Résultats de la recherche
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[Code de commerce], FOURNIER (Marthe)
CODE DE COMMERCE et Principaux textes complémen...
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DARAINES (Serge)
LES ÉTRANGERS ET LES SOCIÉTÉS ÉTRANGÈRES EN FRA...
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BERTRAND (Jean-Pierre), LAURENT (Catherine) et LECLERCQ (Vincent)
LE MONDE DU SOJA, 2ème éd. mise à jour, coll. R...
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LE GALL (J.-P.)
DROIT COMMERCIAL 3ème année, 3ème éd., coll. Mé...
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PEEL (George)
THE FISCAL POLICY OF EUROPE, Free Trade Union P...
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KESSEDJIAN (Catherine)
DROIT DU COMMERCE INTERNATIONAL, coll. Thémis D...
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[Code]
LOI DU 4 DÉCEMBRE 1963, n° 101 DU RECUEIL DES L...
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PAROT (Jean-Claude)
FISCALITÉ DE LA CESSION D’ENTREPRISE, Préface d...
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MOURY (Jacques)
DROIT DES VENTES ET DES CESSIONS DE DROITS SOCI...
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SERRA (Valérie)
LES QUALITÉS DU CONTRACTANT, Centre de Recherch...
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PETIT (J. A.), GIL BAER (R.)
MANUEL THÉORIQUE ET PRATIQUE DES EFFETS DE COMM...
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MONTIER (F.) et MONTIER (G. F.)
LE RÈGLEMENT DU PRIX DE VENTE DES FONDS DE COMM...
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[RTDCom. - J. ESCARRA & R. HOUIN]
REVUE TRIMESTRIELLE DE DROIT COMMERCIAL ET DE D...
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VASSEUR (Michel)
DROIT DES AFFAIRES, Maîtrise, fasc. II, année 1...
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MOUSSERON (Pierre)
LES CONVENTIONS DE GARANTIE DANS LES CESSIONS D...
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VASSEUR (Michel)
DROIT DES AFFAIRES, Maîtrise, fasc. III, année ...
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[Rapport]
RAPPORTS DU CLUB DES JURISTES : – Commission di...
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HÉMARD (Jean)
LES AGENTS COMMERCIAUX, Décret du 23 décembre 1...
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[Collectif]
UNIFIED BUSINESS LAWS FOR AFRICA : Common law p...
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[POTHIER (Robert-Joseph)]
TRAITÉ DU CONTRAT DE CONSTITUTION DE RENTE par ...
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LAUBIE (Joseph)
LES ATTACHÉS COMMERCIAUX
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DALSACE (André)
LE BILAN. SA STRUCTURE - SES ÉLÉMENTS, 2e éd. r...
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[Colloque]
QUEL AVENIR POUR LE CAPITAL SOCIAL ?, dir. Alai...
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HARALAMBIDIS (Thrasyvoulos A.)
DU RÈGLEMENT D’AVARIES COMMUNES, De la bonifica...
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![[Code de commerce], FOURNIER (Marthe) – CODE DE COMMERCE et Principaux textes complémentaires](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/48752-1.jpg?v=1766945545&width=533)
![[RTDCom. - J. ESCARRA & R. HOUIN] – REVUE TRIMESTRIELLE DE DROIT COMMERCIAL ET DE DROIT ÉCONOMIQUE fondée par J. Escarra et R. Houin, 1949 puis 1952 à 2004 [complet de 1952 à 2004]](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/3872-1_7fcfad1c-31d1-4587-a977-7d2ca9cccca9.jpg?v=1772798905&width=533)
![[Rapport] – RAPPORTS DU CLUB DES JURISTES : – Commission dialogue administrateurs-actionnaires, décembre 2017 ; – Pour une réforme du droit de la concurrence, janvier 2018 ; – Le rôle sociétal de l’entreprise : éléments de réflexion pour une réforme, avri](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/50558-1.jpg?v=1766947707&width=533)
![[Collectif] – UNIFIED BUSINESS LAWS FOR AFRICA : Common law perspectives on OHADA, Edited by Claire Moore Dickerson](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/55960-1_9eb36423-a6fc-4cdd-9e35-eb67bb5bd4af.jpg?v=1769443443&width=533)
![[POTHIER (Robert-Joseph)] – TRAITÉ DU CONTRAT DE CONSTITUTION DE RENTE par l’auteur du traité des obligations ET TRAITÉ DU CONTRAT DE CHANGE, DE LA NÉGOCIATION qui se fait par la Lettre de Change ; des Billets de Change, & autres Billets de Commerce](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/35469-1_968f51eb-777d-4b61-ac63-ec1c948de5c1.jpg?v=1788853947&width=533)
![[Colloque] – QUEL AVENIR POUR LE CAPITAL SOCIAL ?, dir. Alain Couret, Hervé Le Nabasque](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/56472-1.jpg?v=1774860713&width=533)
