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LABORDE-LACOSTE (Marcel)
PRÉCIS ÉLÉMENTAIRE DE PROCÉDURE CIVILE (conform...
Prix habituel 60,00 €Prix habituel -
[Organisation judiciaire]
Loi PORTANT SUPPRESSION DE TOUTES LE CHAMBRES D...
Prix habituel 45,00 €Prix habituel -
[Travaux de l’Association Henri Capitant]
LE DROIT PATRIMONIAL DE LA FAMILLE : RÉFORMES A...
Prix habituel 20,00 €Prix habituel -
CASSOU (Pierre-Henri)
LA RÉGLEMENTATION BANCAIRE, Préface de Jean-Cla...
Prix habituel 25,00 €Prix habituel -
RIPERT (Georges) et ROBLOT (René)
TRAITÉ ÉLÉMENTAIRE DE DROIT COMMERCIAL t. I (11...
Prix habituel 40,00 €Prix habituel -
LABOULAYE (Édouard) et DARESTE (Rodolphe)
LE GRAND COUTUMIER DE FRANCE et instruction de ...
Prix habituel 200,00 €Prix habituel -
WOLOWSKI (Louis) et alii
REVUE DE LÉGISLATION ET DE JURISPRUDENCE publié...
Prix habituel 40,00 €Prix habituel -
CUCHE (Paul)
PRÉCIS DE PROCÉDURE CIVILE ET COMMERCIALE, 9e é...
Prix habituel 20,00 €Prix habituel -
HARALAMBIDIS (Thrasyvoulos A.)
DU RÈGLEMENT D’AVARIES COMMUNES, De la bonifica...
Prix habituel 15,00 €Prix habituel -
TRAVAUX DU COMITÉ FRANÇAIS DE DROIT INTERNATION...
Prix habituel 35,00 €Prix habituel -
[Rapport]
RAPPORTS DU CLUB DES JURISTES : – Commission di...
Prix habituel 30,00 €Prix habituel -
LAFERRIÈRE (Julien) et WALINE (Marcel)
TRAITÉ ÉLÉMENTAIRE DE SCIENCE ET DE LÉGISLATION...
Prix habituel 120,00 €Prix habituel -
[Travaux de l’Association Henri Capitant]
JOURNÉES DE DROIT DE PAVIE ET DE MILAN, t. VIII...
Prix habituel 140,00 €Prix habituel -
RÈGLEMENT POUR PRÉVENIR LES ABORDAGES EN MER. D...
Prix habituel 10,00 €Prix habituel -
[Droit du Travail], Périodique
LES SANCTIONS PÉNALES EN DROIT DU TRAVAIL, Tabl...
Prix habituel 15,00 €Prix habituel -
[Collectif]
CONVENTIONS ET RECOMMANDATIONS ADOPTÉES PAR LA ...
Prix habituel 40,00 €Prix habituel -
[Journal official]
NAVIGATION INTÉRIEURE. Règlement général de pol...
Prix habituel 10,00 €Prix habituel -
[Colloque]
LES RÔLES RESPECTIFS DU JUGE ET DU TECHNICIEN D...
Prix habituel 60,00 €Prix habituel -
PIGEAU (Eustache-Nicolas)
LA PROCÉDURE CIVILE DES TRIBUNAUX DE FRANCE, DÉ...
Prix habituel 240,00 €Prix habituel -
HOUIN (Roger) et PÉDAMON (Michel)
DROIT COMMERCIAL : Commerçants et entreprises c...
Prix habituel 30,00 €Prix habituel -
[Colloque]
LES DROITS DE L’EXPERT JUDICIAIRE, LE POINT DE ...
Prix habituel 15,00 €Prix habituel -
RIVIÈRE (Hippolyte-Ferréol)
RÉPÉTITIONS ÉCRITES SUR LE CODE DE COMMERCE, co...
Prix habituel 45,00 €Prix habituel -
DELLECI (Jean-Marc)
LA RÉFORME DES PROCÉDURES CIVILES D’EXÉCUTION, ...
Prix habituel 20,00 €Prix habituel -
SOINNE (Bernard)
LA RESPONSABILITÉ DES ARCHITECTES ET ENTREPRENE...
Prix habituel 35,00 €Prix habituel
![[Organisation judiciaire] – Loi PORTANT SUPPRESSION DE TOUTES LE CHAMBRES DE COMMERCE EXISTANT DANS LE ROYAUME. Signé Louis M. L. F. Duport. Donnée à Paris, le 16 Octobre 1791, Département de la Nièvre, bull. n° 1400](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/3591-1.jpg?v=1766939434&width=533)
![[Travaux de l’Association Henri Capitant] – LE DROIT PATRIMONIAL DE LA FAMILLE : RÉFORMES ACCOMPLIES ET À VENIR, Journées nationales, tome IX / Strasbourg](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/36211-1.jpg?v=1766934482&width=533)
![[Rapport] – RAPPORTS DU CLUB DES JURISTES : – Commission dialogue administrateurs-actionnaires, décembre 2017 ; – Pour une réforme du droit de la concurrence, janvier 2018 ; – Le rôle sociétal de l’entreprise : éléments de réflexion pour une réforme, avri](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/50558-1.jpg?v=1766947707&width=533)
![[Travaux de l’Association Henri Capitant] – JOURNÉES DE DROIT DE PAVIE ET DE MILAN, t. VIII (1953)](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/56876-1_e84f3a93-54e8-41e2-8a6f-d58e24e469c2.jpg?v=1772797417&width=533)
![[Collectif] – CONVENTIONS ET RECOMMANDATIONS ADOPTÉES PAR LA CONFÉRENCE INTERNATIONALE DU TRAVAIL 1919 - 1966 - Organisation Internationale du Travail](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/58269-1.jpg?v=1792594248&width=533)
![[Journal official] – NAVIGATION INTÉRIEURE. Règlement général de police. (Décret du 6 février 1932 modifié et complété), J.O. n° 1065](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/24222-1.jpg?v=1766927644&width=533)
![[Colloque] – LES RÔLES RESPECTIFS DU JUGE ET DU TECHNICIEN DANS L’ADMINISTRATION DE LA PREUVE, Xe colloque des Instituts d’Études Judiciaires (Poitiers 26-28 mai 1975) avec le concours de Gérard CORNU, coll. Publications de la Faculté de droit et des scie](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/58264-1.jpg?v=1792594221&width=533)
![[Colloque] – LES DROITS DE L’EXPERT JUDICIAIRE, LE POINT DE VUE DE L’EXPERT, Compte-rendu des rapports de la journée du 21 nov. 1986 à Poitiers de la Compagnie des Experts Judiciaires près la Cour d’Appel de Poitiers](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/33571-1.jpg?v=1766932541&width=533)
