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LE SACHÉ (Eugène)
DU MANDATUM PECUNIÆ CREDENDÆ (Droit romain) ; D...
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CASATI (C. Charles)
CODE PÉNAL, Commenté par la jurisprudence la pl...
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WAYMEL (Jean-Pierre)
LES FORMES DU TESTAMENT OLOGRAPHE ET LE MAINTIE...
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[Codes], CARPENTIER (Adrien)
CODES ET LOIS POUR LA FRANCE, L’ALGÉRIE ET LES ...
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LE DROIT, À CHEVAL SUR LES PRINCIPES GÉNÉRAUX, ...
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[Collectif]
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DEKEUWER-DÉFOSSEZ (Françoise)
DROIT COMMERCIAL, ACTIVITÉS COMMERCIALES, COMME...
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[Chasse], LEBLOND (Paul)
CODE DE LA CHASSE ET DE LA LOUVETERIE CONTENANT...
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[The American Law Institute]
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VANDENBOSSCHE (André)
UN PROJET DE CODE DE COMMERCE SOUS LA RÉGENCE, ...
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THIEFFRY (Patrick)
COMMERCE ÉLECTRONIQUE : DROIT INTERNATIONAL ET ...
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CARLIN (Marie-Louise)
LA PÉNÉTRATION DU DROIT ROMAIN DANS LES ACTES D...
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[Thèse non publiée], ZÉNATI (Frédéric)
ESSAI SUR LA NATURE JURIDIQUE DE LA PROPRIÉTÉ, ...
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DROIT COMMUNAUTAIRE GÉNÉRAL, 3ème éd., coll. Dr...
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DROIT ET POLITIQUES DE LA COMMUNAUTÉ ET DE L’UN...
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MAZEAUD (Henri et Léon) et MAZEAUD (Jean)
LEÇONS DE DROIT CIVIL : t. II, Nouvelle Licence...
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LEHNARDT (Armand)
Quelques points de comparaison entre LE RÉGIME ...
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BOURGOIGNIE (Th.) et GOYENS (M.)
TRANSFERT ÉLECTRONIQUE DE FONDS ET PROTECTION D...
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REINHARD (Yves)
DROIT COMMERCIAL : Actes de commerce - Commerça...
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DECOCQ (André)
DROIT DE LA CONCURRENCE DROIT INTERNE ET DROIT ...
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MALINVAUD (Philippe)
LES MÉCANISMES JURIDIQUES DES RELATIONS ÉCONOMI...
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CURASSON (Jacques)
TRAITÉ DE LA COMPÉTENCE DES JUGES DE PAIX dans ...
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![[Codes], CARPENTIER (Adrien) – CODES ET LOIS POUR LA FRANCE, L’ALGÉRIE ET LES COLONIES. CODES ET TRAITÉS. LOIS ET DÉCRETS, Ouvrage contenant sous chaque article des codes de nombreuses références aux articles correspondants et aux lois d’intérêt général L](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/34862-1.jpg?v=1766933560&width=533)
![[Collectif] – UNIFORM COMMERCIAL CODE. The american Law Institute, National conference of Commissioners on Uniform State Laws, 1962 official text with comments, Avant-propos de William A. Schnader](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/51184-1.jpg?v=1777364833&width=533)
![[Chasse], LEBLOND (Paul) – CODE DE LA CHASSE ET DE LA LOUVETERIE CONTENANT 1° Le commentaire de la loi du 3 mai 1844 ; 2° Le résumé de la Doctrine et de la jurisprudence sur la responsabilité des propriétaires ou possesseurs du Droit de Chasse dans les Bo](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/50743-1.jpg?v=1766947998&width=533)
![[The American Law Institute] – PRINCIPLES OF THE LAW OF SOFTWARE CONTRACTS, Tentative Draft n°. 1, submitted by the Council to the Members of The American Law Institute](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/49155-1.jpg?v=1766946028&width=533)
![[Thèse non publiée], ZÉNATI (Frédéric) – ESSAI SUR LA NATURE JURIDIQUE DE LA PROPRIÉTÉ, Contribution à la théorie du droit subjectif, Thèse pour le Doctorat d’État en droit soutenue publiquement, 1981, Université Jean Moulin Lyon, Président : S. Ginossar,](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/45708-1.jpg?v=1791551814&width=533)
