Résultats de la recherche
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MARTIN-PANNETIER (Andrée)
ÉLÉMENTS D’ANALYSE COMPARATIVE DE ÉTABLISSEMENT...
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OLIVIER (Jean-Michel)
LES SOURCES ADMINISTRATIVES DU DROIT PRIVÉ, Thè...
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QUERMONNE (Jean-Louis)
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LA NATIONALITÉ DES SOCIÉTÉS CIVILES ET COMMERCI...
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LA COOPÉRATION INTERNATIONALE DANS LES INDUSTRI...
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LÉVY (Denis)
LA RESPONSABILITÉ DE LA PUISSANCE PUBLIQUE ET D...
Prix habituel 70,00 €Prix habituel
![[Colloque] – LE STATUT DE L’ÉTRANGER ET LE MARCHÉ COMMUN, 57ème Congrès des Notaires de France, Tours 1959, Introduction de E. S. de la Marnière ; t. I - L’immigration, ses conséquences économiques et sociales - Le statut civil de l’étranger - Le statut p](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/33457-1.jpg?v=1766932484&width=533)
![[Colloque] – LES PRATIQUES JURIDIQUES, ÉCONOMIQUES ET SOCIALES INFORMELLES, Actes du colloque international de Nouakchott réunis par Jean-Louis Lespès, 8-11 déc. 1988, coll. Université d’Orléans](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/57829-1.jpg?v=1790508019&width=533)
![[Association Henri Capitant] – PRINCIPES CONTRACTUELS COMMUNS, PROJET DE CADRE COMMUN DE RÉFÉRENCE, Avant-propos de Bénédicte Fauvarque-Cosson et Denis Mazeaud, Introduction de Guillaume Wicker et Jean-Baptiste Racine, coll. Droit privé comparé et europée](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/58060-1_ab2190ed-c2d9-4f51-94ec-a89ea34452ec.jpg?v=1790507931&width=533)
![[Colloque] – LA FUSION DES COMMUNAUTÉS EUROPÉENNES, Colloque organisé à Liège les 28, 29 et 30 avril 1965, Coll. scientifique de la Faculté de droit de l’Université de Liège, n° 22](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/53138-1.jpg?v=1791551915&width=533)
![[Collectif] – LA CONSTITUTION DU 4 NOVEMBRE 1848 : L’AMBITION D’UNE RÉPUBLIQUE DÉMOCRATIQUE, Publications de l’Université de Bourgogne, t. CV](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/56462-1.jpg?v=1788854660&width=533)
![[Colloque] – ANNALES DE L’UNIVERSITÉ DES SCIENCES SOCIALES DE TOULOUSE, t. XLVI](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/47699-1.jpg?v=1766944460&width=533)
![[Travaux de l’Association Henri Capitant] – LES GROUPEMENTS, Journées japonaises, t. XLV (1994)](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/53452-1.jpg?v=1766954892&width=533)
![[Collectif] – LES NOUVELLES ÉCHELLES DU DROIT COMMUN, dir. Mouloud Boumghar et Valérie Durand](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/56731-1_fc355be4-aae7-4dd5-8db6-e49f65926bd2.jpg?v=1779694482&width=533)
![[Collectif] – LA COMMUNAUTÉ EUROPÉENNE DU CHARBON ET DE L’ACIER, par un groupe d’étude de l’Institut des relations internationales de Bruxelles, coll. Cahiers de la Fondation nationale des sciences politiques n° 41](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/24394-1.jpg?v=1766927735&width=533)
![[Travaux de l’Association Henri Capitant] – LE RÔLE DE LA PRATIQUE DANS LA FORMATION DU DROIT, Journées Suisses 1983, t. XXXIV](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/4259-1.jpg?v=1774863690&width=533)
![[Thèse non publiée], PERINET-MARQUET (Hugues) – LE DROIT DE CONSTRUIRE, thèse [non publiée] pour le Doctorat en Droit, soutenue le 1er octobre 1979, présidée par Raymond Legeais, Université de Poitiers, Faculté de Droit et de Sciences sociales](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/42278-1.jpg?v=1766940386&width=533)
