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[Travaux de l’Association Henri Capitant]
LA PROTECTION DES BIENS CULTURELS, Journées pol...
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BLANC (Jacques), MORAUD (Jean-Christophe) et VIRIEUX (Jean-Marc)
LA TAXE PROFESSIONNELLE, coll. Politiques locales
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[Environnement]
LÉGISLATION COMMUNAUTAIRE EN MATIÈRE D’ENVIRONN...
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MARCADÉ (Victor-Napoléon) et PONT (Paul)
EXPLICATION THÉORIQUE ET PRATIQUE DU CODE CIVIL...
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BASTID (Paul)
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Collectif
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[Collectif]
ENVIRONNEMENT ET POLITIQUE, Constructions jurid...
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[Collectif]
ACTES DU COLLOQUE SOUVERAINETÉ ET CITOYENNETÉ, ...
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MASCLET (Jean-Claude)
LE RÔLE DU DÉPUTÉ et ses attaches institutionne...
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[Cour de Cassation]
BULLETIN DES ARRÊTS DE LA COUR DE CASSATION REN...
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[Collectif]
DROIT ET PRATIQUE DE LA CASSATION EN MATIÈRE CI...
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RODIÈRE (René)
LA RESPONSABILITÉ DÉLICTUELLE DANS LA JURISPRUD...
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DAUMIER (Honoré)
LES GENS DE JUSTICE, Lithographie en noir signé...
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DUVERGER (Maurice)
LA SITUATION DES FONCTIONNAIRES DEPUIS LA RÉVOL...
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POLITIQUE ÉTRANGÈRE, Revue publiée tous les deu...
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STEFANI (Gaston) et LEVASSEUR (Georges)
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VAN IMPE (Herman)
LE RÔLE DE LA MAJORITÉ PARLEMENTAIRE DANS LA VI...
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[Collectif]
PROBLÈMES DE POLITIQUE EXTÉRIEURE, conférences ...
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DUEZ (Paul)
LA RESPONSABILITÉ DE LA PUISSANCE PUBLIQUE (En ...
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PRADEL (Jean) et VARINARD (André)
LES GRANDS ARRÊTS DU DROIT CRIMINEL, t. 1 : Les...
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SAUTEL (Gérard)
HISTOIRE DES INSTITUTIONS PUBLIQUES DEPUIS LA R...
Prix habituel 10,00 €Prix habituel
![[Travaux de l’Association Henri Capitant] – LA PROTECTION DES BIENS CULTURELS, Journées polonaises, t. XL (1989)](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/4265-1.jpg?v=1774861772&width=533)
![[Environnement] – LÉGISLATION COMMUNAUTAIRE EN MATIÈRE D’ENVIRONNEMENT : I. Politique générale ; II. Air ; III. Produits chimiques, risques industriels et biotechnologie ; IV. Nature ; V. Bruit ; VI. Déchets ; VII. Eau](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/38942-1.jpg?v=1766936725&width=533)
![[Collectif] – ENVIRONNEMENT ET POLITIQUE, Constructions juridico-politiques et usages sociaux, Textes réunis par Annie Gouzien et Patrick Le Louarn, coll. « des Sociétés »](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/48137-1.jpg?v=1766944949&width=533)
![[Collectif] – ACTES DU COLLOQUE SOUVERAINETÉ ET CITOYENNETÉ, Caen, 16-17-18 mai 1983, coll. Cahiers de Philosophie politique et juridique, n° 4](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/52437-1.jpg?v=1766952386&width=533)
![[Cour de Cassation] – BULLETIN DES ARRÊTS DE LA COUR DE CASSATION RENDUS EN MATIÈRE CRIMINELLE, de 1831 à 1936 [mq. 7 années] ; Tables 1798-1856 (1 vol.) ; 1857-1873 (2 vol.)](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/4285-1_6972dcd5-dd66-40d4-acf4-c9ae70cb66ef.jpg?v=1779695102&width=533)
![[Collectif] – DROIT ET PRATIQUE DE LA CASSATION EN MATIÈRE CIVILE, 2e éd., coll. Juris Classeur Pratique Professionnelle, Procédure](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/57842-1_9574f72f-9f26-4209-ab33-e1efac416237.jpg?v=1780998053&width=533)
![[Collectif] – PROBLÈMES DE POLITIQUE EXTÉRIEURE, conférences organisées par la Société des Anciens Élèves et Élèves de l’École libre des Sciences politiques](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/29296-1.jpg?v=1766930333&width=533)
