Résultats de la recherche
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GAUDEMET (Jean)
LA FORMATION DU DROIT SÉCULIER ET DU DROIT DE L...
Prix habituel 120,00 €Prix habituel -
[Colloque]
LA PUISSANCE PUBLIQUE, Actes du colloque organi...
Prix habituel 45,00 €Prix habituel -
DOMAT (Jean)
LES LOIX CIVILES DANS LEUR ORDRE NATUREL ; LE D...
Prix habituel 480,00 €Prix habituel -
BRUGUIÈRE (Michel)
LA PREMIÈRE RESTAURATION ET SON BUDGET, Hautes ...
Prix habituel 45,00 €Prix habituel -
MARÉCHAL
TRAITÉ DES DROITS HONORIFIQUES DES PATRONS ET D...
Prix habituel 152,45 €Prix habituel -
[Collectif]
SIX PAYS FACE À L’INFORMATISATION, Canada, État...
Prix habituel 10,00 €Prix habituel -
[Révolution française], BRETTE (Armand)
ATLAS DES BAILLIAGES OU JURIDICTIONS ASSIMILÉES...
Prix habituel 250,00 €Prix habituel -
[Droit colonial]
RECUEIL DE LÉGISLATION, DE DOCTRINE ET DE JURIS...
Prix habituel 250,00 €Prix habituel -
[Recueil Lebon - Conseil d’État]
TABLES DÉCENNALES DU RECUEIL DES DÉCISIONS DU C...
Prix habituel 450,00 €Prix habituel -
[Collectif]
COMMISSION NATIONALE DE L’INFORMATIQUE ET DES L...
Prix habituel 25,00 €Prix habituel -
THÉMIS OU BIBLIOTHÈQUE DU JURISCONSULTE DE NOVE...
Prix habituel 3.000,00 €Prix habituel -
[Périodique], AJDA
ACTUALITÉ JURIDIQUE DE DROIT ADMINISTRATIF (AJD...
Prix habituel 50,00 €Prix habituel -
MESTRE (Jean-Louis)
UN DROIT ADMINISTRATIF À LA FIN DE L’ANCIEN RÉG...
Prix habituel 300,00 €Prix habituel -
[Colloque]
LA CONSTITUTION ADMINISTRATIVE DE LA FRANCE, Ac...
Prix habituel 35,00 €Prix habituel -
[Droit colonial]
RECUEIL DE LÉGISLATION, DE DOCTRINE ET DE JURIS...
Prix habituel 450,00 €Prix habituel -
DICTIONNAIRE DU NOTARIAT par les Notaires et Ju...
Prix habituel 140,00 €Prix habituel -
[SCHMID, (Georges Louis d’Avenstein)]
PRINCIPES DE LA LÉGISLATION UNIVERSELLE
Prix habituel 480,00 €Prix habituel -
TROCHU (Michel)
CONFLITS DE LOIS ET CONFLITS DE JURIDICTIONS EN...
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TOULLIER (Charles-Bonaventure-Marie)
LE DROIT CIVIL FRANÇAIS SUIVANT L’ORDRE DU CODE...
Prix habituel 900,00 €Prix habituel -
DALLOZ
ENCYCLOPÉDIE JURIDIQUE DALLOZ, 2ème éd., RÉPERT...
Prix habituel 90,00 €Prix habituel -
FEVRET (Charles)
TRAITÉ DE L’ABUS ET DU VRAI SUJET DES APPELLATI...
Prix habituel 609,80 €Prix habituel -
BERNARD (Paul)
LA NOTION D’ORDRE PUBLIC EN DROIT ADMINISTRATIF...
Prix habituel 160,00 €Prix habituel -
[Recueil Sirey]
RECUEIL GÉNÉRAL DES LOIS ET DES ARRÊTS en matiè...
Prix habituel 4.000,00 €Prix habituel -
COQUILLE (Guy)
LES ŒUVRES DE MAISTRE GUY COQUILLE, SIEUR DE RO...
Prix habituel 914,69 €Prix habituel
![[Colloque] – LA PUISSANCE PUBLIQUE, Actes du colloque organisé du 22 au 24 juin 2011 par l’Association française pour la recherche en droit administratif à la faculté de droit de l’université Pierre Mendès France de Grenoble II, coll. Coloques et débats,](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/56721-1_d80b9904-0fbb-4408-ad10-b5e9c8e72bcc.jpg?v=1788156200&width=533)
![[Collectif] – SIX PAYS FACE À L’INFORMATISATION, Canada, États-Unis, Grande-Bretagne, Hongrie, RFA, Suède, Coll. Informatisation et société n° 5, Série économie et politique, Par l’Association Internationale données pour le Développement, Préface de Jean](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/33286-1.jpg?v=1785852811&width=533)
![[Révolution française], BRETTE (Armand) – ATLAS DES BAILLIAGES OU JURIDICTIONS ASSIMILÉES Ayant formé unité électorale en 1789, Dressé d’après les actes de la convocation conservés aux archives nationales, Recueil de documents relatifs à la convocation de](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/57443-1_d240a47d-9cfd-46dd-87f1-558826dd8b3c.jpg?v=1785078616&width=533)
![[Droit colonial] – RECUEIL DE LÉGISLATION, DE DOCTRINE ET DE JURISPRUDENCE COLONIALE dirigé par P. Dareste, G. Appert et Max. Legendre, de 1918 à 1936 [mq. 1920 et 1921]](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/4287-2_4a7e0f1d-e02d-4e73-899c-78e69e024501.jpg?v=1788156452&width=533)
![[Recueil Lebon - Conseil d’État] – TABLES DÉCENNALES DU RECUEIL DES DÉCISIONS DU CONSEIL D’ÉTAT 1965 - 1974 ; t. I et II : de Actes législatifs et administratifs à Assurance et Prévoyance ; t. III : Contributions et Taxes ; t. IV : de Crédits et Banques à](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/32494-1.jpg?v=1785852615&width=533)
![[Collectif] – COMMISSION NATIONALE DE L’INFORMATIQUE ET DES LIBERTÉS, 24ème rapport d’activité 2003, prévu par l’article 23 de la loi du 6 jan. 1978, Avant-propos de Alex Türk](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/33258-1.jpg?v=1785852787&width=533)
![[Périodique], AJDA – ACTUALITÉ JURIDIQUE DE DROIT ADMINISTRATIF (AJDA), année 2001](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/26409-1_e78556db-9e6b-4a5e-a715-24e5a6844ee8.jpg?v=1789537895&width=533)
![[Colloque] – LA CONSTITUTION ADMINISTRATIVE DE LA FRANCE, Actes colloque du 28 au 30 sept. 2011 organisé par le CRDA à l’Université Paris 1 Panthéon Assas, Jean-Jacques Bienvenu, Jacques Petit, Benoît Plessix et Bertrand Seiller (dir.)](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/57613-1_8461a42b-fc30-4a9d-bd6e-e5f428462d05.jpg?v=1788157416&width=533)
![[Droit colonial] – RECUEIL DE LÉGISLATION, DE DOCTRINE ET DE JURISPRUDENCE COLONIALE dirigé par P. Dareste, G. Appert et Max. Legendre, de 1904 (t. VII) à 1936 [mq. 7 années]](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/4284-1_f98590b9-9627-4722-8e21-86d4db10336f.jpg?v=1788156446&width=533)
![[SCHMID, (Georges Louis d’Avenstein)] – PRINCIPES DE LA LÉGISLATION UNIVERSELLE](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/39870-1.jpg?v=1766937740&width=533)
![[Recueil Sirey] – RECUEIL GÉNÉRAL DES LOIS ET DES ARRÊTS en matière Civile, Criminelle, Commerciale et de Droit public fondé par Jean-Baptiste Sirey, de 1791 [tête de collection] à 1936 - Lois & Arrêts : 114 vol. - Lois Annotées : 19 vol. - Tables : 13 vo](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/3251-1.jpg?v=1766933015&width=533)
