Résultats de la recherche

MAZEAUD (Léon)

COURS DE DROIT COMMERCIAL COMPLÉMENTAIRE, Licen...

LEPOINTE (Gabriel)

HISTOIRE DES INSTITUTIONS ET DES FAITS SOCIAUX,...

AUBERT (Jean-Luc)

LE CONTRAT, Droit des obligations, coll. Connai...

[Sous la direction de STERN (Brigitte)]

LIVRE BLANC DES ASSISES NATIONALES DE LA RECHER...

CHÈNE-VARIN (A. de)

CODE DES VICES RÉDHIBITOIRES CHEZ LES ANIMAUX D...

MONTMERLE (Jacques), CASTON (Albert), CABOUCHE (Marc), GABRIELLI (Laurent de) et HUET (Michel)

PASSATION ET EXÉCUTION DES MARCHÉS DE TRAVAUX P...

FAVOREU (Louis) et PHILIP (Loïc)

LES GRANDES DÉCISIONS DU CONSEIL CONSTITUTIONNE...

MAZEAUD (Henri)

COURS DE DROIT CIVIL, Licence 4ème année, 1960-...

ROUSSEAUD DE LA COMBE (Guy du)

RECUEIL DE JURISPRUDENCE CIVILE DU PAYS DE DROI...

BAUER (Michel), FOSSIER (Thierry)

LES TUTELLES, PROTECTION JURIDIQUE ET SOCIALE D...

WALINE (Marcel)

MANUEL ÉLÉMENTAIRE DE DROIT ADMINISTRATIF, 3e éd.

BERTIN (Jean-Louis-Henri)

CHAMBRE DU CONSEIL EN MATIÈRE CIVILE ET DISCIPL...

REVUE DE DROIT PÉNAL MILITAIRE ET DE DROIT DE L...

DENISART (Jean Baptiste)

COLLECTION DE DÉCISIONS NOUVELLES ET DE NOTIONS...

COLLET (Martin)

LE CONTRÔLE JURIDICTIONNEL DES ACTES DES AUTORI...

LAMMASCH (Dr Heinrich)

LE DROIT D’EXTRADITION APPLIQUÉ AUX DÉLITS POLI...

CIUCĀ (Valerius M.)

REPERE TEORETICE ÎN SOCIOLOGIA JURIDICĀ GENERAL...

LAGRAVE (Lucien)

LE FORFAIT EN MATIÈRE D’ENTREPRISE PRIVÉE, Étud...

AUBY (Jean-Bernard) et PÉRINET-MARQUET (Hugues)

DROIT DE L’URBANISME ET DE LA CONSTRUCTION, 4e ...

LÉVY (Édouard)

TRAITÉ PRATIQUE DE LA LÉGITIMATION DES ENFANTS ...

BLANC (Emmanuel)

LES NOUVELLES PROCÉDURES D’EXÉCUTION, Commentai...

TRUCHY (Henri)

LA NOUVELLE LÉGISLATION DES SUCRES, Extrait de ...

BLUMANN (Claude)

LA FONCTION LÉGISLATIVE COMMUNAUTAIRE, coll. Dr...

TEYSSIÉ (Bernard)

DROIT CIVIL LES PERSONNES, 2e éd.