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FAVEY (Jean-Georges)
LE COUTUMIER DE MOUDON DE 1577, Précédé d’une n...
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MOUSSERON (Jean-Marc)
PRODUCTEURS, DISTRIBUTEURS, Quelle concurrence ...
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MACHELARD (Eugène)
TEXTES DE DROIT ROMAIN SUR LA POSSESSION, LES H...
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DUBOUIS (Louis)
LA THÉORIE DE L’ABUS DE DROIT ET LA JURISPRUDEN...
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BLOCH (Pascale)
UN ESPOIR DÉÇU ? LA CONVENTION DES NATIONS UNIE...
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JAUFFRET (Alfred)
MANUEL DE DROIT COMMERCIAL conforme au nouveau ...
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HÉRICOURT (Louis de)
LES LOIX ECCLÉSIASTIQUES DE FRANCE DANS LEUR OR...
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GAILLARD (Emmanuel)
LA NOTION DE POUVOIR EN DROIT PRIVÉ
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[Thèse non publiée], GAUTIER (Pierre-Yves)
L’UNION LIBRE EN DROIT INTERNATIONAL PRIVÉ (Étu...
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[Cassation], SIREY (Jean-Baptiste), DENEVERS (Géraud-Thimothée)
JURISPRUDENCE DU TRIBUNAL DE CASSATION, ou PRÉC...
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PELLAT (Charles-Auguste)
EXPOSÉ DES PRINCIPES GÉNÉRAUX DU DROIT ROMAIN S...
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MARCADÉ (Victor-Napoléon)
COURS ÉLÉMENTAIRE DE DROIT CIVIL FRANÇAIS OU EX...
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[Collectif]
LE DROIT PÉNAL SPÉCIAL DES SOCIÉTÉS ANONYMES, É...
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LOUET (Georges), BRODEAU (Julien)
RECUEIL D’AUCUNS NOTABLES ARRESTS, DONNEZ EN LA...
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SIREY (Jean-Baptiste)
RECUEIL GÉNÉRAL DES LOIS ET DES ARRÊTS EN MATIÈ...
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GUINCHARD (Serge)
ESSAI D’UNE THÉORIE GÉNÉRALE DE L’AFFECTATION D...
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HAGARDE (A.)
DES CESSIONS ET QUITTANCES ANTICIPÉES DE LOYERS...
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BLUMENTHAL (Jacques)
DES DROITS DU VENDEUR NON PAYÉ EN CAS DE FAILLI...
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BERLET (Adolphe)
COMMENTAIRE THÉORIQUE ET PRATIQUE DES LOIS ET R...
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BÉDARRIDE (Jassuda)
DES CHEMINS DE FER AU POINT DE VUE DU TRANSPORT...
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NGUYEN DUC LONG (Christine)
LA NUMÉRISATION DES ŒUVRES, Aspects de droits d...
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RICHARD (J.)
RÉPERTOIRE NUMÉRIQUE DES ARCHIVES DÉPARTEMENTAL...
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CORNIL (M.-J.)
À PROPOS DE LA RÉVISION DU CODE CIVIL, Quelques...
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POTU (Émile)
L’UNIFICATION DU DROIT RELATIF À LA LETTRE DE C...
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![[Thèse non publiée], GAUTIER (Pierre-Yves) – L’UNION LIBRE EN DROIT INTERNATIONAL PRIVÉ (Étude de droit positif et prospectif), thèse [non publiée] pour le doctorat d’État sous la dir. de Paul Lagarde, présentée et soutenue publiquement le vendredi 21 fév](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/42282-1_97da95c7-900a-46c3-a057-32b54f70a12b.jpg?v=1785077858&width=533)
![[Cassation], SIREY (Jean-Baptiste), DENEVERS (Géraud-Thimothée) – JURISPRUDENCE DU TRIBUNAL DE CASSATION, ou PRÉCIS de tous les Jugements de Rejet et de Cassation, sur des points importants du droit et de la Procédure, en matière civile ; Indiquant les mo](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/55451-1.jpg?v=1774866263&width=533)
![[Collectif] – LE DROIT PÉNAL SPÉCIAL DES SOCIÉTÉS ANONYMES, Études de droit commercial sous la direction et avec une Préface de Joseph Hamel, Publ. de l’Institut des sciences juridiques et financières appliquées aux affaires de la faculté de droit de Pari](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/45617-1.jpg?v=1766943037&width=533)
