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    PARDESSUS (Jean-Marie) – TRAITÉ DES SERVITUDES, OU SERVICES FONCIERS, 8ème éd.

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  • TRICOIRE (Jean-Philippe) – LES CONCOURS D’ACTIONS EN MATIÈRE IMMOBILIÈRE, Préface de Jean-Louis Bergel, Bibl. de droit privé, t. 512

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  • [Colloque] – L’ÉVOLUTION CONTEMPORAINE DU DROIT DES BIENS, Troisièmes Journées René Savatier, (Poitiers 4-5 octobre 1990), Préface de Michel Moreau, Publications de la Fac. de droit et des sc. sociales de Poitiers t. 19

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  • [ESSUILE, (Jean-François de BARANDIÉRY-MONTPAYEUR D’)] – TRAITÉ DES COMMUNES, OU OBSERVATIONS SUR LEUR ORIGINE, ET ÉTAT ACTUEL, d’après les anciennes Ordonnances de nos Rois, les Coutumes, Édits, Déclarations, Arrêts et Règlements intervenus sur cette mat

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  • MAYER (Huguette) – PROPRIÉTÉ ET PERSONNE EN DROIT FRANÇAIS CONTEMPORAIN (Éléments pour une étude de deux catégories fondamentales historico-juridiques), DROIT CIVIL, D.E.S. de droit privé, Université de Nantes, Notes de cours 1973-1974

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    ROYER – DES INSTITUTIONS DE CRÉDIT FONCIER EN ALLEMAGNE ET EN BELGIQUE, publié par ordre de M. Le Ministre de l’Agriculture et du Commerce

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  • GOUBEAUX (Gilles) – LA RÈGLE DE L’ACCESSOIRE EN DROIT PRIVÉ, Préface de Denis Tallon, Bibl. de droit privé, t. XCIII

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  • MALINVAUD (Philippe) – LA RESPONSABILITÉ DES INCAPABLES ET DE LA FEMME DOTALE À L’OCCASION D’UN CONTRAT, Préface de Henri Mazeaud, Bibl. de droit privé, t. LIX

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  • BEAULIEU (Marie-Thérèse) – LE BORNAGE - L’INSTANCE - L’EXPERTISE ; LA POSSESSION - LES ACTIONS POSSESSOIRES ; Traité théorique et pratique

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  • BLOND (Carole) – LA PROTECTION DE L’ACHETEUR INSATISFAIT DE L’ÉTAT DE L’IMMEUBLE, Analyse et portée de la clause « charges et conditions », Préface de François Collart Dutilleul

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  • AUBRY (Charles) et RAU (Charles-Frédéric) – DROIT CIVIL FRANÇAIS, 6ème éd. refondue et mise au courant de la législation et de la jurisprudence par Paul ESMEIN, t. VII : Mariage - séparation - divorce ; Contrat de mariage en général

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    TROPLONG (Raymond-Théodore) – LE DROIT CIVIL EXPLIQUÉ SUIVANT L’ORDRE DES ARTICLES DU CODE : DE L’ÉCHANGE ET DU LOUAGE, COMMENTAIRE DES TITRES VII ET VIII DU LIVRE III DU CODE CIVIL,Art. 1702 - 1831

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  • LENOIR (Yves) – LES DOMAINES DE L’ÉTAT ET DES AUTRES COLLECTIVITÉS PUBLIQUES, Préface R.-E. Charlier

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  • MICHELET (Elisabeth) – LA RÈGLE DU NON-CUMUL DU POSSESSOIRE ET DU PÉTITOIRE, Préface de Roger Perrot, Bibl. de droit privé, t. CXXX

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  • ROBE (Eugène) – ORIGINES, FORMATION ET ÉTAT ACTUEL DE LA PROPRIÉTÉ IMMOBILIÈRE EN ALGÉRIE, Préface de Rodolphe Dareste

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  • GARAUD (Marcel) – LA RÉVOLUTION FRANÇAISE ET LA PROPRIÉTÉ FONCIÈRE, Histoire Générale du Droit privé français (de 1789 à 1804), Bibl. d’histoire du droit publiée sous les auspices de la Société d’histoire du droit

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  • ROPERS (Louis) – TRAITÉ PRATIQUE DES BAUX À LOYER, LÉGISLATION SPÉCIALE, LOIS DES 20 JUILLET 1924, 6 JUILLET 1925 - 1er avril 1926, 3 avril 1928 et 29 juin 1929

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    FŒLIX (Jean Jacques Gaspard) et HENRION (Mathieu Richard Auguste) – TRAITÉ DES RENTES FONCIÈRES, SUIVANT L’ORDRE DE POTHIER ET D’APRÈS LES PRINCIPES DE LA LÉGISLATION NOUVELLE, OUVRAGE OÙ SONT DISCUTÉES LES PRINCIPALES QUESTIONS RELATIVES AUX PRIVILÈGES E

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  • MENNESSON – ESSAI SUR LES RÉCOMPENSES SOUS LE RÉGIME DE LA COMMUNAUTÉ LÉGALE, (Art. 1433 à 1439 du Code Napoléon)

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  • JACQUIGNON (Louis) – LE RÉGIME DES BIENS DES ENTREPRISES NATIONALES, CONTRIBUTION AU DROIT DES NATIONALISATIONS, Avant-propos de Claude-Albert Colliard et André Mathiot, Préface de Jean Boulouis, coll. Essais et travaux de l’Université de Grenoble, t. 7

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  • SORBARA (Jean-Gabriel) – MANUEL DE DROIT ADMINISTRATIF DES BIENS, coll. Droit fondamental

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  • BLARY-CLÉMENT (Edith) – LE DIVORCE, avant propos de F. Dekeuwer-Defossez, coll. Jurisprudence française n° 9

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    LEFEBVRE (Charles) – LA COUTUME FRANÇAISE DU MARIAGE AU TEMPS DE SAINT LOUIS, conférence faite à la Sorbonne sous les patronage de la Société des Amis de l’Université de Paris

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