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BAUDRY-LACANTINERIE (Gabriel)
PRÉCIS DE DROIT CIVIL Contenant dans une premiè...
Prix habituel 150,00 €Prix habituel -
[Bresse, Bugey], REVEL (Charles)
L’USAGE DES PAYS DE BRESSE BUGEY VALROMEYET GEX...
Prix habituel 500,00 €Prix habituel -
GRIOLET (Gaston)
LES DOMMAGES DE GUERRE ET LES CHEMINS DE FER, C...
Prix habituel 10,00 €Prix habituel -
DUPIN (André Marie Jean Jacques)
RÉQUISITOIRES, PLAIDOYERS ET DISCOURS DE RENTRÉ...
Prix habituel 40,00 €Prix habituel -
PRÉAU (Gaston) et RIFFARD (Pierre)
LES DÉLAIS DE PRÉAVIS EN MATIÈRE DE CONGÉDIEMEN...
Prix habituel 40,00 €Prix habituel -
[Recueil Lebon - Conseil d’État]
JURISPRUDENCE DU CONSEIL D’ÉTAT statuant au con...
Prix habituel 450,00 €Prix habituel -
LAPEYRIE (D.)
À JUGER, POUR le Sieur Viales & le Sieur Taix, ...
Prix habituel 20,00 €Prix habituel -
[Coutumes], [THIERIOT (Jean-Baptiste)]
L’ESPRIT DE LA COUTUME DE TROYES COMPARÉE À CEL...
Prix habituel 600,00 €Prix habituel -
ESCARRA (Jean)
TRAITÉ THÉORIQUE ET PRATIQUE DE L’ORGANISATION ...
Prix habituel 120,00 €Prix habituel -
LAFERRIÈRE (Julien)
COURS DE DROIT CONSTITUTIONNEL, Licence 1re ann...
Prix habituel 180,00 €Prix habituel -
MARTY (Gabriel), RAYNAUD (Pierre) et JESTAZ (Philippe)
DROIT CIVIL : t. II : LES PERSONNES par Pierre ...
Prix habituel 200,00 €Prix habituel -
DEFERT (André) et alii
JOURNAL DES FAILLITES ET DES LIQUIDATIONS JUDIC...
Prix habituel 15,00 €Prix habituel -
STEFANI (Gaston), LEVASSEUR (Georges) et BOULOC (Bernard)
PROCÉDURE PÉNALE, 13e éd., coll. Précis Dalloz
Prix habituel 15,00 €Prix habituel -
[THEOPHILUS (Theophilo)]
INSTITUTIONUM JURIS CIVILIS LIBROS QUATUOR. Oli...
Prix habituel 140,00 €Prix habituel -
[Code], GRIOLET (Gaston) et LANZAC de LABORIE (M. St. de)
ADDITIONS AU NOUVEAU CODE CIVIL ANNOTÉ ET EXPLI...
Prix habituel 10,00 €Prix habituel -
[Code civil / Code Napoléon], FAVARD DE LANGLADE (baron Guillaume Jean)
CODE NAPOLÉON [CODE CIVIL (pour les tomes II à ...
Prix habituel 800,00 €Prix habituel -
[Cour de Cassation]
BULLETIN DES ARRÊTS DE LA COUR DE CASSATION, Ch...
Prix habituel 60,00 €Prix habituel -
KOLIFRATH (Gilles) et JOURNEL (Thomas)
MARCHÉS MONÉTAIRE ET OBLIGATAIRE, coll. Les ess...
Prix habituel 20,00 €Prix habituel -
GRÉGOIRE (Roger)
LA FONCTION PUBLIQUE, Préface de Louis Camus
Prix habituel 70,00 €Prix habituel -
[Montesquieu], GRASSET (Bernard)
CAHIERS (1716-1755), Textes recueillis et prése...
Prix habituel 15,00 €Prix habituel -
TÉNOT (Eugène), DUBOST (Antonin)
LES SUSPECTS EN 1858, Étude historique sur l’ap...
Prix habituel 60,00 €Prix habituel -
[Corpus juris civilis], GALISSET
CORPUS JURIS CIVILIS ACADEMICUM PARISIENSE, IN ...
Prix habituel 90,00 €Prix habituel -
[Codes annotés Dalloz], GRIOLET (Gaston), VERGÉ (Charles) et alii
NOUVEAU CODE CIVIL annoté et expliqué d’après l...
Prix habituel 120,00 €Prix habituel -
BOULOUIS (J.) et CHEVALLIER (R.-M.)
GRANDS ARRÊTS DE LA COUR DE JUSTICE DES COMMUNA...
Prix habituel 19,00 €Prix habituel
![[Bresse, Bugey], REVEL (Charles) – L’USAGE DES PAYS DE BRESSE BUGEY VALROMEYET GEX, LEURS STATUTS, STIL ET ÉDITS, divisés en deux parties, nouvelle édition augmentée de plusieurs annotations et arrêts très nécessaires pour la nouvelle jurisprudence avec u](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/39281-1_b7da578c-c81b-42b8-a836-63a6ac476639.jpg?v=1790059772&width=533)
![GRIOLET (Gaston) – LES DOMMAGES DE GUERRE ET LES CHEMINS DE FER, Comité national d’action pour la réparation intégrale des dommages causés par la guerre [t.-à-p.]](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/56506-1.jpg?v=1774859887&width=533)
![DUPIN (André Marie Jean Jacques) – RÉQUISITOIRES, PLAIDOYERS ET DISCOURS DE RENTRÉE, avec le texte des arrêtés, depuis le mois d’Août 1830 jusqu’à ce jour, t. 2 [seul]](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/20003-1.jpg?v=1766924385&width=533)
![[Recueil Lebon - Conseil d’État] – JURISPRUDENCE DU CONSEIL D’ÉTAT statuant au contentieux et DU TRIBUNAL DES CONFLITS ET DE LA COUR DES COMPTES (Collection Macarel, Lebon et Halays-Dabot, fondée en 1821) : TABLES du RECUEIL PÉRIODIQUE DES ARRÊTS DU CONSE](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/55903-1.jpg?v=1774866301&width=533)
![[Coutumes], [THIERIOT (Jean-Baptiste)] – L’ESPRIT DE LA COUTUME DE TROYES COMPARÉE À CELLE DE PARIS. Avec la Carte Géographique du Territoire qu’elle régit. Ouvrage utile aux gens d’affaire, Bourgeois, Praticiens de Campagnes, à tout chefs de Famille, & a](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/39225-1_01ebe7ed-0124-4fc7-8252-ab7318739567.jpg?v=1790059742&width=533)
![MARTY (Gabriel), RAYNAUD (Pierre) et JESTAZ (Philippe) – DROIT CIVIL : t. II : LES PERSONNES par Pierre Raynaud (3e éd., 1976, 1023 p.) ; t. III [anc. numérotation]: LES SÛRETÉS, LA PUBLICITÉ FONCIÈRE (1er vol., 1971, 510 p.) ; t. III [nouv. numérotation]](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/58418-1.jpg?v=1792594638&width=533)
![[THEOPHILUS (Theophilo)] – INSTITUTIONUM JURIS CIVILIS LIBROS QUATUOR. Olim à Theophilo Antecessore in Græcum è Latino uberius dissusiùsque translati, & nunc nuper è Græco in Latinum per D. Iac. Curtium Brugenfem Jurisconsultum conuersi. In quibus multa,](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/34202-1.jpg?v=1766932953&width=533)
![[Code], GRIOLET (Gaston) et LANZAC de LABORIE (M. St. de) – ADDITIONS AU NOUVEAU CODE CIVIL ANNOTÉ ET EXPLIQUÉ D’APRÈS LA JURISPRUDENCE ET LA DOCTRINE, t. II [seul], 1er octobre 1920-15 avril 1932. Avec la collaboration de MM. André Besson et Georges Lelo](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/51389-1.jpg?v=1766949412&width=533)
![[Code civil / Code Napoléon], FAVARD DE LANGLADE (baron Guillaume Jean) – CODE NAPOLÉON [CODE CIVIL (pour les tomes II à VIII)], suivi De l’exposé des motifs, sur chaque loi, présenté par les Orateurs du Gouvernement ; — Des rapports faits au Tribunat au](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/42675-1.jpg?v=1766940838&width=533)
![[Cour de Cassation] – BULLETIN DES ARRÊTS DE LA COUR DE CASSATION, Chambre criminelle et chambres réunies statuant en matière criminelle, TABLE DÉCENNALE 1950-1959](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/38805-1.jpg?v=1766936586&width=533)
![[Montesquieu], GRASSET (Bernard) – CAHIERS (1716-1755), Textes recueillis et présentés par B. Grasset](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/55789-1.jpg?v=1774860018&width=533)
![[Corpus juris civilis], GALISSET – CORPUS JURIS CIVILIS ACADEMICUM PARISIENSE, IN QUO JUSTINIANI INSTITUTIONES, DIGESTA, SIVE PANDECTÆ, CODEX, AUTHENTICÆ, SEU NOVELLÆ CONSTITUTIONES, ET EDICTA COPREHENDUNTUR, Præterea Leonis et aliorum imperatorum novellæ](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/48563-1_895336ea-13b5-401c-aebe-26ba7a0df3cf.jpg?v=1789810240&width=533)
![[Codes annotés Dalloz], GRIOLET (Gaston), VERGÉ (Charles) et alii – NOUVEAU CODE CIVIL annoté et expliqué d’après la jurisprudence et la doctrine avec le concours de M. Kœhler et de M. St. de Lanzac de Laborie et la collaboration de plusieurs magistrats e](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/57245-1.jpg?v=1779695159&width=533)
