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[PHILIPPE BORGOIGNON & THOMAS MESTRARD]
ORDONNANCES ROYAULX SUR LE FAICT ORDRE : ET STI...
Prix habituel 1.200,00 €Prix habituel -
ORDONNANCE DE LOUIS XV CONCERNANT LES DONATIONS...
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DUVERGIER (Jean-Baptiste)
COLLECTION COMPLÈTE DES LOIS, DÉCRETS, ORDONNAN...
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DE ROQUEMONT (Le Vest Barnabé, Sieur)
LES AYDES DE FRANCE, ET LEUR RÉGIE, Suivant les...
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FAUCHET (Claude)
ORIGINES DES DIGNITEZ ET MAGISTRATS DE FRANCE e...
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[Conseil du Roi]
ARRESTS DU CONSEIL D’ÉTAT DU ROY donnez en inte...
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BORNIER (Philippe)
CONFÉRENCES DES ORDONNANCES DE LOUIS XIV, Roy d...
Prix habituel 450,00 €Prix habituel -
[Droit fiscal - Ancien Régime], JAQUIN (Jacques)
ORDONNANCES DE LOUIS XIV, Roy de France et de N...
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SERRES
EXPLICATION DE L’ORDONNANCE DE LOUIS XV, ROI DE...
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ORDONNANCE DU ROY concernant le faux principal ...
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BELLEYME (M. de)
ORDONNANCES SUR REQUÊTES ET SUR RÉFÉRÉS SELON L...
Prix habituel 76,22 €Prix habituel -
PROCEZ VERBAL DES CONFÉRENCES TENUES PAR ORDRE ...
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PROCÈS VERBAL DES CONFÉRENCES tenues par ordre ...
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FOUCART (Emile-Victor)
ÉLÉMENTS DE DROIT PUBLIC ET ADMINISTRATIF, ou E...
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LANGE (François)
LA NOUVELLE PRATIQUE CIVILE, CRIMINELLE ET BENE...
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SERRES (Claude)
LES INSTITUTIONS DU DROIT FRANÇAIS SUIVANT L’OR...
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FAYE (Ernest)
LA COUR DE CASSATION, TRAITÉ DE SES ATTRIBUTION...
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ROUSSEAUD DE LA COMBE (Guy du)
TRAITÉ DES MATIÈRES CRIMINELLES, SUIVANT L’ORDO...
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REGNAULT (Henri)
LES ORDONNANCES CIVILES DU CHANCELIER DAGUESSEA...
Prix habituel 140,00 €Prix habituel -
[Manuscrit - Recueil factice], DELORT (Pierre-Théodore, FURGOLE (Jean-baptiste), Anonyme
EXTRAIT DE L’EXPLICATION DE L’ORDONNANCE DE 173...
Prix habituel 914,69 €Prix habituel -
DELABARRE DE NANTEUIL
LÉGISLATION DE L’ÎLE DE LA RÉUNION, Répertoire ...
Prix habituel 1.200,00 €Prix habituel -
BRILLON (Pierre Jacques)
DICTIONNAIRE DES ARRESTS OU JURISPRUDENCE UNIVE...
Prix habituel 838,47 €Prix habituel -
BRILLON (Pierre Jacques)
DICTIONNAIRE DES ARRESTS OU JURISPRUDENCE UNIVE...
Prix habituel 800,00 €Prix habituel
![[PHILIPPE BORGOIGNON & THOMAS MESTRARD] – ORDONNANCES ROYAULX SUR LE FAICT ORDRE : ET STILLE DE PLAIDER PAR ESCRIPT EN CE PAYS ET DUCHE DE BRETAIGNE TANT EN MATIERE CIVILE QUE CRIMINELLE FEUES PUBLIÉES ET REGISTREES TANT ES COURT DE PARLEMENT CHANCELERYE](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/31881-1.jpg?v=1766931302&width=533)
![[Droit fiscal - Ancien Régime], JAQUIN (Jacques) – ORDONNANCES DE LOUIS XIV, Roy de France et de Navarre, Sur le fait des Gabelles, Donnée à Saint-Germain-en-Laye au mois de Mai 1680 ; CONFÉRENCES DE L’ORDONNANCE DE LOUIS XIV, Roy de France et de Navarre,](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/57390-1_f958d45a-b729-4859-9b3e-ad5a66b4a7fd.jpg?v=1788157037&width=533)
