Résultats de la recherche
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[OCDE]
RÈGLEMENT DE PROCÉDURE DE L’ORGANISATION DE COO...
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[Collectif]
LES COLLECTIVITÉS LOCALES ET L’EXPÉRIMENTATION ...
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BRAUDO (Serge)
L’AUTORITÉ DES CIRCULAIRES ADMINISTRATIVES EN D...
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[Collectif]
L’UTILISATION DE SATELLITES DE DIFFUSION DIRECT...
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[Collectif]
OÙ VA L’ADMINISTRATION FRANÇAISE ? coll. Sociol...
Prix habituel 20,00 €Prix habituel -
LEMASURIER (Jeanne)
VERS UNE DÉMOCRATIE ADMINISTRATIVE : DU REFUS D...
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SOUSSE (Marcel)
LA NOTION DE RÉPARATION DE DOMMAGES EN DROIT AD...
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CAHIER DES CLAUSES ET CONDITIONS GÉNÉRALES APPL...
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[Collectif]
LE GOUVERNEMENT ÉCONOMIQUE EUROPÉEN, Préface de...
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[Colloque]
LA RÉGION EN QUESTION ?, Journées d’études de l...
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CAHEN-SALVADOR (Jean)
LA REPRÉSENTATION DES INTÉRÊTS ET LES SERVICES ...
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ROLIN (Frédéric)
CONCLUSIONS prononcées par JEAN ROMIEU devant ...
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ETZION (David)
LE CONTRÔLE JURIDICTIONNEL DE L’ADMINISTRATION ...
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LE NEUF DE NEUFVILLE (Martin)
PRATIQUE DE LA PROCÉDURE DE L’ORDRE, Résumé de ...
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CHAPUS (René)
RESPONSABILITÉ PUBLIQUE ET RESPONSABILITÉ PRIVÉ...
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BICHET (Robert)
LA RESPONSABILITÉ DU RECEVEUR MUNICIPAL ET SES ...
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SÉRIAUX (Alain)
LE COMMENTAIRE DE TEXTES JURIDIQUES, Lois et rè...
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MAGISTRY (Léopold et A.)
TRAITÉ GÉNÉRAL SUR L’APPLICATION DE LA NOUVELLE...
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FAURE (L.-G.)
RÉPERTOIRE ADMINISTRATIF DES PARQUETS, à l’usag...
Prix habituel 140,00 €Prix habituel -
PLANTEY (Alain)
RÉFORMES DANS LA FONCTION PUBLIQUE, Complément ...
Prix habituel 45,00 €Prix habituel -
[Colloque]
UN DROIT ADMINISTRATIF GLOBAL ? A Global Admini...
Prix habituel 35,00 €Prix habituel -
Lettres Patentes du Roi, Sur un Décret de l’Ass...
Prix habituel 100,00 €Prix habituel -
[Recueil Lebon - Conseil d’État]
RECUEIL DES ARRÊTS DU CONSEIL D’ÉTAT STATUANT A...
Prix habituel 2.200,00 €Prix habituel -
GENIN (André) et PRUGNARD (Pierre)
LE RÈGLEMENT DES PRIX DE VENTE DES FONDS DE COM...
Prix habituel 45,00 €Prix habituel
![[OCDE] – RÈGLEMENT DE PROCÉDURE DE L’ORGANISATION DE COOPÉRATION ET DE DÉVELOPPEMENT ÉCONOMIQUES, texte bilingue français-anglais](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/22234-1.jpg?v=1766925883&width=533)
![[Collectif] – LES COLLECTIVITÉS LOCALES ET L’EXPÉRIMENTATION : PERSPECTIVES NATIONALES ET EUROPÉENNES](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/53199-1.jpg?v=1766954263&width=533)
![[Collectif] – L’UTILISATION DE SATELLITES DE DIFFUSION DIRECTE par le CNRS, groupe de travail sur le droit de l’espace, coll. Travaux et recherches de la faculté de droit et des Sciences Économiques de Paris, série “Droit Public” n° 5](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/38414-1.jpg?v=1766936286&width=533)
![[Collectif] – OÙ VA L’ADMINISTRATION FRANÇAISE ? coll. Sociologie des organisations](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/50493-1.jpg?v=1766947604&width=533)
![[Collectif] – LE GOUVERNEMENT ÉCONOMIQUE EUROPÉEN, Préface de Enrico Letta, coll. Droit administratif, n° 23, sous la dir. de Jean-Bernard Auby et Pascale Idoux](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/57836-1_9e72693f-a6a2-4968-b598-90a19b8a7c95.jpg?v=1780998034&width=533)
![[Colloque] – LA RÉGION EN QUESTION ?, Journées d’études de la Section languedocienne de l’I.F.S.A., Cahier de l’Institut français des sciences administratives, n° 17 ; Allocutions d’ouverture de R. Pallard et P. Loubet](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/53202-1.jpg?v=1766954271&width=533)
![CHAPUS (René) – RESPONSABILITÉ PUBLIQUE ET RESPONSABILITÉ PRIVÉE Les influences réciproques des jurisprudences administrative et judiciaire Préface de Marcel WALINE Réimpression de l’éd. de 1954 chez L.G.D.J. [thèse], coll. de la Faculté Jean Monnet](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/3162-1.jpg?v=1766931046&width=533)
![[Colloque] – UN DROIT ADMINISTRATIF GLOBAL ? A Global Administrative Law ? Actes du colloque organisé les 16 et 17 juin 2011 par le CEDIN et le CRDP, Clémentine Bories (dir.)](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/57614-1_a1d46664-2b69-4e0f-8b3c-7ed881748fe5.jpg?v=1779697190&width=533)
![[Recueil Lebon - Conseil d’État] – RECUEIL DES ARRÊTS DU CONSEIL D’ÉTAT STATUANT AU CONTENTIEUX ET DES DÉCISIONS DU TRIBUNAL DES CONFLITS, DE LA COUR DES COMPTES ET DU CONSEIL DES PRISES ET DES JUGEMENTS DES TRIBUNAUX ADMINISTRATIFS, coll. Macarel et Lebo](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/55902-1.jpg?v=1774866882&width=533)
