Résultats de la recherche
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SIMON (Henri-Frédéric)
TRAITÉ THÉORIQUE ET PRATIQUE DE L’ASSISTANCE JU...
Prix habituel 70,00 €Prix habituel -
[Collectif]
LE DROIT PÉNAL SPÉCIAL DES SOCIÉTÉS ANONYMES, É...
Prix habituel 60,00 €Prix habituel -
LAMBERT (Marc)
LES EFFETS CIVILS DE LA CONFISCATION GÉNÉRALE D...
Prix habituel 60,00 €Prix habituel -
BERNARDI (Joseph-Dominique-Elzéar)
INSTITUTION AU DROIT FRANÇOIS CIVIL ET CRIMINEL...
Prix habituel 300,00 €Prix habituel -
[Paris], DUPLESSIS (Claude), BERROYER (Claude) et LAURIÈRE (Eusèbe-Jacques de)
TRAITÉS DE M. DUPLESSIS (…) SUR LA COUTUME DE P...
Prix habituel 900,00 €Prix habituel -
HUSSON (Martin)
FACTUM SERVANT D’ADVERTISSEMENT ET D’ESCRITURES...
Prix habituel 180,00 €Prix habituel -
PEREGRINI (M. Antonii) [PELLEGRINI (Marcantonio)]
DE FIDEICOMMISSIS PRÆSERTIM UNIVERSALIBUS, TRAC...
Prix habituel 450,00 €Prix habituel -
CLERC (François)
DU POUVOIR EN NULLITÉ AU TRIBUNAL FÉDÉRAL SUISSE
Prix habituel 20,00 €Prix habituel -
BELLEYME (M. de)
ORDONNANCES SUR REQUÊTES ET SUR RÉFÉRÉS SELON L...
Prix habituel 50,00 €Prix habituel -
WALTER (Ferdinand)
GESCHICHTE DES RÖMISCHEN RECHTS BIS AUF JUSTINI...
Prix habituel 90,00 €Prix habituel -
DEBÉZIEUX (Balthasar)
ARRETS NOTABLES DE LA COUR DU PARLEMENT DE PROV...
Prix habituel 240,00 €Prix habituel -
GIBERT (Max)
DES FRAIS DE JUSTICE INCOMBANT AUX PARTIES CIVI...
Prix habituel 25,00 €Prix habituel -
[Colloque]
TRAVAUX DU SIXIÈME COLLOQUE INTERNATIONAL DE DR...
Prix habituel 60,00 €Prix habituel -
TRIPIER-DROUVILLÉ (Suzanne)
LES SOCIÉTÉS ÉTRANGÈRES TRAVAILLANT EN FRANCE E...
Prix habituel 80,00 €Prix habituel -
[Cour de Cassation]
RAPPORT DE LA COUR DE CASSATION 1984
Prix habituel 10,00 €Prix habituel -
CHARTIER (Yves)
LA COUR DE CASSATION, coll. Connaissance du dro...
Prix habituel 10,00 €Prix habituel -
[RTDE]
REVUE TRIMESTRIELLE DE DROIT EUROPÉEN fondée pa...
Prix habituel 900,00 €Prix habituel -
LE CALONNEC (Joseph François)
ÉTUDE SUR LE RÉGIME DES BIENS ENTRE ÉPOUX DANS ...
Prix habituel 60,00 €Prix habituel -
BEAUTEMPS-BEAUPRÉ (Charles Jean)
COUTUMES ET INSTITUTIONS DE L’ANJOU & DU MAINE ...
Prix habituel 420,00 €Prix habituel -
AUGEARD (Mathieu)
ARRESTS NOTABLES DES DIFFÉRENTS TRIBUNAUX DU RO...
Prix habituel 90,00 €Prix habituel -
BERNARD (dit de Rennes Louis)
MANUEL DES POURVOIS ET DES FORMES DE PROCÉDER D...
Prix habituel 60,00 €Prix habituel -
DANTY (N.), BOICEAU (Jean) et LE VAYER
TRAITÉ DE LA PREUVE PAR TÉMOINS EN MATIÈRE CIVI...
Prix habituel 80,00 €Prix habituel -
DUPRÉ DE BOULOIS (Xavier)
BIBLIOGRAPHIE DES MÉLANGES - DROIT FRANÇAIS Bi...
Prix habituel 275,00 €Prix habituel -
LE BRUN (Denis)
TRAITÉ DE LA COMMUNAUTÉ ENTRE MARI ET FEMME, av...
Prix habituel 200,00 €Prix habituel
![[Collectif] – LE DROIT PÉNAL SPÉCIAL DES SOCIÉTÉS ANONYMES, Études de droit commercial sous la direction et avec une Préface de Joseph Hamel, Publ. de l’Institut des sciences juridiques et financières appliquées aux affaires de la faculté de droit de Pari](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/45617-1.jpg?v=1766943037&width=533)
![[Paris], DUPLESSIS (Claude), BERROYER (Claude) et LAURIÈRE (Eusèbe-Jacques de) – TRAITÉS DE M. DUPLESSIS (…) SUR LA COUTUME DE PARIS. 2e éd., donnée sur le dernier Original de l’Auteur, par lui mis au net dans un nouvel ordre & augmenté des Traités des de](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/32416-1.jpg?v=1771858535&width=533)
![PEREGRINI (M. Antonii) [PELLEGRINI (Marcantonio)] – DE FIDEICOMMISSIS PRÆSERTIM UNIVERSALIBUS, TRACTATUS fREQUENTISSIMUS, M. ANTONII PEREGRINI, I.C. præclarissimi, ac Mag. Cameræ Patauinæ Aduocati Fiscalis, & Sereniss. Reipub. Venetæ Consultoris. Omnibus](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/53160-1.jpg?v=1771858670&width=533)
![[Colloque] – TRAVAUX DU SIXIÈME COLLOQUE INTERNATIONAL DE DROIT COMPARÉ tenu à Ottawa du 28 août au 30 août 1968 sous les auspices du Centre canadien de Droit comparé, de la Faculté de droit de l’Université d’Ottawa, de l’association canadienne de droit c](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/57522-1_9dadd34b-17c3-44f3-aee6-4d063303c544.jpg?v=1779696853&width=533)
![[Cour de Cassation] – RAPPORT DE LA COUR DE CASSATION 1984](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/9996-1_45d7e35c-4f32-4b74-8d97-39bd5d65fc42.jpg?v=1766915666&width=533)
![[RTDE] – REVUE TRIMESTRIELLE DE DROIT EUROPÉEN fondée par Roger Houin et Claude-Albert Colliard, publiée avec le concours du C.N.R.S., de 1965 à 2000 [complet]](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/4302-1.jpg?v=1780997059&width=533)
![AUGEARD (Mathieu) – ARRESTS NOTABLES DES DIFFÉRENTS TRIBUNAUX DU ROYAUME sur plusieurs questions importantes de Droit civil, de Coûtume, de Discipline ecclésiastique & de Droit public. Dediez à M. L’ABBÉ BIGNON [t. II seul]](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/44914-1_ec33ead8-fd77-4d6c-94a8-3ca33286bbea.jpg?v=1771252835&width=533)
![BERNARD (dit de Rennes Louis) – MANUEL DES POURVOIS ET DES FORMES DE PROCÉDER DEVANT LA COUR DE CASSATION EN MATIÈRE CIVILE, [mq. t. II : matière criminelle]](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/57307-1.jpg?v=1779695677&width=533)
