Résultats de la recherche
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DU FRESNE (Jean), JAMET DE LA GUESSIÈRE (François), NUPIED (Nicolas) et DU CHEMIN (Michel)
JOURNAL DES PRINCIPALES AUDIENCES DU PARLEMENT,...
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LA PRADELLE (Albert de Geouffre de) et NIBOYET (Jean-Paulin)
RÉPERTOIRE DE DROIT INTERNATIONAL, Conditions d...
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DECAMPS (Jules)
LES CHANGES ÉTRANGERS, Exposé général des condi...
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WATRIN (H.)
CODE RURAL (texte et commentaire) et DROIT USUE...
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CAMARELÆ (Francisci) CAMARELLI (Francesco)
DE LEGATIS ET SINGULIS REBUS PER FIDEICOMMISSUM...
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SAVIGNY (Friedrich Carl von)
LE DROIT DES OBLIGATIONS, traduit de l’allemand...
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[JOUSSE (Daniel)]
NOUVEAU COMMENTAIRE SUR LES ORDONNANCES DES MOI...
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D’AGUESSEAU (Henri François)
ŒUVRES DE M. LE CHANCELIER D’AGUESSEAU t. I : ...
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LANGLOIX (Simon-François)
PRINCIPES GÉNÉRAUX DE LA COUTUME DE PARIS, Où l...
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LEGRAND (André)
L’OMBUDSMAN SCANDINAVE. ÉTUDES COMPARÉES SUR LE...
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WALINE (Marcel)
MANUEL ÉLÉMENTAIRE DE DROIT ADMINISTRATIF, 4e éd.
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[JOUSSE (Daniel)]
NOUVEAU COMMENTAIRE SUR LES ORDONNANCES DES MOI...
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[Ordonnances], BORNIER (Philippe)
CONFÉRENCES DES ORDONNANCES DE LOUIS XIV, ROY D...
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SIMONET (Jean-Baptiste)
TRAITÉ ÉLÉMENTAIRE DE DROIT PUBLIC ET ADMINISTR...
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POTHIER (Robert-Joseph)
ŒUVRES COMPLÈTES ET POSTHUMES : t. I & II : Tra...
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DOMENGET (Léo)
INSTITUTES DE GAÏUS, traduites et annotées, ave...
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SAUVAGEAU (Michel) - DU FAIL (Noël) [DUFAIL de la Hérissaye]
COUSTUME DE BRETAGNE, AVEC LES COMMENTAIRES ET ...
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LABOULAYE (Édouard) et DARESTE (Rodolphe)
LE GRAND COUTUMIER DE FRANCE et instruction de ...
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LEBAS (Gabriel)
DE LA PROROGATION DE JURIDICTION EN MATIÈRE CIV...
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[Colloque]
LE FONCTIONNEMENT DE LA JUSTICE PÉNALE, IXe Con...
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[DUVERGIER (Jean-Baptiste)]
COLLECTION COMPLÈTE DES LOIS, Décrets, Ordonnan...
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DENISART (Jean-Baptiste)
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TROPLONG (Raymond-Théodore)
LE DROIT CIVIL EXPLIQUÉ SUIVANT L’ORDRE DES ART...
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![LA PRADELLE (Albert de Geouffre de) et NIBOYET (Jean-Paulin) – RÉPERTOIRE DE DROIT INTERNATIONAL, Conditions des étrangers, conflits des lois, respect des droits acquis, lois pénales, nationalité, jugements, procédure, etc., [avec] SUPPLÉMENT](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/57602-1_a2a89b56-c45d-4a13-87b8-04f743fb82c0.jpg?v=1789810798&width=533)
![SAVIGNY (Friedrich Carl von) – LE DROIT DES OBLIGATIONS, traduit de l’allemand et accompagné de notes par C. Gérardin et P. Jozon, t. I [seul], 2e éd. revue, corrigée et augmentée](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/2918-1.jpg?v=1766922841&width=533)
![[JOUSSE (Daniel)] – NOUVEAU COMMENTAIRE SUR LES ORDONNANCES DES MOIS D’AOÛT 1669 ET MARS 1673. ENSEMBLE SUR L’ÉDIT DU MOIS DE MARS 1673 TOUCHANT LES ÉPICES, et NOUVEAU COMMENTAIRE SUR L’ORDONNANCE DU COMMERCE DU MOIS DE MARS 1673, nouvelle éd. corrigée et](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/36402-1.jpg?v=1766934690&width=533)
![[JOUSSE (Daniel)] – NOUVEAU COMMENTAIRE SUR LES ORDONNANCES DES MOIS D’AOÛT 1669 ET MARS 1673. ENSEMBLE SUR L’ÉDIT DU MOIS DE MARS 1673 TOUCHANT LES ÉPICES](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/35350-1.jpg?v=1766933791&width=533)
![[Ordonnances], BORNIER (Philippe) – CONFÉRENCES DES ORDONNANCES DE LOUIS XIV, ROY DE FRANCE ET DE NAVARRE, AVEC LES ANCIENNES ORDONNANCES DU ROYAUME, le Droit Écrit, & les Arrêts ; enrichies d’annotations et décisions importantes, par M. P. B., nouvelle é](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/13859-1_8bfc07d9-3db6-4f6e-8be9-08264391fec3.jpg?v=1790509263&width=533)
![SAUVAGEAU (Michel) - DU FAIL (Noël) [DUFAIL de la Hérissaye] – COUSTUME DE BRETAGNE, AVEC LES COMMENTAIRES ET OBSERVATIONS pour l’intelligence & l’usage des Articles obscurs, abolis & à réformer, suivant les Edits, Ordonnances & arrests de Reglemens rendu](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/52850-1.jpg?v=1766953160&width=533)
![[Colloque] – LE FONCTIONNEMENT DE LA JUSTICE PÉNALE, IXe Congrès français de criminologie, Montpellier 26, 27, 28 septembre 1968, Faculté de droit et des sc. éco. de l’Université de Montellier](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/25332-1.jpg?v=1766928187&width=533)
![[DUVERGIER (Jean-Baptiste)] – COLLECTION COMPLÈTE DES LOIS, Décrets, Ordonnances, Réglements, AVIS DU CONSEIL-D’ÉTAT, publié sur les éditions officielles du Louvre ; de l’Imprimerie nationale, par Baudouin ; et du Bulletin des Lois ; (De 1788 à 1830 inclu](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/3965-1.jpg?v=1766946611&width=533)
