Résultats de la recherche
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[Travaux de l’Association Henri Capitant]
L’ABUS DE POUVOIRS OU DE FONCTIONS, Journées Gr...
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D’HOOGHE (Adolphe)
TRAITÉ SUR LA SAISIE-ARRÊT, Commentaire théoriq...
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[Recueil de Textes de l’époque révolutionnaire]
L’ESPRIT DE 1789 ET DES DROITS DE L’HOMME, Text...
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NOIREL (Jean)
LA SOCIÉTÉ ANONYME DEVANT LA JURISPRUDENCE MODE...
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GIRARD (Paul)
DES DROITS ET ACTIONS DE LÉGATAIRE À TITRE PART...
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COSTAZ (Claude-Anthelme)
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[POTHIER (Robert-Joseph)]
TRAITÉ DU CONTRAT DE CONSTITUTION DE RENTE par ...
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LA BIGOTIÈRE (René de Perchambault de)
COMMENTAIRES SUR LA COUTUME DE BRETAGNE ou Inst...
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PY (Pierre)
DROIT DU TOURISME, 3e éd., Préface de Jean Boul...
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[Montesquieu], BRÈTHE DE LA GRESSAYE (Jean)
MONTESQUIEU, DE L’ESPRIT DES LOIX. Textes établ...
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SAINT-PAUL (Achille)
DU TRÉSOR PUBLIC, SES OBLIGATIONS ET SES DROITS...
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DESLANDRES (Maurice)
HISTOIRE CONSTITUTIONNELLE DE LA FRANCE DE 1789...
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LEMONNIER (Henry)
ÉTUDE HISTORIQUE SUR LA CONDITION PRIVÉE DES AF...
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PRIEUX (Henri)
TRAITÉ PRATIQUE DU DROIT DES TRAVAUX PUBLICS ET...
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[Mélanges], VALETTE (Claude-Denis-Auguste)
MÉLANGES DE DROIT, DE JURISPRUDENCE ET DE LÉGIS...
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GHESTIN (Jacques), Desché (Bernard), GUYON (Yves), Behar-Touchais (Martine), Virassamy (Georges), LABARTHE (Françoise), NOBLOT (Cyril)
TRAITÉ DES CONTRATS, dir. Jacques Ghestin : - L...
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[MEY (Claude) - MAULTROT - AUBRY]
MAXIMES DU DROIT PUBLIC FRANÇOIS. Tirées des Ca...
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DÜRR (Charles)
DU CONTRAT D’ENTREPRISE, Titre onzième du code ...
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COQUILLE (Guy)
LES COUSTUMES DU PAYS ET DUCHÉ DE NIVERNOIS, av...
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DEJEAN (Jean-Laurent)
ÉTUDE HISTORIQUE & JURIDIQUE SUR L’INAMOVIBILIT...
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LAMBERTERIE (Isabelle de), ROUHETTE (Georges), TALLON (Denis)
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LYON-CAEN (Charles) et RENAULT (Louis)
TRAITÉ DE DROIT COMMERCIAL, t. I et t. IV, 2ème...
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[Mélanges Jaubert]
ÉTUDES OFFERTES À PIERRE JAUBERT. LIBER AMICORU...
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[Coutumes]
COUTUMES GÉNÉRALES DU PAYS ET COMTÉ D’ARTOIS, R...
Prix habituel 600,00 €Prix habituel
![[Travaux de l’Association Henri Capitant] – L’ABUS DE POUVOIRS OU DE FONCTIONS, Journées Grecques, t. XXVIII (1977)](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/4253-1.jpg?v=1774861760&width=533)
![[Recueil de Textes de l’époque révolutionnaire] – L’ESPRIT DE 1789 ET DES DROITS DE L’HOMME, Textes et documents (1725-1986), Préface de Claude Nicolet, coll. Références](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/57501-1_bad7845b-3719-4521-8420-674d22058b21.jpg?v=1779696773&width=533)
![[POTHIER (Robert-Joseph)] – TRAITÉ DU CONTRAT DE CONSTITUTION DE RENTE par l’auteur du traité des obligations ET TRAITÉ DU CONTRAT DE CHANGE, DE LA NÉGOCIATION qui se fait par la Lettre de Change ; des Billets de Change, & autres Billets de Commerce](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/35471-1.jpg?v=1766933895&width=533)
![[Montesquieu], BRÈTHE DE LA GRESSAYE (Jean) – MONTESQUIEU, DE L’ESPRIT DES LOIX. Textes établi et présenté par J. Brethe de la Gressaye, coll. Les textes français : Tome premier : Livres I-IX (1950) ; Tome second : Livres IX-XVIII (1955) ; Tome troisième](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/50000-1.jpg?v=1766946964&width=533)
![DESLANDRES (Maurice) – HISTOIRE CONSTITUTIONNELLE DE LA FRANCE DE 1789 À 1870, [mq. le t. II] : - t. I : De la fin de l’Ancien Régime à la chute de l’Empire (1789 - 1815) ; - t. III : L’Avènement de la Troisième République - La Constitution de 1875](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/52335-1_873d0406-2ab3-4ff1-bca0-4c789071a592.jpg?v=1779694183&width=533)
![PRIEUX (Henri) – TRAITÉ PRATIQUE DU DROIT DES TRAVAUX PUBLICS ET DES MARCHÉS PUBLICS, Introduction de Bernard Renaud, Préfaces de Jean Cahen-Salvador et de Georges Liet-Veaux, 5e éd. revue et augmentée, [avec] Compléments et mise à jour de la 5e éd.](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/57879-1_c856d170-6480-4a72-8521-735064f16b41.jpg?v=1780998200&width=533)
![[Mélanges], VALETTE (Claude-Denis-Auguste) – MÉLANGES DE DROIT, DE JURISPRUDENCE ET DE LÉGISLATION recueillis et publiés par les soins de MM. F. Herold et Ch. Lyon-Caen](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/49845-1.jpg?v=1766946770&width=533)
![[MEY (Claude) - MAULTROT - AUBRY] – MAXIMES DU DROIT PUBLIC FRANÇOIS. Tirées des Capitulaires, des Ordonnances du Royaume, & des autre monumens de l’Histoire de France, Seconde édition, double de la précédente](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/53748-1.jpg?v=1766955961&width=533)
![[Mélanges Jaubert] – ÉTUDES OFFERTES À PIERRE JAUBERT. LIBER AMICORUM, Textes réunis par Gérard AUBIN](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/55705-1.jpg?v=1774863897&width=533)
![[Coutumes] – COUTUMES GÉNÉRALES DU PAYS ET COMTÉ D’ARTOIS, Ressors et enclavemens ; COUTUME PARTICULIÈRE DE HAM, Du 9 d’avril 1570. Extrait des registres du conseil provincial d’Artois. ; COUTUMES DU PAYS DE LANGLE, Qui se comprend en quatre paroisses, Sa](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/56488-1_63f384ff-35e5-450f-b9b2-36701d581a89.jpg?v=1779694341&width=533)
