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TROSSEN (Joseph)
LA SOCIÉTÉ FIDUCIAIRE, Son importance économique
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[Colloque]
LA CIRCULATION DES ACTES AUTHENTIQUES DANS L’ES...
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CABRILLAC (Rémy), FRISON-ROCHE (Marie-Anne) et REVET (Thierry) et alii
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LE GUIDE DU PARTICULIER EMPLOYEUR - Droit et ob...
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Collectif
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[Thèse non publiée], CHAPUT (Yves)
DE L’OBJET SOCIAL DES SOCIÉTÉS COMMERCIALES, Th...
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LA SÉCURITÉ ENTRE LA COMMUNE ET L’ÉTAT
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LES SOCIÉTÉS D’ÉCONOMIE MIXTE ET L’AMÉNAGEMENT ...
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PINOTEAU (Charles)
LE CODE DES SOCIÉTÉS, DISPOSITIONS PÉNALES (Loi...
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LE CODE DES SOCIÉTÉS, DISPOSITIONS PÉNALES (Loi...
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![[Colloque] – LA CIRCULATION DES ACTES AUTHENTIQUES DANS L’ESPACE JUDICIAIRE EUROPÉEN, Conférence co-organisée par le Ministère de la Justice et par le Conseil supérieur du notariat, 6 octobre 2008](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/45096-1.jpg?v=1766942508&width=533)
![[Colloque] – L’ACCESSION À LA PROPRIÉTÉ DANS LA CONSTRUCTION MODERNE, 63ème Congrès des Notaires de France, Clermont-Ferrand, 1965, Introduction de M. Letulle ; t. II - Procès-verbaux des Commissions et des Assemblées](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/33459-1.jpg?v=1771858542&width=533)
![[Colloque] – CONGRÈS INTERNATIONAL D’ÉTUDE SUR LE PROBLÈME DES ZONES SOUS-DÉVELOPPÉES - ASPECTS JURIDIQUES ET ADMINISTRATIFS. PROBLÈMES THÉORIQUES ; Centro nazionale di prevenzione e difesa sociale, Milan les 10 - 15 octobre 1954 ; éd. française](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/23876-1.jpg?v=1766927224&width=533)
![RUSU (Dragos) – INSTITUTIONS POLITIQUES ET ADMINISTRATIVES DE LA RÉPUBLIQUE SOCIALISTE DE ROUMANIE ET DES AUTRES PAYS SOCIALISTES DE L’EST DE L’EUROPE, Fasc. II [seul], Institutions politiques comparées, 3ème année de licence, Université de Paris, Science](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/40962-1.jpg?v=1766938810&width=533)
![[Thèse non publiée], CHAPUT (Yves) – DE L’OBJET SOCIAL DES SOCIÉTÉS COMMERCIALES, Thèse présentée et publiquement soutenue devant la Faculté de Droit de l’Université de Clermont, pour l’obtention du grade de Docteur en Droit, Mention : Droit privé, le 29](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/45636-1.jpg?v=1766943093&width=533)
