Résultats de la recherche
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GENIN (André) et PRUGNARD (Pierre)
LE RÈGLEMENT DES PRIX DE VENTE DES FONDS DE COM...
Prix habituel 45,00 €Prix habituel -
[Journal officiel]
PROFESSIONS JUDICIAIRES ET JURIDIQUES - RÉFORME...
Prix habituel 15,00 €Prix habituel -
REGRAY (Paul)
DES FAITS DE JOUISSANCE PRIVATIVE DONT LE DOMAI...
Prix habituel 60,00 €Prix habituel -
GEORGEL
LES LIBERTÉS DE COMMUNICATION, coll. Connaissan...
Prix habituel 10,00 €Prix habituel -
[Thèse non publiée], ZÉNATI (Frédéric)
ESSAI SUR LA NATURE JURIDIQUE DE LA PROPRIÉTÉ, ...
Prix habituel 90,00 €Prix habituel -
ROUSSEAU (Charles)
DROIT INTERNATIONAL PUBLIC APPROFONDI, Précis D...
Prix habituel 30,00 €Prix habituel -
[Collectif]
INTERCOMMUNALITÉ ET DÉLÉGATION DE SERVICE PUBLIC
Prix habituel 15,00 €Prix habituel -
SIREY (Jean-Baptiste)
RECUEIL GÉNÉRAL DES LOIS ET DES ARRÊTS EN MATIÈ...
Prix habituel 30,00 €Prix habituel -
CABANTOUS (Louis Pierre François) et LIÉGEOIS (Jules)
RÉPÉTITIONS ÉCRITES SUR LE DROIT ADMINISTRATIF ...
Prix habituel 180,00 €Prix habituel -
CONSTANTIN (Léon)
DU CONTRÔLE PRIVÉ DES SOCIÉTÉS ANONYMES
Prix habituel 40,00 €Prix habituel -
GOHIN (Olivier)
LA CONTRADICTION DANS LA PROCÉDURE ADMINISTRATI...
Prix habituel 140,00 €Prix habituel -
JACQUEMONT (André)
DROIT DES ENTREPRISES EN DIFFICULTÉ, 2e éd.
Prix habituel 15,00 €Prix habituel -
MANIN (Philippe)
DROIT INTERNATIONAL PUBLIC, coll. Droit Science...
Prix habituel 10,00 €Prix habituel -
THIERRY (Hubert), COMBACAU (Jean), SUR (Serge) et VALLÉE (Charles)
DROIT INTERNATIONAL PUBLIC, 3e éd., coll. Unive...
Prix habituel 10,00 €Prix habituel -
CHAPUS (René)
DROIT DU CONTENTIEUX ADMINISTRATIF, 2e éd.
Prix habituel 15,00 €Prix habituel -
LA COHÉSION TERRITORIALE ET LES SERVICES PUBLIC...
Prix habituel 10,00 €Prix habituel -
PONTIER (Jean-Marie)
L’ÉTAT ET LES COLLECTIVITÉS LOCALES, La réparti...
Prix habituel 60,00 €Prix habituel -
CREMIEU (Louis)
TRAITÉ ÉLÉMENTAIRE DE DROIT CIVIL (Capacité en ...
Prix habituel 15,00 €Prix habituel -
[Collectif]
LA QUESTION DU TIBET ET LA PRIMAUTÉ DU DROIT, C...
Prix habituel 15,00 €Prix habituel -
RUZIÉ (David)
DROIT INTERNATIONAL PUBLIC, 15ème éd., coll. Mé...
Prix habituel 10,00 €Prix habituel -
LEPOINTE (Gabriel)
HISTOIRE DU DROIT PUBLIC FRANÇAIS, coll. Que sa...
Prix habituel 10,00 €Prix habituel -
AYNES (Laurent) et MALAURIE (Philippe)
DROIT CIVIL : LES OBLIGATIONS, 5ème éd. mise à ...
Prix habituel 20,00 €Prix habituel -
LEPAGE (P.)
TRAITÉ DE LA VENTE JUDICIAIRE DES IMMEUBLES EN ...
Prix habituel 130,00 €Prix habituel -
LOWELL (Abbott Lawrence)
LE GOUVERNEMENT DE L’ANGLETERRE, Traduction par...
Prix habituel 30,00 €Prix habituel
![[Thèse non publiée], ZÉNATI (Frédéric) – ESSAI SUR LA NATURE JURIDIQUE DE LA PROPRIÉTÉ, Contribution à la théorie du droit subjectif, Thèse pour le Doctorat d’État en droit soutenue publiquement, 1981, Université Jean Moulin Lyon, Président : S. Ginossar,](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/45708-1_ea1e9c96-c134-41a4-8702-7de9429c682c.jpg?v=1783345379&width=533)
![[Collectif] – INTERCOMMUNALITÉ ET DÉLÉGATION DE SERVICE PUBLIC](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/53196-1.jpg?v=1766954255&width=533)
![CREMIEU (Louis) – TRAITÉ ÉLÉMENTAIRE DE DROIT CIVIL (Capacité en Droit, Écoles de Notariat, Instituts Techniques), t. II [seul] : Théorie générale des obligations - Les contrats usuels (Vente, Louage de choses, Sociétés civiles) - Le contrat de mariage et](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/36218-1.jpg?v=1766934487&width=533)
![[Collectif] – LA QUESTION DU TIBET ET LA PRIMAUTÉ DU DROIT, Commission internationale de Juristes, 1959](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/49877-1.jpg?v=1766946791&width=533)
![LOWELL (Abbott Lawrence) – LE GOUVERNEMENT DE L’ANGLETERRE, Traduction par A. Nerincx, Bibl. internationale de droit public [mq. le t. I]](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/53293-1_4e621113-feea-43f1-a23c-b8bf09bc618e.jpg?v=1771253051&width=533)
