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A.S.E.R.J. [Association Savoyarde pour les Études et la Recherche en matière Juridique]

ASPECTS JURIDIQUES DE LA RÉSIDENCE SECONDAIRE

CARBONNIER (Jean)

DROIT CIVIL, t. I : LES PERSONNES (Personnalité...

Loi RELATIVE AUX OFFICIERS, SOUS-OFFICIERS OU A...

L’HÉRAULT (Guy de)

DICTIONNAIRE NATIONAL DE DROIT FRANÇAIS renferm...

MONSARRAT (Gaston)

CONTRATS DES COMMUNES, des Sections de Communes...

BONNARD (Roger)

DES CONTRAVENTIONS DE GRANDE VOIRIE, Thèse, Fac...

MOREAU (Félix)

PRÉCIS ÉLÉMENTAIRE DE DROIT CONSTITUTIONNEL, (O...

AZARD (Pierre) et BISSON (Alain-François)

DROIT CIVIL QUÉBÉCOIS, t. I : Notions fondament...

MOREAU (Félix)

LE RÈGLEMENT ADMINISTRATIF, Étude théorique et ...

AUBRY (Charles) et RAU (Charles-Frédéric)

COURS DE DROIT CIVIL FRANÇAIS D’APRÈS LA MÉTHOD...

[Sous la direction de GAUDIN (Hélène)]

DROIT CONSTITUTIONNEL - DROIT COMMUNAUTAIRE Ver...

DUBOUIS (Louis) et GUEYDAN (Claude)

GRANDS TEXTES DE DROIT COMMUNAUTAIRE, 3ème éd.

MARCADÉ (Victor-Napoléon) et PONT (Paul)

EXPLICATION THÉORIQUE ET PRATIQUE DU CODE CIVIL...

JOURNÉES DE LA SOCIÉTÉ DE LÉGISLATION COMPARÉE,...

BÉNABENT (Alain)

DROIT CIVIL : LA FAMILLE, 2e éd.

ANDRINI (Simona)

LE MIROIR DU RÉEL, Essais sur l’esthétique du d...

NÉZARD (Henry)

THÉORIE JURIDIQUE DE LA FONCTION PUBLIQUE

TROPLONG (Raymond-Théodore)

LE DROIT CIVIL EXPLIQUÉ SUIVANT L’ORDRE DES ART...

SOURDAT (Auguste J.-B.)

TRAITÉ GÉNÉRAL DE LA RESPONSABILITÉ OU DE L’ACT...

DUFOUR (Alfred)

LE MARIAGE DANS L’ÉCOLE ROMANDE DU DROIT NATURE...

PALLARD (Roger)

L’EXCEPTION DE NÉCESSITÉ EN DROIT CIVIL, Préfac...

FOUCART (Emile-Victor)

ÉLÉMENTS DE DROIT PUBLIC ET ADMINISTRATIF ou EX...

BERNARDI (Joseph-Dominique-Elzéar)

INSTITUTION AU DROIT FRANÇOIS CIVIL ET CRIMINEL...