Résultats de la recherche
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DUPIN (André Marie Jean Jacques)
RÉVOLUTION DE JUILLET 1830, Son caractère légal...
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MALAURIE (Philippe) et AYNÈS (Laurent)
COURS DE DROIT CIVIL : LA FAMILLE par Philippe ...
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[Collectif – C.D.I.E.C. et T.E.P.S.A.]
INTERVENTIONS PUBLIQUES ET DROIT COMMUNAUTAIRE,...
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DUPONT-DELESTRAINT (Pierre)
DROIT PÉNAL DES AFFAIRES ET DES SOCIÉTÉS COMMER...
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BURKARD (Maurice)
LES ENTENTES DE RÉPARTITION DANS L’ÉCONOMIE NOU...
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PATEL (Robert), LEJEUNE (Georges) et AZEMA-MEUNIER (Gérard)
LA LÉGISLATION SUR LES LOCAUX D’HABITATION ET P...
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PEREZ (Antoine)
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HAMEL (Joseph) et LAGARDE (Gaston)
TRAITÉ DE DROIT COMMERCIAL : t. I : Introductio...
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[Colloque]
LES COMMUNAUTÉS EUROPÉENNES ET LE DROIT ADMINIS...
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LEPOINTE (Gabriel)
HISTOIRE DES INSTITUTIONS ET DES FAITS SOCIAUX ...
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Loi RELATIVE AUX TROUPES PROVINCIALES. Donnée à...
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CAEIRO (António)
PRINCÍPIOS FUNDAMENTAIS DA REFORMA DO DIREITO D...
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DUMAS (Alain)
LES ENTREPRISES NATIONALISÉES ET LE DROIT COMME...
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DESCHANEL (Paul)
L’ORGANISATION DE LA DÉMOCRATIE, deuxième mille
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[Collectif]
CODE EUROPÉEN DES CONTRATS, Avant-projet, sous ...
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LE DROICT FRANCOIS ET COUSTUME DE LA PRÉVÔTÉ & ...
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DEMOLOMBE (Charles) & GUILLOUARD (Louis)
COURS DE CODE NAPOLÉON, t. I à X : 6e éd., t. X...
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PEREZII (Antonii) [PEREZ (Antoine)]
INSTITUTIONES IMPERIALES EROTEMATIBUS DISTINCTÆ...
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CROUZEL (Alfred)
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ASSEMBLÉE NATIONALE DE LA RÉPUBLIQUE POPULAIRE DE BULGARIE
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[Société de législation comparée]
LES TRANSFORMATIONS DU DROIT DANS LES PRINCIPAU...
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LE DROIT – UN SYSTÈME SOCIAL. LAW AS A SOCIAL S...
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JAMBU-MERLIN (Roger)
LA SÉCURITÉ SOCIALE, coll. U, série Droit des a...
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![[Collectif – C.D.I.E.C. et T.E.P.S.A.] – INTERVENTIONS PUBLIQUES ET DROIT COMMUNAUTAIRE, sous la direction de Jacqueline Dutheil de la Rochère et Jacques Vandamme, coll. Études de droit des communautés européennes](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/46157-1.jpg?v=1766943401&width=533)
![[Colloque] – LES COMMUNAUTÉS EUROPÉENNES ET LE DROIT ADMINISTRATIF FRANÇAIS, Travaux des Journées d’études organisées les 15 et 16 octobre 1971 par le Centre de droit public interne et le Centre de documentation européenne de l’Institut de rech. jur. pol.](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/46149-1.jpg?v=1766943395&width=533)
![[Collectif] – CODE EUROPÉEN DES CONTRATS, Avant-projet, sous la coordination de Giuseppe Gandolfi, Académie des privatistes européens, Livre premier [seul]](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/58082-1_d4d7508b-5d6f-4116-9987-78bb62c91109.jpg?v=1787650441&width=533)
![[MENOCHIO (Jacopo)], MENOCHII (Jacobi) – JACOBI MENOCHII PAPIENSIS JURISC. EXCELLENTISSIMI, Regiæ Catholic Maiestat. redituum extradinariorum Præsidis, ac secretioris intimique Consilii Mediolanensis, & olim in nobilissimo Gymnasio Patauino juris Cæsarei](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/42482-1.jpg?v=1766940531&width=533)
![DEMOLOMBE (Charles) & GUILLOUARD (Louis) – COURS DE CODE NAPOLÉON, t. I à X : 6e éd., t. XII et XIII : 7e éd, t. XIII à XVII : 6e éd., t. XVIII à XXIII : 4e et 6e éd., t. XXIV à XXX : 1re et 5e éd, t. XXXI : 6e éd, [31 vol.] ; TRAITÉS (…), (art. 1387 à 2](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/54610-1_4b9e7ad1-c67d-49a0-9c14-514ee568dadb.jpg?v=1769440690&width=533)
![PEREZII (Antonii) [PEREZ (Antoine)] – INSTITUTIONES IMPERIALES EROTEMATIBUS DISTINCTÆ. Atque ex ipsis principiis regulisque Juris, passim insertis, explicatæ. Ultima Editio à mendis purgata](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/42559-1.jpg?v=1766940706&width=533)
![[Société de législation comparée] – LES TRANSFORMATIONS DU DROIT DANS LES PRINCIPAUX PAYS DEPUIS CINQUANTE ANS (1869 - 1919) ; LIVRE DU CINQUANTENAIRE DE LA SOCIÉTÉ DE LÉGISLATION COMPARÉE, t. I](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/25620-1.jpg?v=1766928392&width=533)
