric) – RÉPÉTITIONS ÉCRITES SUR LE CODE CIVIL contenant L’EXPOSÉ DES PRINCIPES GÉNÉRAUX, leurs motifs et la solution des questions théoriques, 12e éd. revue et mise au courant par Ch. Demangeat [mq. le t. III]](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/39605-1_f06de822-5b4d-4226-b267-9a0dd88852b6.jpg?v=1777364768&width=533)
![[Collectif] – DROIT GLOBAL LAW. UNIFIER LE DROIT : LES INTROUVABLES DU DROIT COMPARÉ (1993-2003), sous la dir. de Louis Vogel](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/51028-1_665138bc-b7ee-49e8-a760-08f04405bf88.jpg?v=1775989821&width=533)
