Résultats de la recherche
-
PEREGRINI (M. Antonii) [PELLEGRINI (Marcantonio)]
DE FIDEICOMMISSIS PRÆSERTIM UNIUERSALIBUS, TRAC...
Prix habituel 500,00 €Prix habituel -
FALGAS (Anthony)
LES ORIGINES DU CONTENTIEUX DOMANIAL (Ve-XIXe ...
Prix habituel 54,00 €Prix habituel -
[Assemblée Nationale, Sénat]
TEXTES RELATIFS AUX POUVOIRS PUBLICS - Constitu...
Prix habituel 45,00 €Prix habituel -
FERRIÈRE (Jean-Antoine)
TRAITÉ DES TUTELLES, divisé en quatre parties :...
Prix habituel 200,00 €Prix habituel -
MICHELET (Jules)
ORIGINES DU DROIT FRANÇAIS CHERCHÉES DANS LES S...
Prix habituel 60,00 €Prix habituel -
DUTRUC (Gustave)
LE CODE DE LA DÉTENTION PRÉVENTIVE, Ouvrage con...
Prix habituel 70,00 €Prix habituel -
CHASSAN (Joseph-Pierre)
LOIS SUR LA PRESSE DEPUIS LE 24 FÉVRIER 1848, a...
Prix habituel 90,00 €Prix habituel -
ROUSSEAUD DE LA COMBE (Guy du)
RECUEIL DE JURISPRUDENCE CANONIQUE ET BÉNÉFICIA...
Prix habituel 500,00 €Prix habituel -
DABIN (Jean)
LA TECHNIQUE DE L’ÉLABORATION DU DROIT POSITIF ...
Prix habituel 240,00 €Prix habituel -
ROZIS (Jeanne)
L’EXÉCUTION DES OBLIGATIONS (paiement) et les V...
Prix habituel 75,00 €Prix habituel -
CORAIL DE SAINTE FOY (François)
QUESTIONS SUR L’ÉDIT DU MOIS DE JUIN 1771, ET A...
Prix habituel 120,00 €Prix habituel -
HUSSAR (Jean)
DU PARTI À L’ÉTAT, Essai sur l’évolution et la ...
Prix habituel 60,00 €Prix habituel -
HUSSAR (Jean)
DU PARTI À L’ÉTAT, Essai sur l’évolution et la ...
Prix habituel 60,00 €Prix habituel -
CROZIER (Michel)
LE PHÉNOMÈNE BUREAUCRATIQUE, Essai sur les tend...
Prix habituel 60,00 €Prix habituel -
LE BRUN (Roger)
ASSISTANCE, SAUVETAGE ET OBLIGATION DE SERVICE....
Prix habituel 50,00 €Prix habituel -
DENISART (Jean-Baptiste)
ACTES DE NOTORIÉTÉ DONNÉS AU CHÂTELET DE PARIS,...
Prix habituel 250,00 €Prix habituel -
CELLÉRIER (Lucien)
ÉTUDE SUR LES SOCIÉTÉ ANONYMES EN FRANCE ET DAN...
Prix habituel 120,00 €Prix habituel -
Décrets de la Convention nationale du 4ème et 9...
Prix habituel 20,00 €Prix habituel -
[Collectif – C.D.I.E.C. et T.E.P.S.A.]
INTERVENTIONS PUBLIQUES ET DROIT COMMUNAUTAIRE,...
Prix habituel 20,00 €Prix habituel -
RICARD (Jean-Marie)
OEUVRES DE M. JEAN-MARIE RICARD : t. I : TRAIT...
Prix habituel 200,00 €Prix habituel -
[Collectif]
RÉPERTOIRE DE LA JURISPRUDENCE RELATIVE À LA CO...
Prix habituel 15,00 €Prix habituel -
FURGOLE (Jean-Baptiste)
ORDONNANCE DE LOUIS XV, Roi de France et de Nav...
Prix habituel 320,00 €Prix habituel -
[Code civil], SIREY (Jean-Baptiste)
CODE CIVIL ANNOTÉ DES DISPOSITIONS ET DÉCISIONS...
Prix habituel 400,00 €Prix habituel -
[Coutumes], [DURAND (Bernard)]
INSTITUTS AU DROIT COUTUMIER DU DUCHÉ DE BOURGO...
Prix habituel 450,00 €Prix habituel
![PEREGRINI (M. Antonii) [PELLEGRINI (Marcantonio)] – DE FIDEICOMMISSIS PRÆSERTIM UNIUERSALIBUS, TRACTATUS FREQUENTISSIMUS, M. ANTONII PEREGRINI, PATAVINI, Serenissimæ Reipublicæ Venetæ Iurisconsulti, & Equitis. Omnibus tam in Scholis, quam in causarum Foro](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/52324-1.jpg?v=1766951987&width=533)
![[Assemblée Nationale, Sénat] – TEXTES RELATIFS AUX POUVOIRS PUBLICS - Constitution, Lois organiques, Textes législatifs et réglementaires, 14e éd., 1er juin 2009](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/57077-1.jpg?v=1774862105&width=533)
![MICHELET (Jules) – ORIGINES DU DROIT FRANÇAIS CHERCHÉES DANS LES SYMBOLES ET FORMULES DU DROIT UNIVERSEL, [Réimpression]](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/52912-1.jpg?v=1766953268&width=533)
![[Collectif – C.D.I.E.C. et T.E.P.S.A.] – INTERVENTIONS PUBLIQUES ET DROIT COMMUNAUTAIRE, sous la direction de Jacqueline Dutheil de la Rochère et Jacques Vandamme, coll. Études de droit des communautés européennes](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/46157-1.jpg?v=1766943401&width=533)
![[Collectif] – RÉPERTOIRE DE LA JURISPRUDENCE RELATIVE À LA CONVENTION EUROPÉENNE DES DROITS DE L’HOMME (1955-1967), éd. bilingue anglo-française](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/22693-1.jpg?v=1766926136&width=533)
![[Code civil], SIREY (Jean-Baptiste) – CODE CIVIL ANNOTÉ DES DISPOSITIONS ET DÉCISIONS DE LA LÉGISLATION ET DE LA JURISPRUDENCE, avec renvoi, pour l’indication des matières, aux principaux Recueils de Jurisprudence](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/33494-1_eb94e457-1c32-4236-ae36-2e134986b2a0.jpg?v=1790059515&width=533)
![[Coutumes], [DURAND (Bernard)] – INSTITUTS AU DROIT COUTUMIER DU DUCHÉ DE BOURGOGNE, Avec le texte de la Coutume, les Cayers contenant l’interpretation & déclaration des Articles les plus obscurs & ambigus de ladite Coutûme, & les Notes omises. Et un Mémo](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/39297-1_f090689d-4a74-4f76-b843-a79c10083597.jpg?v=1790059798&width=533)
