Résultats de la recherche
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BECET (Jean-Marie)
LA RESPONSABILITÉ DE L’ÉTAT POUR LES DOMMAGES C...
Prix habituel 50,00 €Prix habituel -
[Colloque], Union des praticiens européens en propriété industrielle
CONGRÈS DE DUBLIN, Bulletin n° 18, novembre 1987
Prix habituel 20,00 €Prix habituel -
SIMONET (Jean-Baptiste)
TRAITÉ ÉLÉMENTAIRE DE DROIT PUBLIC ET ADMINISTR...
Prix habituel 90,00 €Prix habituel -
BERLIA (Georges)
LE TIERS MONDE, PRINCIPAUX ASPECTS JURIDIQUES E...
Prix habituel 60,00 €Prix habituel -
BARRÉ (Martine)
L’ACCESSION À LA PROPRIÉTÉ D’UNE MAISON INDIVID...
Prix habituel 90,00 €Prix habituel -
MONTMERLE (Jacques), CASTON (Albert)
PASSATION ET EXÉCUTION DES MARCHÉS DE TRAVAUX P...
Prix habituel 30,00 €Prix habituel -
[Collectif]
CODE EUROPÉEN DES CONTRATS, Avant-projet, sous ...
Prix habituel 70,00 €Prix habituel -
BAILLEAU (Francis) et GARIOUD (Georges)
LA SÉCURITÉ ENTRE LA COMMUNE ET L’ÉTAT
Prix habituel 10,00 €Prix habituel -
BONNEAU (Thierry)
RÉGULATION BANCAIRE ET FINANCIÈRE EUROPÉENNE ET...
Prix habituel 20,00 €Prix habituel -
[SCHAFFHAUSER (Émile)]
LES LOIS NOUVELLES, REVUE DE LÉGISLATION ET DE ...
Prix habituel 30,00 €Prix habituel -
MOUSSERON (Jean-Marc)
TECHNIQUE CONTRACTUELLE, 1re éd.
Prix habituel 60,00 €Prix habituel -
[Colloque - SFDI]
ASPECTS ACTUELS DU DROIT INTERNATIONAL DES TRAN...
Prix habituel 20,00 €Prix habituel -
JULLIOT (Charles-Louis)
TRAITÉ FORMULAIRE DE LA DIVISION DES MAISONS PA...
Prix habituel 90,00 €Prix habituel -
TROPLONG (Raymond-Théodore)
LE DROIT CIVIL EXPLIQUÉ SUIVANT L’ORDRE DES ART...
Prix habituel 1.200,00 €Prix habituel -
HAMMARSKJÖLD (Å.)
LES IMMUNITÉS DES PERSONNES INVESTIES DE FONCTI...
Prix habituel 15,00 €Prix habituel -
MATHIOT (André)
COURS DE GRANDS SERVICES PUBLICS ET ENTREPRISES...
Prix habituel 60,00 €Prix habituel -
FAUCHILLE (Paul), VISSCHER (Charles de)
LA GUERRE DE 1914, Jurisprudence allemande en m...
Prix habituel 50,00 €Prix habituel -
SIMON (Henri-Frédéric)
TRAITÉ THÉORIQUE ET PRATIQUE DE L’ASSISTANCE JU...
Prix habituel 70,00 €Prix habituel -
[Collectif]
INTERVENTIONNISME ÉCONOMIQUE ET POUVOIR LOCAL E...
Prix habituel 15,00 €Prix habituel -
PROTECTION DU PATRIMOINE HISTORIQUE ET ESTHÉTIQ...
Prix habituel 25,00 €Prix habituel -
BOULANGER (François)
DROIT INTERNATIONAL DES SUCCESSIONS, Nouvelles ...
Prix habituel 25,00 €Prix habituel -
[Collectif]
LES MODIFICATIONS DU CONTRAT AU COURS DE SON EX...
Prix habituel 70,00 €Prix habituel -
LOUSSOUARN (Yvon) et BREDIN (Jean-Denis)
DROIT DU COMMERCE INTERNATIONAL, Préface de H. ...
Prix habituel 70,00 €Prix habituel -
FÉLIX (Maurice) et alii
PETIT DICTIONNAIRE DE DROIT MUNICIPAL à l’usage...
Prix habituel 60,00 €Prix habituel
![[Colloque], Union des praticiens européens en propriété industrielle – CONGRÈS DE DUBLIN, Bulletin n° 18, novembre 1987](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/17435-1.jpg?v=1766922555&width=533)
![[Collectif] – CODE EUROPÉEN DES CONTRATS, Avant-projet, sous la coordination de Giuseppe Gandolfi, Académie des privatistes européens, Livre premier [seul]](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/58082-1_fcd310d5-061f-4af4-86c7-0ad5626319fe.jpg?v=1790508949&width=533)
![[SCHAFFHAUSER (Émile)] – LES LOIS NOUVELLES, REVUE DE LÉGISLATION ET DE JURISPRUDENCE ET REVUE DES TRAVAUX LÉGISLATIFS, RECUEIL TRI-MENSUEL, première partie : Législation commentée, Revue de jurisprudence et des réponses ministérielles ; troisième partie](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/8271-1_93a62123-f39b-4b68-8a0a-c862ab5f84ea.jpg?v=1790507732&width=533)
![[Colloque - SFDI] – ASPECTS ACTUELS DU DROIT INTERNATIONAL DES TRANSPORTS, Colloque du Mans (22-24 mai 1980), coll. de la Société Française pour le Droit International](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/52125-1.jpg?v=1766950959&width=533)
![[Collectif] – INTERVENTIONNISME ÉCONOMIQUE ET POUVOIR LOCAL EN EUROPE, Séminaire constitutionnel tenu à Paris en 1998, sous la direction de Michel Troper, Une initiative de Dexia Crédit Local de France, coll. Droit public positif](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/48234-1.jpg?v=1766945005&width=533)
![[Collectif] – LES MODIFICATIONS DU CONTRAT AU COURS DE SON EXÉCUTION EN RAISON DE CIRCONSTANCES NOUVELLES, Harmonisation du droit des affaires dans les pays du marché commun, Sous la dir. de René Rodière et avec les réflexions comparatives de Denis Tallon](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/55981-1.jpg?v=1774863201&width=533)
