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GIBERT (Max)
DES FRAIS DE JUSTICE INCOMBANT AUX PARTIES CIVI...
Prix habituel 25,00 €Prix habituel -
[Collectif]
L’ADMINISTRATION PUBLIQUE DES PAYS FRANCOPHONES...
Prix habituel 15,00 €Prix habituel -
THOUROUDE (Jean-Jacques)
PRATIQUE DE LA RESPONSABILITÉ HOSPITALIÈRE PUBL...
Prix habituel 35,00 €Prix habituel -
LANJALLEY (Armand)
RECUEIL DES MODIFICATIONS AU DÉCRET DU 31 MAI 1...
Prix habituel 50,00 €Prix habituel -
[Collectif]
UNE FONCTION PUBLIQUE EST-ELLE ENCORE UTILE À L...
Prix habituel 10,00 €Prix habituel -
[Thèse non publiée], THOMAS (Geneviève)
LES INTERFÉRENCES DU DROIT DES OBLIGATIONS ET D...
Prix habituel 45,00 €Prix habituel -
[Thèse non publiée], THOMAS (Geneviève)
LES INTERFÉRENCES DU DROIT DES OBLIGATIONS ET D...
Prix habituel 45,00 €Prix habituel -
[Colloque]
LE BUDGET ET LA DISTRIBUTION DU REVENU NATIONAL...
Prix habituel 10,00 €Prix habituel -
DONVAL (Jean)
LE REFUS DES AUTORITÉS PUBLIQUES DE DÉFÉRER À L...
Prix habituel 40,00 €Prix habituel -
[Dictionnaire Dalloz]
PETIT DICTIONNAIRE DE DROIT, Mise à jour 1960 [...
Prix habituel 10,00 €Prix habituel -
BOGELOT (G.), PÉRIN (Jules)
L’EXPROPRIATION POUR CAUSE D’UTILITÉ PUBLIQUE, ...
Prix habituel 60,00 €Prix habituel -
JACQUOT (Henri) et PRIET (François)
DROIT DE L’URBANISME, 6ème éd., coll. Précis Dr...
Prix habituel 15,00 €Prix habituel -
MANGIN (M.)
TRAITÉ DE L’ACTION PUBLIQUE ET DE L’ACTION CIVI...
Prix habituel 20,00 €Prix habituel -
[Ministère de la fonction publique]
LA FONCTION PUBLIQUE EN 1981, Rapport annuel 19...
Prix habituel 10,00 €Prix habituel -
FRÉDAULT (Félix)
LES CRÉANCIERS HYPOTHÉCAIRES ET L’EXPROPRIATION...
Prix habituel 10,00 €Prix habituel -
GELLY (Maurice)
LES ACCIDENTS SUR LES VOIES PUBLIQUES URBAINES ...
Prix habituel 50,00 €Prix habituel -
[Sécurité sociale]
DÉCRET DU 8 JUIN 1946 PORTANT RÈGLEMENT D’ADMIN...
Prix habituel 10,00 €Prix habituel -
[Périodique]
RECUEIL DES ARRÊTS ET JUGEMENTS ANNOTÉS PUBLIÉS...
Prix habituel 10,00 €Prix habituel -
HOMONT (André)
L’EXPROPRIATION POUR CAUSE D’UTILITÉ PUBLIQUE
Prix habituel 25,00 €Prix habituel -
JACQUOT (Henri) et PRIET (François)
DROIT DE L’URBANISME, 3ème éd., coll. Précis Dr...
Prix habituel 15,00 €Prix habituel -
LOYRETTE (Jean)
LES OFFRES PUBLIQUES D’ACHAT, Étude juridique d...
Prix habituel 25,00 €Prix habituel -
PINTO (Roger)
LA LOI DU 17 AOÛT 1948 TENDANT AU REDRESSEMENT ...
Prix habituel 5,00 €Prix habituel -
GIROD (Patrick)
LA RÉPARATION DU DOMMAGE ÉCOLOGIQUE, Préface de...
Prix habituel 100,00 €Prix habituel -
[Thèse non publiée], ANDRIEU (Jacques)
LES CONTRATS DE MARIAGE DANS LA PRATIQUE TOULOU...
Prix habituel 60,00 €Prix habituel
![[Collectif] – L’ADMINISTRATION PUBLIQUE DES PAYS FRANCOPHONES À L’AUBE DES ANNÉES 2000, Assises francophones de l’administration publique organisées par l’Institut international d’administration publique, Paris 12-14 déc. 1996 ; Coll. Dossiers et débats](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/33172-1.jpg?v=1766932333&width=533)
![[Collectif] – UNE FONCTION PUBLIQUE EST-ELLE ENCORE UTILE À L’AUBE DU XXIe SIÈCLE ? Rencontres de Nancy 23 sept. 1994, Ministère de la Fonction publique](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/32936-1.jpg?v=1766932086&width=533)
![[Thèse non publiée], THOMAS (Geneviève) – LES INTERFÉRENCES DU DROIT DES OBLIGATIONS ET DU DROIT MATRIMONIAL, Thèse pour l’obtention du grade de Docteur en Droit présentée et soutenue publiquement le 30 Juin 1972, Université de Nancy II, (Président : Andr](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/51094-1.jpg?v=1766948857&width=533)
![[Thèse non publiée], THOMAS (Geneviève) – LES INTERFÉRENCES DU DROIT DES OBLIGATIONS ET DU DROIT MATRIMONIAL, Thèse pour l’obtention du grade de Docteur en Droit présentée et soutenue publiquement le 30 Juin 1972, Université de Nancy II, Président : André](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/45677-1.jpg?v=1766943151&width=533)
![[Colloque] – LE BUDGET ET LA DISTRIBUTION DU REVENU NATIONAL, Congrès de Prague de Septembre 1967, XXIIIème session, coll. Travaux de l’institut international de finances publiques York/Paris/Saarbrücken (textes en anglais, allemand et français selon l’in](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/22296-1.jpg?v=1766925921&width=533)
![[Dictionnaire Dalloz] – PETIT DICTIONNAIRE DE DROIT, Mise à jour 1960 [uniquement], avec le concours de MM. Roger Réau et Jean Rondepierre, et ADDENDUM faisant état des principaux textes publiés jusqu’au 1er novembre 1960](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/44600-1.jpg?v=1766941990&width=533)
![MANGIN (M.) – TRAITÉ DE L’ACTION PUBLIQUE ET DE L’ACTION CIVILE EN MATIÈRE CRIMINELLE [t. II uniquement]](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/47423-1.jpg?v=1766944214&width=533)
![[Ministère de la fonction publique] – LA FONCTION PUBLIQUE EN 1981, Rapport annuel 1981 et principales mesures mai 1981 - mai 1982](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/18418-1.jpg?v=1766923432&width=533)
![[Sécurité sociale] – DÉCRET DU 8 JUIN 1946 PORTANT RÈGLEMENT D’ADMINISTRATION PUBLIQUE POUR L’APPLICATION DE L’ORDONNANCE DU 4 OCTOBRE 1945 RELATIVE À L’ORGANISATION DE LA SÉCURITÉ SOCIALE, suivi d’une table analytique](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/9973-1_02191d09-7a71-40b3-a0e8-5d67bdb7dfca.jpg?v=1766915654&width=533)
![[Périodique] – RECUEIL DES ARRÊTS ET JUGEMENTS ANNOTÉS PUBLIÉS DANS LE QUOTIDIEN JURIDIQUE, 1er semestre 1998, éd. hors commerce](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/15366-1_61cc1c76-3009-44da-82d9-0932b1dd3eb8.jpg?v=1766917128&width=533)
![[Thèse non publiée], ANDRIEU (Jacques) – LES CONTRATS DE MARIAGE DANS LA PRATIQUE TOULOUSAINE AU COURS DE LA PÉRIODE 1848-1908, Thèse pour le Doctorat en Droit présentée et soutenue publiquement en Mars 1972, Université des sicences sociales de Toulouse,](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/45669-1.jpg?v=1766943145&width=533)
