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[Travaux de l’Association Henri Capitant]
JOURNÉES DE DROIT DE PAVIE ET DE MILAN, t. VIII...
Prix habituel 140,00 €Prix habituel -
[Thèse non publiée], CHAPUT (Yves)
DE L’OBJET SOCIAL DES SOCIÉTÉS COMMERCIALES, Th...
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BASNAGE (Henry)
TRAITÉ DES HYPOTHÈQUES, DIVISÉS EN DEUX PARTIES...
Prix habituel 200,00 €Prix habituel -
BAUDRY-LACANTINERIE (Gabriel) et BARDE (L.)
TRAITÉ THÉORIQUE ET PRATIQUE DE DROIT CIVIL DES...
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FERRIÈRE (Claude-Joseph de)
NOUVELLE INTRODUCTION À LA PRATIQUE, contenant ...
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GARSONNET (Eugène)
HISTOIRE DES LOCATIONS PERPÉTUELLES ET DES BAUX...
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LAFOND (Jacques & Francis)
LES BAUX D’HABITATION APRÈS LA LOI DU 6 JUILLET...
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MAZEAUD (Henri) et MAZEAUD (Léon)
TRAITÉ THÉORIQUE ET PRATIQUE DE LA RESPONSABILI...
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DANTY (N.), BOICEAU (Jean) et LE VAYER DE BOUTIGNY(Roland)
TRAITÉ DE LA PREUVE PAR TÉMOINS EN MATIÈRE CIVI...
Prix habituel 170,00 €Prix habituel -
[Troyes], LE GRAND (Louis)
COUTUME DU BAILLIAGE DE TROYES AVEC LES COMMENT...
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MORELLI (Gaston de)
DE LA CONDITION EN TEMPS DE PAIX DES PROPRIÉTÉS...
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ROACH (J. Ashley)
UNITED STATES RESPONSES TO EXCESSIVE MARITIME C...
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KHALFINA (R.)
PERSONAL PROPERTY IN THE USSR
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BELLEYME (M. de)
ORDONNANCES SUR REQUÊTES ET SUR RÉFÉRÉS SELON L...
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PONT (Paul) (continuateur de Victor-Napoléon MARCADÉ)
EXPLICATION DU CODE NAPOLÉON : 1°) TRAITÉ-COMME...
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MACHELARD (Eugène)
DISSERTATION SUR L’ACCROISSEMENT ENTRE LES HÉRI...
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BEAUTEMPS-BEAUPRÉ (Charles Jean)
COUTUMES ET INSTITUTIONS DE L’ANJOU & DU MAINE ...
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BUTTGENBACH (André)
LES CONTRATS PAR PORTE-FORT ET LES DÉCLARATIONS...
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ROLLAND (Louis), LAMPUÉ (Pierre), GOURY DU ROSLAN, POUJOL, BOURUET - AUBERTOT, TOUCHE (Armand)
LÉGISLATION ET FINANCES COLONIALES, Préface de ...
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PEREZ (Antoine), [PEREZII (Antonii)]
INSTITUTIONES IMPERIALES EROTEMATIBUS DISTINCTÆ...
Prix habituel 140,00 €Prix habituel -
SIZARET (Louis)
ESSAI SUR L’HISTOIRE DE LA DÉVOLUTION SUCCESSOR...
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LAFOND (Jacques & Francis)
LES BAUX D’HABITATION DU SECTEUR PRIVÉ APRÈS LA...
Prix habituel 15,00 €Prix habituel -
GRÉGOIRE (Albert)
OUVERTURE DES SUCCESSIONS - PARTAGES ET LICITAT...
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BELLEYME (Louis-Marie de)
ORDONNANCES SUR REQUÊTES ET SUR RÉFÉRÉS SELON L...
Prix habituel 90,00 €Prix habituel
![[Travaux de l’Association Henri Capitant] – JOURNÉES DE DROIT DE PAVIE ET DE MILAN, t. VIII (1953)](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/56876-1_e84f3a93-54e8-41e2-8a6f-d58e24e469c2.jpg?v=1772797417&width=533)
![[Thèse non publiée], CHAPUT (Yves) – DE L’OBJET SOCIAL DES SOCIÉTÉS COMMERCIALES, Thèse présentée et publiquement soutenue devant la Faculté de Droit de l’Université de Clermont, pour l’obtention du grade de Docteur en Droit, Mention : Droit privé, le 29](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/45636-1_ff25aae2-ff6a-4376-8091-68530170096e.jpg?v=1791551756&width=533)
![MAZEAUD (Henri) et MAZEAUD (Léon) – TRAITÉ THÉORIQUE ET PRATIQUE DE LA RESPONSABILITÉ CIVILE DÉLICTUELLE ET CONTRACTUELLE, Préface H. Capitant, 3e éd., t. 1 [seul]](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/20696-1.jpg?v=1766924765&width=533)
![[Troyes], LE GRAND (Louis) – COUTUME DU BAILLIAGE DE TROYES AVEC LES COMMENTAIRES DE Me LOUIS LE GRAND, Dans lesquels il a confié le Droit Romain avec le Droit Coutumier, qui s’observe dans toutes les Provinces du Royaume ; où il a marqué ce qui est en us](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/39308-1.jpg?v=1766937151&width=533)
![PEREZ (Antoine), [PEREZII (Antonii)] – INSTITUTIONES IMPERIALES EROTEMATIBUS DISTINCTÆ. Atque ex ipsis principiis regulisque Juris, passim insertis, explicatæ, editio novissima post varias Editiones externas denuo secundum Exemplar originale Lovaniense re](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/26239-1.jpg?v=1766928822&width=533)
