Résultats de la recherche
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NGUYEN DUC LONG (Christine)
LA NUMÉRISATION DES ŒUVRES, Aspects de droits d...
Prix habituel 45,00 €Prix habituel -
[Procès], ROBERT (Henri)
LES GRANDS PROCÈS DE L’HISTOIRE, Lettre-préface...
Prix habituel 160,00 €Prix habituel -
[Nations Unies]
DROITS DE L’HOMME - INSTRUMENTS INTERNATIONAUX,...
Prix habituel 7,00 €Prix habituel -
COLOMBET (Claude)
PROPRIÉTÉ LITTÉRAIRE ET ARTISTIQUE ET DROITS VO...
Prix habituel 20,00 €Prix habituel -
DENISART (Jean Baptiste)
COLLECTION DE DÉCISIONS NOUVELLES ET DE NOTIONS...
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DOLE (Georges)
LA PROTECTION SOCIALE DU CLERGÉ, Histoire et in...
Prix habituel 120,00 €Prix habituel -
[Colloque]
LA VOIE D’APPEL, Colloque national de Droit jud...
Prix habituel 120,00 €Prix habituel -
[Mélanges Charlier]
SERVICE PUBLIC ET LIBERTÉS, Mélanges offerts au...
Prix habituel 70,00 €Prix habituel -
LAMMASCH (Dr Heinrich)
LE DROIT D’EXTRADITION APPLIQUÉ AUX DÉLITS POLI...
Prix habituel 45,00 €Prix habituel -
GAVALDA (Christian) et PARLÉANI (Gilbert)
DROIT COMMUNAUTAIRE DES AFFAIRES
Prix habituel 20,00 €Prix habituel -
WALINE (Jean)
PORTRAIT DE RENÉ CASSIN (1887-1976), Revue trim...
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GUILLIEN (Raymond)
L’EXCEPTION DE RECOURS PARALLÈLE, Distinction d...
Prix habituel 180,00 €Prix habituel -
MERLE (Roger) et VITU (André)
TRAITÉ DE DROIT CRIMINEL, t. I : Problèmes géné...
Prix habituel 200,00 €Prix habituel -
DAUMIER (Honoré)
LES GENS DE JUSTICE, Lithographie en noir signé...
Prix habituel 180,00 €Prix habituel -
FABRE (Gaston)
LA PÊCHE. SON PRIX DE REVIENT - SON PRIX DE VEN...
Prix habituel 25,00 €Prix habituel -
GIRARD (Paul-Frédéric)
MANUEL ÉLÉMENTAIRE DE DROIT ROMAIN, 5e éd. revu...
Prix habituel 120,00 €Prix habituel -
FOLLEVILLE (Daniel de) et LONFIER (Jules)
TRAITÉ DE LA POSSESSION DES MEUBLES ET DES TITR...
Prix habituel 90,00 €Prix habituel -
BASTID (Paul)
DE LA FONCTION SOCIALE DES COMMUNAUTÉS TAISIBLE...
Prix habituel 120,00 €Prix habituel -
BOUCHER D’ARGIS (Adrien-Louis-Gaspard)
NOUVEAU DICTIONNAIRE RAISONNÉ DE LA TAXE EN MAT...
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[Colloque]
LA PROTECTION DE L’ACCÉDANT IMMOBILIER, dir. So...
Prix habituel 35,00 €Prix habituel -
[Colloque]
LA CONTREFAÇON, L’Entreprise face à la contrefa...
Prix habituel 35,00 €Prix habituel -
[VENDRE DE LA TOULOUBRE]
ACTES DE NOTORIÉTÉ DONNÉS PAR MM. LES AVOCATS &...
Prix habituel 240,00 €Prix habituel -
HOLLEAUX (Dominique)
QUELQUES PROCÈS CRIMINELS DES XVIIe et XVIIIe s...
Prix habituel 10,00 €Prix habituel -
[Ordonnances]
PROCEZ VERBAL DES CONFÉRENCES TENUES PAR ORDRE ...
Prix habituel 350,00 €Prix habituel
![[Procès], ROBERT (Henri) – LES GRANDS PROCÈS DE L’HISTOIRE, Lettre-préface de M. Louis Barthou, [3 premières séries]](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/57366-1.jpg?v=1779696089&width=533)
![[Nations Unies] – DROITS DE L’HOMME - INSTRUMENTS INTERNATIONAUX, Signatures, ratifications, adhésions, etc. au 1er janvier 1978, renseignements extraits des “Traités multilatéraux pour lesquels le Secrétaire général exerce les fonctions de dépositaires,](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/20308-1_e45dd8df-2ca9-440c-b54e-08f3b394b4e9.jpg?v=1790059277&width=533)
![DENISART (Jean Baptiste) – COLLECTION DE DÉCISIONS NOUVELLES ET DE NOTIONS RELATIVES À LA JURISPRUDENCE, Mise dans un nouvel ordre, corrigée et augmentée par MM. Camus et Bayard, [mq les t. II et VI] ; SUPPLÉMENT À LA COLLECTION DE M. DENISART Contenant l](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/53648-1.jpg?v=1766955611&width=533)
![[Colloque] – LA VOIE D’APPEL, Colloque national de Droit judiciaire, Journées des 22 et 23 février 1963 à Aix-en-Provence, Avant-propos de Jean Boulouis, Annales de la Faculté de droit et des Sc. Éco. d’Aix-en-Provence, t. I](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/53736-1.jpg?v=1766955901&width=533)
![[Mélanges Charlier] – SERVICE PUBLIC ET LIBERTÉS, Mélanges offerts au Professeur Robert-Édouard Charlier](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/54327-1_6e95fcfa-10cf-4461-8242-1db785fe4567.jpg?v=1774863109&width=533)
![[Colloque] – LA PROTECTION DE L’ACCÉDANT IMMOBILIER, dir. Solange Becqué-Ickowicz, Séverine Cabrillac, Jean-François Montredon, Actes du colloque organisé par l’Association rencontres Notariat-Université (ARNU) Montpellier-Nîmes-Avignon-Perpignan et le la](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/57805-1.jpg?v=1790508016&width=533)
![[Colloque] – LA CONTREFAÇON, L’Entreprise face à la contrefaçon de droits de propriété intellectuelle, Colloque de l’IRPI, Paris, 17 décembre 2002, Publications de l’Institut de Recherche en Propriété Intellectuelle Henri Desbois, coll. Le droit des affai](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/55100-1_e73d3821-4842-4f42-9201-8cdddf8f440a.jpg?v=1769441584&width=533)
![[VENDRE DE LA TOULOUBRE] – ACTES DE NOTORIÉTÉ DONNÉS PAR MM. LES AVOCATS & PROCUREURS GÉNÉRAUX, AU PARLEMENT DE PROVENCE. AVEC DES OBSERVATIONS. NOUVELLE ÉDITION](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/36400-1_b88ba114-9acc-4d2a-9d84-851c29b2a84a.jpg?v=1785077734&width=533)
![[Ordonnances] – PROCEZ VERBAL DES CONFÉRENCES TENUES PAR ORDRE DU ROI, ENTRE MESSIEURS LES COMMISSAIRES DU CONSEIL, ET MESSIEURS LES DÉPUTÉS DU PARLEMENT DE PARIS, POUR L’EXAMEN DES ARTICLES DE L’ORDONNANCE CIVILE DU MOIS D’AVRIL 1667 ET DE L’ORDONNANCE C](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/35344-1_d48a07fe-6cd0-4b23-85ee-a6bc10917db9.jpg?v=1790059646&width=533)
