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Anonyme
PROCÈS VERBAL DES CONFÉRENCES tenues par ordre ...
Prix habituel 274,41 €Prix habituel -
ORDONNANCES DE LOUIS XIV, ROY DE FRANCE ET DE N...
Prix habituel 185,00 €Prix habituel -
[JOUSSE (Daniel)]
NOUVEAU COMMENTAIRE SUR L’ORDONNANCE CIVILE DU ...
Prix habituel 280,00 €Prix habituel -
SERRES
EXPLICATION DE L’ORDONNANCE DE LOUIS XV, ROI DE...
Prix habituel 114,34 €Prix habituel -
FAYE (Ernest)
LA COUR DE CASSATION, TRAITÉ DE SES ATTRIBUTION...
Prix habituel 335,39 €Prix habituel -
FOURNEL (Jean-François)
TRAITÉ DU VOISINAGE, considéré dans l’ordre jud...
Prix habituel 120,00 €Prix habituel -
[Convention entre la France et la Sardaigne, divers]
ENSEMBLE DE 16 BULLETINS DES LOIS : Bulletin de...
Prix habituel 60,00 €Prix habituel -
ORDONNANCE DE LOUIS XIV ROY DE FRANCE ET DE NAV...
Prix habituel 300,00 €Prix habituel -
PROCEZ VERBAL DES CONFÉRENCES TENUES PAR ORDRE ...
Prix habituel 304,90 €Prix habituel -
[Droit fiscal - Ancien Régime], JAQUIN (Jacques)
ORDONNANCES DE LOUIS XIV, Roy de France et de N...
Prix habituel 300,00 €Prix habituel -
DE ROQUEMONT (Le Vest Barnabé, Sieur)
LES AYDES DE FRANCE, ET LEUR RÉGIE, Suivant les...
Prix habituel 380,00 €Prix habituel -
[Coutumes], TOURNET (Jean)
COUSTUMES DE LA PREVOSTÉ ET VICOMTÉ DE PARIS, A...
Prix habituel 300,00 €Prix habituel -
ROBERT (Anne)
QUATRE LIVRES DES ARRESTS ET CHOSES JUGÉES PAR ...
Prix habituel 400,00 €Prix habituel -
ANTONII AUGUSTINI
ANTIQUÆ DECRETALIUM COLLECTIONES COMMENTARIIS E...
Prix habituel 228,67 €Prix habituel -
LAPEYRERE (Abraham)
DÉCISIONS SOMMAIRES DU PALAIS, PAR ORDRE ALPHAB...
Prix habituel 60,00 €Prix habituel -
ORDONNANCE DE LOUIS XV CONCERNANT LES DONATIONS...
Prix habituel 228,67 €Prix habituel -
BOUTARIC (François de) et AYMAR (Jean-Pierre-René)
EXPLICATION DE L’ORDONNANCE DE LOUIS XV DU MOIS...
Prix habituel 137,20 €Prix habituel -
JOUSSE (Daniel)
NOUVEAU COMMENTAIRE SUR L’ORDONNANCE CRIMINELLE...
Prix habituel 274,41 €Prix habituel -
TABLE GÉNÉRALE PAR ORDRE ALPHABÉTIQUE DE MATIÈR...
Prix habituel 20,00 €Prix habituel -
DESMAZE (Charles)
CURIOSITÉS DES ANCIENNES JUSTICES D’APRÈS LEURS...
Prix habituel 106,71 €Prix habituel -
[Recueil]
COLLECTION GÉNÉRALE DES DÉCRETS RENDUS PAR L’AS...
Prix habituel 200,00 €Prix habituel -
ROUSSEAUD DE LA COMBE (Guy du)
RECUEIL DE JURISPRUDENCE CIVILE, DU PAYS DE DRO...
Prix habituel 315,00 €Prix habituel -
BULLETIN DES LOIS, Séries 1 à 8, An II à 1829, ...
Prix habituel 4.000,00 €Prix habituel -
JOUSSE (Daniel)
IDÉE GÉNÉRALE DE LA JUSTICE CRIMINELLE. NOUVEAU...
Prix habituel 300,00 €Prix habituel
![[JOUSSE (Daniel)] – NOUVEAU COMMENTAIRE SUR L’ORDONNANCE CIVILE DU MOIS D’AVRIL 1667, Nouvelle éd. augmentée de l’Idée de la Justice Civile](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/39886-1_31a6be39-b02e-4c07-bfdb-9f7c38467e62.jpg?v=1785077778&width=533)
![[Convention entre la France et la Sardaigne, divers] – ENSEMBLE DE 16 BULLETINS DES LOIS : Bulletin des lois n° 313, Ordonnance du roi sur la Prime des Sucres, 8 juillet 1834, [16 p.] ; Bulletin des lois n° 388, Ordonnance du Roi relatives aux Douanes, 10](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/4185-1_5249ac4a-d21d-4af1-b8fc-df7946250757.jpg?v=1788155260&width=533)
![[Droit fiscal - Ancien Régime], JAQUIN (Jacques) – ORDONNANCES DE LOUIS XIV, Roy de France et de Navarre, Sur le fait des Gabelles, Donnée à Saint-Germain-en-Laye au mois de Mai 1680 ; CONFÉRENCES DE L’ORDONNANCE DE LOUIS XIV, Roy de France et de Navarre,](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/57390-1_f958d45a-b729-4859-9b3e-ad5a66b4a7fd.jpg?v=1788157037&width=533)
![[Coutumes], TOURNET (Jean) – COUSTUMES DE LA PREVOSTÉ ET VICOMTÉ DE PARIS, Avec les Observations faites, & Arrêts de la Cour recueillis, sur chacun Article, Dernière éd., revue & augmentée de plusieurs Arrêts de la Cour & Raisons de Droit & Ordonnances de](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/39894-1.jpg?v=1766937815&width=533)
![[Recueil] – COLLECTION GÉNÉRALE DES DÉCRETS RENDUS PAR L’ASSEMBLÉE NATIONALE. Avec la mention des Sanctions et acceptations données par le Roi, Août 1790 à Juillet 1791](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/54477-1_58d73f2f-dea5-451d-b613-6c1db93c2586.jpg?v=1788155475&width=533)
