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[RHFDSJ]
L’ENSEIGNEMENT DU DROIT ET L’EUROPE, Actes des ...
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POELEMANS (Maiténa)
LA SANCTION DANS L’ORDRE JURIDIQUE COMMUNAUTAIR...
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PROCÉDURE CIVILE, coll. Cours élémentaire - dro...
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BIOCHE (Charles Jules Armand) et alii
DICTIONNAIRE DE PROCÉDURE CIVILE ET COMMERCIALE...
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CRUCIS (Henry-Michel)
LES COMBINAISONS DE NORMES DANS LA JURISPRUDENC...
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RENARD-PAYEN (Olivier)
L’EXPÉRIENCE MAROCAINE D’UNITÉ DE JURIDICTION E...
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[DESMARQUETS (Charles)]
NOUVEAU STILE DU CHÂTELET DE PARIS ET DE TOUTES...
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DU DROIT DE SUITE ET DE LA PROPRIÉTÉ DU GIBIER ...
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[Collectif]
LES SANCTIONS EN DROIT CONTEMPORAIN, vol. II : ...
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MARGUÉNAUD (Jean-Pierre)
CEDH ET DROIT PRIVÉ, L’influence de la jurispru...
Prix habituel 10,00 €Prix habituel
![[RHFDSJ] – L’ENSEIGNEMENT DU DROIT ET L’EUROPE, Actes des journées d’étude des 18 et 19 octobre 1991, Revue d’histoire des facultés de droit et de la science juridique, 1992, n° 13, Paris V,](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/27418-1.jpg?v=1766929270&width=533)
![[Travaux de l’Association Henri Capitant] – LES SITUATIONS DE FAIT, Journées lilloises (31 mai - 3 juin 1957), t. XI. LE MÉNAGE DE FAIT DEVANT LA LOI SUISSE par Jean-Michel Grossen (rapport omis à rétablir à la p. 109 de ce vol.)](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/35298-1.jpg?v=1785077369&width=533)
![FERRIÈRE (Claude-Joseph de) – DICTIONNAIRE DE DROIT ET DE PRATIQUE CONTENANT L’EXPLICATION DES TERMES DE DROIT, D’ORDONNANCES, DE COUTUME & DE PRATIQUE AVEC LES JURISDICTIONS DE FRANCE, 3e éd. Revue, corrigée et augmentée par M. *** [Boucher d’Argis]](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/53009-1.jpg?v=1766953483&width=533)
![DENISART (Jean Baptiste) – COLLECTION DE DÉCISIONS NOUVELLES ET DE NOTIONS RELATIVES À LA JURISPRUDENCE, Mise dans un nouvel ordre, corrigée et augmentée par MM. Camus et Bayard, [mq les t. II et VI] ; SUPPLÉMENT À LA COLLECTION DE M. DENISART Contenant l](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/53648-1.jpg?v=1766955611&width=533)
![[DESMARQUETS (Charles)] – NOUVEAU STILE DU CHÂTELET DE PARIS ET DE TOUTES LES JURISDICTIONS ORDINAIRES DU ROYAUME, tant en matières civile, criminelle, que de police. Avec un recueil des plusieurs Reglemens, revû, corrigé & augmenté](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/51188-1.jpg?v=1766949058&width=533)
![[Chasse], SOREL (Alexandre) – DU DROIT DE SUITE ET DE LA PROPRIÉTÉ DU GIBIER TUÉ, BLESSÉ OU POURSUIVI. Examen de la doctrine & de la jurisprudence, 2e éd. considérablement augmentée et suivie du TRAITÉ DU DROIT DE SUITE par le Verrier de la Conterie](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/50742-1.jpg?v=1766947990&width=533)
![PAPON (Jean) [BERJON (Mathieu)] – [RECUEIL D’ARRESTS NOTABLES DES COURS SOUVERAINES DE FRANCE, Ordonnez par titre en vingt-quatre livres, augmentée en ceste dernière édition de plusieurs nouveaux arrests notables, Decisions & curieuses remarques par Jean](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/34194-1_df9cde3d-21e6-4dfe-a111-dab138426d95.jpg?v=1790059574&width=533)
![[Collectif] – LES SANCTIONS EN DROIT CONTEMPORAIN, vol. II : La motivation des sanctions prononcées en justice, dir. Cécile Chainais, Dominique Fenouillet et Gaëtan Guerlain, coll. L’Esprit du Droit](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/56745-1_41d22fa9-327b-4b0c-b1b7-182b84c0f694.jpg?v=1779694491&width=533)
