Résultats de la recherche
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FERRIÈRE (Claude de)
LE NOUVEAU PRATICIEN contenant l’Art de Procéde...
Prix habituel 250,00 €Prix habituel -
DENISART (Jean Baptiste)
COLLECTION DE DÉCISIONS NOUVELLES ET DE NOTIONS...
Prix habituel 240,00 €Prix habituel -
COMBES (Pierre de)
RECUEIL TIRÉ DES PROCÉDURES CIVILES FAITES EN L...
Prix habituel 700,00 €Prix habituel -
GIRAUD (Émile), GUILHAUMONT (Georges) et VALLON Fernand)
CODIFICATION DES TEXTES LÉGISLATIF CONCERNANT L...
Prix habituel 10,00 €Prix habituel -
[Thèse non publiée], ROBERT (Jacques-Henri)
LES SANCTIONS PRÉTORIENNES EN DROIT PRIVÉ FRANÇ...
Prix habituel 140,00 €Prix habituel -
[Conseil d’État], DESFORGES (Christian)
LA COMPÉTENCE JURIDICTIONNELLE DU CONSEIL D’ÉTA...
Prix habituel 140,00 €Prix habituel -
CABRILLAC (Michel)
LE DROIT PÉNAL DU CHÈQUE, Loi du 3 janvier 1975...
Prix habituel 15,00 €Prix habituel -
BUISSON (Albert)
DE LA NATURE JURIDIQUE DES GROUPEMENTS D’OBLIGA...
Prix habituel 15,00 €Prix habituel -
[Colloque]
LA DIRECTION DU BUDGET FACE AUX GRANDES MUTATIO...
Prix habituel 15,00 €Prix habituel -
[Bresse, Bugey], REVEL (Charles)
L’USAGE DES PAYS DE BRESSE BUGEY VALROMEYET GEX...
Prix habituel 500,00 €Prix habituel -
[POTHIER (Robert-Joseph)]
TRAITÉ DU CONTRAT DE CONSTITUTION DE RENTE par ...
Prix habituel 150,00 €Prix habituel -
CALMELS (Didier), CHARVÉRIAT (Anne) et MEILLE (Bernard)
LE REDRESSEMENT JUDICIAIRE, Guide pratique
Prix habituel 20,00 €Prix habituel -
THIBAULT (Eman)
DE LA VENTE ET DU NANTISSEMENT DES FONDS DE COM...
Prix habituel 45,00 €Prix habituel -
[Mélanges Derruppé]
LES ACTIVITÉS ET LES BIENS DE L’ENTREPRISE, Mél...
Prix habituel 80,00 €Prix habituel -
CABANAC (Jean)
TRAITÉ DE LA CONSTRUCTION EN COPROPRIÉTÉ ET DU ...
Prix habituel 80,00 €Prix habituel -
COMBALDIEU (Raoul)
DU RECOUVREMENT DE L’AMENDE PÉNALE
Prix habituel 35,00 €Prix habituel -
ROUSSEAUD DE LA COMBE (Guy du)
RECUEIL DE JURISPRUDENCE CANONIQUE ET BÉNÉFICIA...
Prix habituel 500,00 €Prix habituel -
MELENET (Jean)
TRAITÉ DE LA PÉREMPTION D’INSTANCE, nouvelle éd...
Prix habituel 120,00 €Prix habituel -
PONT (Paul) (continuateur de Victor-Napoléon MARCADÉ)
EXPLICATION DU CODE NAPOLÉON : 1°) TRAITÉ-COMME...
Prix habituel 120,00 €Prix habituel -
[Organisation judiciaire]
Loi RELATIVE À LA FORMATION DE LA HAUTE COUR NA...
Prix habituel 120,00 €Prix habituel -
DUPIN (André Marie Jean Jacques)
TRAITÉ DES APANAGES, Avec les lois sur la liste...
Prix habituel 120,00 €Prix habituel -
[Planiol & Ripert], RIPERT (Georges) et BOULANGER (Jean)
TRAITÉ DE DROIT CIVIL D’APRÈS LE TRAITÉ DE PLAN...
Prix habituel 80,00 €Prix habituel -
BUGNIET (M.)
TRAITÉ DE BORNAGE, DE LA REVENDICATION ET DU DR...
Prix habituel 60,00 €Prix habituel -
Loi RELATIVE AU REMBOURSEMENT DES ANCIENS GREFF...
Prix habituel 15,00 €Prix habituel
![[Thèse non publiée], ROBERT (Jacques-Henri) – LES SANCTIONS PRÉTORIENNES EN DROIT PRIVÉ FRANÇAIS, Thèse pour le doctorat en droit présentée et soutenue publiquement, Université Paris II, Président : François Terré, Suffragants : MM. Jambu-Merlin et Oppeti](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/45666-1_b4b50fb7-c96d-4281-9d64-bbc383bf1190.jpg?v=1791551802&width=533)
![[Conseil d’État], DESFORGES (Christian) – LA COMPÉTENCE JURIDICTIONNELLE DU CONSEIL D’ÉTAT ET DES TRIBUNAUX ADMINISTRATIFS, Préface de Georeges Vedel, Bibl. de droit public, t. XXXIX](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/49820-1.jpg?v=1766946754&width=533)
![[Colloque] – LA DIRECTION DU BUDGET FACE AUX GRANDES MUTATIONS DES ANNÉES CINQUANTE, ACTEUR OU TÉMOIN ? Journée d’études tenue à Bercy le 10 janvier 1997](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/56707-1_5e19f3ee-1533-4cf8-bd48-ecc4c2c1075b.jpg?v=1775990043&width=533)
![[Bresse, Bugey], REVEL (Charles) – L’USAGE DES PAYS DE BRESSE BUGEY VALROMEYET GEX, LEURS STATUTS, STIL ET ÉDITS, divisés en deux parties, nouvelle édition augmentée de plusieurs annotations et arrêts très nécessaires pour la nouvelle jurisprudence avec u](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/39281-1_b7da578c-c81b-42b8-a836-63a6ac476639.jpg?v=1790059772&width=533)
![[POTHIER (Robert-Joseph)] – TRAITÉ DU CONTRAT DE CONSTITUTION DE RENTE par l’auteur du traité des obligations ET TRAITÉ DU CONTRAT DE CHANGE, DE LA NÉGOCIATION qui se fait par la Lettre de Change ; des Billets de Change, & autres Billets de Commerce](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/35470-1.jpg?v=1766933891&width=533)
![[Mélanges Derruppé] – LES ACTIVITÉS ET LES BIENS DE L’ENTREPRISE, Mélanges offerts à Jean Derruppé, Préface de Jean Hauser](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/55048-1_c94843d4-9e56-45cb-a68f-fe3a0cc36894.jpg?v=1774863508&width=533)
![[Organisation judiciaire] – Loi RELATIVE À LA FORMATION DE LA HAUTE COUR NATIONALE. Signé Louis M. L. F. Duport. Donnée à Paris, le 15 Mai 1791, Département de la Nièvre, bull. n° 899](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/3615-1.jpg?v=1766939524&width=533)
![[Planiol & Ripert], RIPERT (Georges) et BOULANGER (Jean) – TRAITÉ DE DROIT CIVIL D’APRÈS LE TRAITÉ DE PLANIOL, t. I [seul] : Introduction générale, Organisation judiciaire, Institutions juridiques ; Les personnes, État, Famille, Incapacités. SUPPLÉMENT de](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/57293-1_6207a9ff-59dd-4588-986d-0ea0be52eb12.jpg?v=1779695600&width=533)
