Résultats de la recherche
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GARAUD (Marcel)
LA RÉVOLUTION ET L’ÉGALITÉ CIVILE, Avant-propos...
Prix habituel 100,00 €Prix habituel -
[Du Tillet (Jean)]
RECUEIL DES ÉDITS, DÉCLARATIONS ET ARRESTS, REN...
Prix habituel 140,00 €Prix habituel -
[VILLE (J. C. de la)]
CONTINUATION DES CAUSES CÉLÈBRES ET INTÉRESSANT...
Prix habituel 120,00 €Prix habituel -
AUBERT (Jean-Luc)
RESPONSABILITÉ PROFESSIONNELLE DES NOTAIRES, Pr...
Prix habituel 40,00 €Prix habituel -
CARBONNIER (Jean)
DROIT CIVIL, t. II - LES BIENS ET LES OBLIGATIO...
Prix habituel 50,00 €Prix habituel -
DESPLACES (Henri)
SÉNATS ET CHAMBRES HAUTES, [incomplet]
Prix habituel 30,00 €Prix habituel -
Collectif
POUR UN NOUVEL ORDRE MONDIAL, sous la direction...
Prix habituel 10,00 €Prix habituel -
FREIESLEBEN (Christophe Henri) alias FERROMONTANO
CORPUS JURIS CIVILIS ACADEMICUM IN SUAS PARTES ...
Prix habituel 280,00 €Prix habituel -
[Coutumes], DUPLESSIS (Claude), BERROYER (Claude) et LAURIÈRE (Eusèbe-Jacques de)
TRAITEZ DE MR DUPLESSIS ANCIEN AVOCAT AU PARLEM...
Prix habituel 450,00 €Prix habituel -
LEMARIGNIER (Jean-François)
RECHERCHES SUR L’HOMMAGE EN MARCHE ET LES FRONT...
Prix habituel 60,00 €Prix habituel -
DEMANTE (Antoine Marie)
PROGRAMME DU COURS DE DROIT CIVIL FRANÇAIS FAIT...
Prix habituel 30,00 €Prix habituel -
MOIZARD (Charles)
DES ACTIONS NOXALES (Droit romain) ; DE LA RESP...
Prix habituel 10,00 €Prix habituel -
CUQ (Édouard)
MANUEL DES INSTITUTIONS JURIDIQUES DES ROMAINS
Prix habituel 70,00 €Prix habituel -
CABRILLAC (Michel) et MOULY (Christian)
DROIT DES SÛRETÉS, 7ème éd., coll. Juris Classe...
Prix habituel 20,00 €Prix habituel -
[Thèse non publiée], ZÉNATI (Frédéric)
ESSAI SUR LA NATURE JURIDIQUE DE LA PROPRIÉTÉ, ...
Prix habituel 90,00 €Prix habituel -
PONCET (Dominique)
LA PROTECTION DE L’ACCUSÉ PAR LA CONVENTION EUR...
Prix habituel 15,00 €Prix habituel -
PELLAT (Charles-Auguste)
TRADUCTION DU LIVRE XX ET DU TITRE VII DU LIVRE...
Prix habituel 80,00 €Prix habituel -
LERICHE (Antony)
LES DÉCRETS DU CHEF DE L’ÉTAT AYANT FORCE DE LO...
Prix habituel 80,00 €Prix habituel -
[Colloque]
LA DÉCLARATION DES DROITS DE L’HOMME ET DU CITO...
Prix habituel 70,00 €Prix habituel -
GHESTIN (Jacques), Desché (Bernard), GUYON (Yves), Behar-Touchais (Martine), Virassamy (Georges), LABARTHE (Françoise), NOBLOT (Cyril)
TRAITÉ DES CONTRATS, dir. Jacques Ghestin : - L...
Prix habituel 120,00 €Prix habituel -
PERSIL (Eugène)
COMMENTAIRE DE LA LOI DU 2 JUIN 1841 SUR LES VE...
Prix habituel 90,00 €Prix habituel -
Lettres Patentes du Roi, Sur un Décret de l’Ass...
Prix habituel 30,00 €Prix habituel -
HERICOURT (Louis de)
TRAITÉ DE LA VENTE DES IMMEUBLES PAR DÉCRET, av...
Prix habituel 60,00 €Prix habituel -
[POTHIER (Robert-Joseph)]
TRAITÉ DES OBLIGATIONS, selon les règles tant d...
Prix habituel 350,00 €Prix habituel
![[Du Tillet (Jean)] – RECUEIL DES ÉDITS, DÉCLARATIONS ET ARRESTS, RENDUS EN FAVEUR DES CUREZ, VICAIRES PERPÉTUELS, VICAIRES AMOVIBLES, CHANOINES & AUTRES BÉNÉFICIERS concernant les Dismes (…) ; les Portions congrues des Curez (…) Les pensions sur les bénéf](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/13175-1.jpg?v=1793951188&width=533)
![[VILLE (J. C. de la)] – CONTINUATION DES CAUSES CÉLÈBRES ET INTÉRESSANTES ; AVEC LES JUGEMENTS QUI LES ONT DÉCIDÉES, Tomes II, IV, V, VI, VII, VIII, XVIII](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/44915-1_f86d0db2-c071-4313-bc4a-901e2f7d198c.jpg?v=1771252913&width=533)
![DESPLACES (Henri) – SÉNATS ET CHAMBRES HAUTES, [incomplet]](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/55754-1.jpg?v=1774860993&width=533)
![[Coutumes], DUPLESSIS (Claude), BERROYER (Claude) et LAURIÈRE (Eusèbe-Jacques de) – TRAITEZ DE MR DUPLESSIS ANCIEN AVOCAT AU PARLEMENT, SUR LA COUTUME DE PARIS, donnez au public sur le Manuscrit de l’Auteur, plus correct & plus ample que toutes les Copies](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/28846-1_b716ae1b-523b-4d25-bb75-89ab58022f47.jpg?v=1793951327&width=533)
![DEMANTE (Antoine Marie) – PROGRAMME DU COURS DE DROIT CIVIL FRANÇAIS FAIT À L’ÉCOLE DE PARIS, 2e éd. considérablement augmentée. Tome III [seul] : Livre III : Des différentes manières dont on acquiert la propriété ; titre 5e Du contrat de mariage et des d](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/32774-1.jpg?v=1766931919&width=533)
![[Thèse non publiée], ZÉNATI (Frédéric) – ESSAI SUR LA NATURE JURIDIQUE DE LA PROPRIÉTÉ, Contribution à la théorie du droit subjectif, Thèse pour le Doctorat d’État en droit soutenue publiquement, 1981, Université Jean Moulin Lyon, Président : S. Ginossar,](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/45708-1.jpg?v=1791551814&width=533)
![[Colloque] – LA DÉCLARATION DES DROITS DE L’HOMME ET DU CITOYEN ET LA JURISPRUDENCE, colloque des 25 et 26 mai 1989 au Conseil constitutionnel, coll. Recherches politiques](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/56191-1.jpg?v=1774863248&width=533)
![[POTHIER (Robert-Joseph)] – TRAITÉ DES OBLIGATIONS, selon les règles tant du for de la conscience, que du for extérieur, Nouvelle Édition](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/58645-1.jpg?v=1793639085&width=533)
