Résultats de la recherche
-
GOICHOT (Philippe)
PROCÉDURE CIVILE, fasc. I : PRINCIPES GÉNÉRAUX ...
Prix habituel 15,00 €Prix habituel -
ACKERMANN (Charles)
RÉPERTOIRE DE JURISPRUDENCE EN MATIÈRE DE TRANS...
Prix habituel 50,00 €Prix habituel -
EGBERT (Lawrence)
LES ÉTATS-UNIS ET LA COUR PERMANENTE DE JUSTICE...
Prix habituel 45,00 €Prix habituel -
BULLETIN DE LA SOCIÉTÉ DE LÉGISLATION COMPARÉE,...
Prix habituel 25,00 €Prix habituel -
NICOLAS (Yves)
LE NOUVEAU RÉGIME DE L’EXPROPRIATION, Préface d...
Prix habituel 20,00 €Prix habituel -
ROUSSELET (Marcel)
HISTOIRE DE LA MAGISTRATURE FRANÇAISE DES ORIGI...
Prix habituel 60,00 €Prix habituel -
GABOLDE (Christian)
NOUVELLES RÈGLES DE LA PROCÉDURE DU CONTENTIEUX...
Prix habituel 40,00 €Prix habituel -
CLERC (François)
DU POUVOIR EN NULLITÉ AU TRIBUNAL FÉDÉRAL SUISSE
Prix habituel 20,00 €Prix habituel -
DEMOLOMBE (Charles) & GUILLOUARD (Louis)
COURS DE CODE NAPOLÉON, 1re éd.
Prix habituel 1.200,00 €Prix habituel -
[Journal officiel]
PROFESSIONS JUDICIAIRES ET JURIDIQUES - RÉFORME...
Prix habituel 15,00 €Prix habituel -
RISER (Hélène)
L’EXPERTISE NEURO-PSYCHIATRIQUE DEVANT LES JURI...
Prix habituel 60,00 €Prix habituel -
SOLUS (Henry) et PERROT (Roger)
DROIT JUDICIAIRE PRIVÉ, t. I : Introduction, no...
Prix habituel 300,00 €Prix habituel -
LES RECUEILS D’ARRÊTS ET DICTIONNAIRES DE JURIS...
Prix habituel 49,00 €Prix habituel -
-
[Organisation judiciaire]
Décret de la Convention nationale, du 20ème jou...
Prix habituel 30,00 €Prix habituel -
DAVID (René)
LES GRANDS SYSTÈMES DE DROIT CONTEMPORAINS, col...
Prix habituel 60,00 €Prix habituel -
DESPAGNET (Frantz) et BOECK (Charles de)
COURS DE DROIT INTERNATIONAL PUBLIC, 4e éd. con...
Prix habituel 80,00 €Prix habituel -
[RTDE]
REVUE TRIMESTRIELLE DE DROIT EUROPÉEN fondée pa...
Prix habituel 900,00 €Prix habituel -
IMBERT (Jean), GUENOIS (Pierre) et AUTOMNE (Bernard)
LA PRACTIQUE JUDICIAIRE, TANT CIVILE QUE CRIMIN...
Prix habituel 600,00 €Prix habituel -
[Collectif]
LES RÉGIMES MATRIMONIAUX, Travaux de la deuxièm...
Prix habituel 60,00 €Prix habituel -
EXPILLY (Claude)
PLAIDOYEZ DE MRE. CLAUDE EXPILLY, CHEVALIER, CO...
Prix habituel 300,00 €Prix habituel -
CAEPOLLÆ (Barthol.) [CIPOLLA (Bartolomeo)]
TRACTATUS CAUTELARUM, TAM IN SCHOLA, QUAM IN FO...
Prix habituel 800,00 €Prix habituel -
[Collectif]
LES RECOURS EN ANNULATION ET EN CAS DE CARENCE ...
Prix habituel 15,00 €Prix habituel -
KOECHLIN (H. François)
COMPÉTENCE ADMINISTRATIVE ET JUDICIAIRE DE 1800...
Prix habituel 70,00 €Prix habituel
![ROUSSELET (Marcel) – HISTOIRE DE LA MAGISTRATURE FRANÇAISE DES ORIGINES À NOS JOURS [t. I seul]](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/31372-1.jpg?v=1766931090&width=533)
![[Organisation judiciaire] – Décret de la Convention nationale, du 20ème jour de Nivôse , an second de la République Française, une et indivisible, Contenant des disposition relatives aux Gardiens des scellés. Signé Gohier. Département de la Nièvre, bull.](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/3638-1.jpg?v=1766939610&width=533)
![[RTDE] – REVUE TRIMESTRIELLE DE DROIT EUROPÉEN fondée par Roger Houin et Claude-Albert Colliard, publiée avec le concours du C.N.R.S., de 1965 à 2000 [complet]](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/4302-1.jpg?v=1780997059&width=533)
![[Collectif] – LES RÉGIMES MATRIMONIAUX, Travaux de la deuxième Journée d’études juridiques Jean Dabin (6-7 mai 1966), Préface de Pierre Wigny, Bibl. de la faculté de droit de l’Université catholique de Louvain, t. III](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/52613-2.jpg?v=1766952635&width=533)
![CAEPOLLÆ (Barthol.) [CIPOLLA (Bartolomeo)] – TRACTATUS CAUTELARUM, TAM IN SCHOLA, QUAM IN FORO APPRIME UTILIS cum Summariis ac Indice triplici & PRÆFATIONE JOHANNIS FICHARDI, JCti. DE RECTO VEROQUE CAUTELARUM USU PROCURANTE G. D. STOFFEN. D.](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/52593-1.jpg?v=1766952590&width=533)
![[Collectif] – LES RECOURS EN ANNULATION ET EN CAS DE CARENCE DANS LE DROIT DE LA CECA À LA LUMIÈRE DE LA JURISPRUDENCE DE LA COUR DE JUSTICE DES COMMUNAUTÉS, Préface de M. Henri Rolin, Extrait du n° 3 du volume XIII de la Chronique de Politique étrangère](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/38603-1.jpg?v=1766936479&width=533)
