Résultats de la recherche
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COLLET (Martin)
LE CONTRÔLE JURIDICTIONNEL DES ACTES DES AUTORI...
Prix habituel 140,00 €Prix habituel -
GRELIER BESSMANN (Patricia)
PRATIQUE DU DROIT DE LA CONSTRUCTION, Marchés p...
Prix habituel 10,00 €Prix habituel -
BUSTAMANTE I RIVERO (Jose Luis)
EL TRATADO DE DERECHO CIVIL INTERNACIONAL DE 19...
Prix habituel 15,00 €Prix habituel -
SOINNE (Bernard)
LA RESPONSABILITÉ DES ARCHITECTES ET ENTREPRENE...
Prix habituel 35,00 €Prix habituel -
[Code], MARQUEZ (Miguel Hernainz)
TRATADO ELEMENTAL DE DERECHO DEL TRABAJO, 4ème ...
Prix habituel 60,00 €Prix habituel -
BAUCOMONT (Michel) & GOUSSET (Pierre)
TRAITÉ DE DROIT DES INSTALLATIONS CLASSÉES
Prix habituel 30,00 €Prix habituel -
GOHIN (Olivier)
LA CONTRADICTION DANS LA PROCÉDURE ADMINISTRATI...
Prix habituel 140,00 €Prix habituel -
LEVÉ (A.)
CODE DE LA VENTE COMMERCIALE, Vente à livrer, m...
Prix habituel 35,00 €Prix habituel -
ANDRÉ (Louis)
TRAITÉ DES BREVETS D’INVENTION ET DE LA CONTREF...
Prix habituel 200,00 €Prix habituel -
MONTIER (Fernand) et FAUCON (Georges-H.)
DE LA VENTE ET DU NANTISSEMENT DES FONDS DE COM...
Prix habituel 75,00 €Prix habituel -
Décret de la Convention nationale, du seizième ...
Prix habituel 30,00 €Prix habituel -
[Travaux de l’Association Henri Capitant]
L’ENDETTEMENT, Journées argentines, t. XLVI (19...
Prix habituel 50,00 €Prix habituel -
TRIPIER (Louis)
LES CODES FRANÇAIS COLLATIONNÉS SUR LES TEXTES ...
Prix habituel 50,00 €Prix habituel -
CAPONE (Iulio) [CAPONE (Giulio)]
TRACTATUS DE PACTIS ET STIPULATIONIBUS. UBI PRI...
Prix habituel 600,00 €Prix habituel -
[Accord international sur le blé]
ACCORD INTERNATIONAL SUR LE BLÉ 1956 ET RÈGLEME...
Prix habituel 10,00 €Prix habituel -
DEVAUX-CHARBONNEL (Jean)
LES ACCORDS DE TÉHÉRAN ET DE TRIPOLI, extrait d...
Prix habituel 10,00 €Prix habituel -
LIPPOLIS (Vincenzo)
A COSTITUZIONE ITALIANA E LA FORMAZIONE DEI TRA...
Prix habituel 10,00 €Prix habituel -
[Colloque - SFDI]
LA RÉORGANISATION MONDIALE DES ÉCHANGES, Colloq...
Prix habituel 25,00 €Prix habituel -
CORBERAND (Jean-Emmanuel)
MANUEL JURIDIQUE DE LA RESPONSABILITÉ DES ARCHI...
Prix habituel 45,00 €Prix habituel -
CONSTANTINOFF (Jean)
LE RECOURS CONTRE L’ADMINISTRATION DANS LA LÉGI...
Prix habituel 60,00 €Prix habituel -
[Collectif]
LES ACCORDS DE TRANSFERT DE TECHNOLOGIE : Règle...
Prix habituel 25,00 €Prix habituel -
ESCARRA (Jean)
TRAITÉ THÉORIQUE ET PRATIQUE DE L’ORGANISATION ...
Prix habituel 120,00 €Prix habituel -
SIBERT (Marcel)
TRAITÉ DE DROIT INTERNATIONAL PUBLIC, LE DROIT ...
Prix habituel 140,00 €Prix habituel -
[Collectif]
GUIDE DE L’ACHAT PUBLIC 2012, à jour de la circ...
Prix habituel 20,00 €Prix habituel
![[Code], MARQUEZ (Miguel Hernainz) – TRATADO ELEMENTAL DE DERECHO DEL TRABAJO, 4ème éd. corrigée et augmentée](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/29055-1.jpg?v=1766930183&width=533)
![[Travaux de l’Association Henri Capitant] – L’ENDETTEMENT, Journées argentines, t. XLVI (1995) ; Ouvrage publié avec le concours du Conseil Supérieur du Notariat, de l’Ordre des Avocats à la Cour de Paris et de l’Ordre des Avocats au Conseil d’État et à l](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/33433-1.jpg?v=1766932468&width=533)
![CAPONE (Iulio) [CAPONE (Giulio)] – TRACTATUS DE PACTIS ET STIPULATIONIBUS. UBI PRIMO DE SUBSTANTIA PACTI, DIVISIONE, AC VESTIMENTIS EIUS, De Pacto Tacito, De Pacto Renunciatiuo iuris de futuro, De Pacto de futura successione, ubi utilitèr explicantur cele](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/52356-1.jpg?v=1766952298&width=533)
![[Accord international sur le blé] – ACCORD INTERNATIONAL SUR LE BLÉ 1956 ET RÈGLEMENT INTÉRIEUR DU CONSEIL INTERNATIONAL DU BLÉ (exemplaire trilingue anglais - français - espagnol)](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/21615-1.jpg?v=1766925418&width=533)
![[Colloque - SFDI] – LA RÉORGANISATION MONDIALE DES ÉCHANGES, Colloque de Nice (1er au 3 juin 1995), coll. de la Société Française pour le Droit International](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/52093-1.jpg?v=1766950895&width=533)
![[Collectif] – LES ACCORDS DE TRANSFERT DE TECHNOLOGIE : Règlement n° 772/2004 du 27 avril 2004 concernant l’application de l’article 81 § 3 du traité à des catégories d’accords de transfert de technologie, Avant-propos : Jacques Raynard, coll. Fondation n](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/56449-1_4d87e020-18a8-4c0a-b0ef-2d2f88a015b6.jpg?v=1788854642&width=533)
![[Collectif] – GUIDE DE L’ACHAT PUBLIC 2012, à jour de la circulaire du 14 février 2012 « Guide de bonnes pratiques », sous la dir. de Florian Linditch](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/50620-1.jpg?v=1766947807&width=533)
