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[Coutumes], CHASSENÆO (Bartholomæi a), [CHASSENEUX (Barthéemy de)]
CONSUETUDINES DUCATUS BURGUNDIÆ, FEREQUE TOTIUS...
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DE L’USAGE ET DE L’AUTORITÉ DU DROIT CIVIL DANS...
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GARÇON (Maurice)
CHOSES ET AUTRES, coll. Recueil de plaidoyers VII
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[Paris], LAURIÈRE (Eusèbe de)
TEXTE DES COUTUMES DE LA PRÉVÔTÉ ET VICOMTÉ DE ...
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GASTAMBIDE (Adrien)
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LA PROTECTION DES ÉMISSIONS DE RADIODIFFUSION, ...
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LEVENEUR (Laurent)
SITUATIONS DE FAIT ET DROIT PRIVÉ, Préface de M...
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DES SOCIÉTÉS COMMERCIALES OU COMMENTAIRE SUR LE...
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LUSSAN (Claude)
LÉGISLATION DES SOCIÉTÉS DANS LES TERRITOIRES D...
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DI QUAL (Lino)
LA COMPÉTENCE LIÉE, Préface de Roland Drago, Bi...
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FABRI (Ioannis) [FABER (Johannes) / FAURE (Jean)] & BARTHOLI [Barthol]
IOANNIS FABRI IURECONSULTI GALLI, IN IUSTINIANI...
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ZIMMERMANN (Reinhard)
THE LAW OF OBLIGATIONS, Roman Fondations of the...
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LA CONSTITUTION DE 1946 ET LE CONTRÔLE JURIDICT...
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DOMAT (Jean)
LES LOIX CIVILES DANS LEUR ORDRE NATUREL, LE DR...
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[LE CONTE (Antoine)], CONTIO (Ant.)
ANTHENTICÆ SEU NOVELLÆ CONSTITUTIONES D. JUSTIN...
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JUSSIEU DE MONTLUEL
INSTRUCTION FACILE SUR LES CONVENTIONS, OU NOTI...
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POTHIER (Robert-Joseph)
ŒUVRES DE POTHIER. NOUVELLE ÉDITION, ornée du p...
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JURIS-CLASSEUR : CODE CIVIL, art. 1 à 2488-5 (c...
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PONT (Paul)
EXPLICATION THÉORIQUE ET PRATIQUE DU CODE NAPOL...
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L’AUTORISATION ADMINISTRATIVE PRÉALABLE ET LES ...
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POTHIER (Robert-Joseph)
TRAITÉ DES OBLIGATIONS, selon les règles tant d...
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[Coutumes], FERRIÈRE (Claude de)
TEXTE DES COUTUMES DE LA PRÉVÔTÉ ET VICOMTÉ DE ...
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![[Paris], LAURIÈRE (Eusèbe de) – TEXTE DES COUTUMES DE LA PRÉVÔTÉ ET VICOMTÉ DE PARIS ; Avec beaucoup de Notes nouvelles, trouvées après son décès ; lesquelles ont pour objet principal de faire connoître le sens & l’esprit de chaque Article](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/39224-1.jpg?v=1766936993&width=533)
![FABRI (Ioannis) [FABER (Johannes) / FAURE (Jean)] & BARTHOLI [Barthol] – IOANNIS FABRI IURECONSULTI GALLI, IN IUSTINIANI IMPERATORIS CODICEM, BREVIARIUM, QUANTAMAXIMA POTUIT FIERI DILIGENTIA A MENDIS REPURGATUM (…) accessit tractatus Do. Bartholi de insig](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/30523-1.jpg?v=1766930783&width=533)
![[LE CONTE (Antoine)], CONTIO (Ant.) – ANTHENTICÆ SEU NOVELLÆ CONSTITUTIONES D. JUSTINIANI SACRATISSIMI PRINCIPIS, cum veteri tralatione, Græcis nunc primùm apposita. Additis quæ hactnus desiderabantur pluribus Constitutionib. Omnia notis ac argumentis ill](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/48806-1.jpg?v=1766945603&width=533)
