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[Coutumes], BEGAT (Jean) & DEPRINGLE (Guillaume)
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Décret de la Convention nationale, du 14e jour ...
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LE CONTRÔLE JURIDICTIONNEL DES ACTES DES AUTORI...
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DENISART (Jean-Baptiste)
ACTES DE NOTORIÉTÉ DONNÉS AU CHÂTELET DE PARIS,...
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FURGOLE (Jean-Baptiste)
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FURGOLE (Jean-Baptiste)
COMMENTAIRE DE L’ORDONNANCE DE LOUIS XV SUR LES...
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[Droits d’Auteur - Propriété Littéraire et Artistique]
LES NOVELLES, Corpus Juris Belgici, t. * et ** ...
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[Conseil d’État]
LE CONSEIL D’ÉTAT. LIVRE JUBILAIRE PUBLIÉ POUR ...
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DENISART (Jean-Baptiste)
COLLECTION DE DÉCISIONS NOUVELLES ET DE NOTIONS...
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[Colloque]
LE CONTRÔLE JURIDICTIONNEL DES LOIS, Actes du C...
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LES RADIOS NOUVELLES DANS LE MONDE, sous la dir...
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COMMISSION NATIONALE DE L’INFORMATIQUE ET DES L...
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COMMISSION NATIONALE DE L’INFORMATIQUE ET DES L...
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[Collectif]
COMMISSION NATIONALE DE L’INFORMATIQUE ET DES L...
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LEVOZ (Noël-Joseph)
RECHERCHES SUR LA CONSTITUTION DU PAYS DE LIÈGE
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VOYAGEURS, REPRÉSENTANTS, PLACIERS ET REPRÉSENT...
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JOLIBOIS (Pierre)
LA THÉORIE ET LA PRATIQUE DANS LES TRAVAUX PUBLICS
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RECUEIL DES COURS, Académie de droit internatio...
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FISCAL 1992, coll. Memento pratique Francis Lef...
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[Collectif]
RECUEIL DE TEXTES DE DROIT INTERNATIONAL PUBLIC...
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[Collectif]
QUEL DROIT DES AFFAIRES POUR DEMAIN ? ESSAI DE ...
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[POTHIER (Robert-Joseph)]
TRAITÉ DU CONTRAT DE CONSTITUTION DE RENTE par ...
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NIEUPOORT (Willem Hendrik)
EXPLICATION ABRÉGÉE DES COUTUMES ET CÉRÉMONIES ...
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COLSON (Jean-Philippe)
L’OFFICE DU JUGE ET LA PREUVE DANS LE CONTENTIE...
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![[Coutumes], BEGAT (Jean) & DEPRINGLE (Guillaume) – LA COUTUME DU DUCHÉ DE BOURGOGNE ENRICHIE DES COMMENTAIRES FAICTS SUR SON TEXTE PAR LES SIEURS BEGAT, PRÉSIDENT ET DEPRINGLE AVOCAT AU PARLEMENT DE DIJON, et de plusieurs observations faictes par divers a](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/39285-1.jpg?v=1766937104&width=533)
![[Droits d’Auteur - Propriété Littéraire et Artistique] – LES NOVELLES, Corpus Juris Belgici, t. * et ** : DROITS INTELLECTUELS, Ouvrage publié sous le patronnage de A. Goddyn et la dir. scientifique de L. Hennebicq, J. Wathelet et G. Ciselet](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/55025-1_efee15b9-f48e-42d6-b9b7-006c9746b9a4.jpg?v=1774865850&width=533)
![[Conseil d’État] – LE CONSEIL D’ÉTAT. LIVRE JUBILAIRE PUBLIÉ POUR COMMÉMORER SON CENT CINQUANTIÈME ANNIVERSAIRE : 4 NIVOSE AN VIII - 24 DÉCEMBRE 1949](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/58015-1.jpg?v=1788855447&width=533)
![[Colloque] – LE CONTRÔLE JURIDICTIONNEL DES LOIS, Actes du Colloque de l’Association Internationale des Sciences Juridiques Uppsala 26-18 juin 1984 publié par Louis Favoreu et J.-A. Jolowicz, Coll. Droit Public Positif](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/52282-1.jpg?v=1766951867&width=533)
![[Collectif] – LES RADIOS NOUVELLES DANS LE MONDE, sous la direction de Jean-Paul Lafrance, coll. Notes & études documentaires](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/25591-1.jpg?v=1766928365&width=533)
![[Collectif] – COMMISSION NATIONALE DE L’INFORMATIQUE ET DES LIBERTÉS, 15ème rapport d’activité 1994, prévu par l’article 23 de la loi du 6 jan. 1978, Avant-propos de Jacques Fauvet](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/33290-1.jpg?v=1766932399&width=533)
![[Collectif] – COMMISSION NATIONALE DE L’INFORMATIQUE ET DES LIBERTÉS, 20ème rapport d’activité 1999, prévu par l’article 23 de la loi du 6 jan. 1978, Avant-propos de Michel Gentot](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/33294-1.jpg?v=1766932412&width=533)
![[Collectif] – COMMISSION NATIONALE DE L’INFORMATIQUE ET DES LIBERTÉS, 21ème rapport d’activité 2000, prévu par l’article 23 de la loi du 6 janvier 1978, Avant-propos de Michel Gentot](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/33295-1.jpg?v=1766932415&width=533)
![[Collectif] – RECUEIL DE TEXTES DE DROIT INTERNATIONAL PUBLIC par LE FUR (Louis) et CHKLAVER (Georges), 2e éd.](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/24992-1.jpg?v=1766928047&width=533)
![[Collectif] – QUEL DROIT DES AFFAIRES POUR DEMAIN ? ESSAI DE PROSPECTIVE JURIDIQUE, Coll. Le Droit des affaires, Études du Centre de recherche sur le Droit des affaires de la chambre de commerce et d’industrie de Paris, Enquête du Laboratoire de prospecti](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/33962-1.jpg?v=1766932663&width=533)
![[POTHIER (Robert-Joseph)] – TRAITÉ DU CONTRAT DE CONSTITUTION DE RENTE par l’auteur du traité des obligations ET TRAITÉ DU CONTRAT DE CHANGE, DE LA NÉGOCIATION qui se fait par la Lettre de Change ; des Billets de Change, & autres Billets de Commerce](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/35471-1.jpg?v=1766933895&width=533)
![NIEUPOORT (Willem Hendrik) – EXPLICATION ABRÉGÉE DES COUTUMES ET CÉRÉMONIES OBSERVÉES CHEZ LES ROMAINS, pour faciliter l’intelligence des anciens auteurs. Ouvrage écrit en Latin par M. N. et traduit par M. L’Abbé [Desfontaines]](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/42805-1.jpg?v=1766940918&width=533)
