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VAZEILLE (François Antoine)
TRAITÉ DES PRESCRIPTIONS, SUIVANT LES NOUVEAUX ...
Prix habituel 152,45 €Prix habituel -
MARCADÉ (Victor-Napoléon)
EXPLICATION DU TITRE XX, LIV. III DU CODE NAPOL...
Prix habituel 35,00 €Prix habituel -
LUC (Bernard)
LE DROIT KABYLE, Lettre-préface de M. Rouard de...
Prix habituel 90,00 €Prix habituel -
DEMOLOMBE (Charles)
COURS DE CODE NAPOLÉON, tomes 6 à 31 [mq. les t...
Prix habituel 250,00 €Prix habituel -
BERGEL (Jean-Louis)
LES SERVITUDES DE LOTISSEMENT À USAGE D’HABITAT...
Prix habituel 60,00 €Prix habituel -
[FAVARD DE LANGLADE (baron Guillaume Jean) (attribué à)]
CODE DE PROCÉDURE CIVILE avec le rapprochement ...
Prix habituel 40,00 €Prix habituel -
[Code]
NOUVEAU CODE PÉNAL, MODE D’EMPLOI, coll. Docume...
Prix habituel 10,00 €Prix habituel -
[Code civil]
PROJET DE CODE CIVIL PRÉSENTÉ PAR LA COMMISSION...
Prix habituel 900,00 €Prix habituel -
TROPLONG (Raymond-Théodore)
LE DROIT CIVIL EXPLIQUÉ SUIVANT L’ORDRE DES ART...
Prix habituel 400,00 €Prix habituel -
DELABARRE DE NANTEUIL
LÉGISLATION DE L’ÎLE DE LA RÉUNION, Répertoire ...
Prix habituel 1.200,00 €Prix habituel -
[Code civil - Édition Originale]
CODE CIVIL DES FRANÇAIS. ÉDITION ORIGINALE ET S...
Prix habituel 140,00 €Prix habituel -
ÉMILE ACOLLAS, revue “Les hommes d'aujourd'hui”...
Prix habituel 80,00 €Prix habituel -
PONT (Paul)
EXPLICATION THÉORIQUE ET PRATIQUE DU CODE NAPOL...
Prix habituel 20,00 €Prix habituel -
DELAMARE (Nicolas)
TRAITÉ DE LA POLICE OÙ L’ON TROUVERA L’HISTOIRE...
Prix habituel 8.000,00 €Prix habituel -
[Coutumes]
COUTUMES DU PAYS ET DUCHÉ DE NORMANDIE, anciens...
Prix habituel 200,00 €Prix habituel -
ROUSSEAUD DE LA COMBE (Guy du)
TRAITÉ DES MATIÈRES CRIMINELLES, SUIVANT L’ORDO...
Prix habituel 335,39 €Prix habituel -
POCQUET DE LIVONNIÈRES (Claude)
RÈGLES DU DROIT FRANÇOIS, 5ème éd.
Prix habituel 230,00 €Prix habituel -
FABRI (Ioannis) [FABER (Johannes) / FAURE (Jean)] & BARTHOLI [Barthol]
IOANNIS FABRI IURECONSULTI GALLI, IN IUSTINIANI...
Prix habituel 600,00 €Prix habituel -
CALASTRENG (Simone)
LA RELATIVITÉ DES CONVENTIONS, Étude de l’artic...
Prix habituel 120,00 €Prix habituel -
[Code Civil]
PROJET DE CODE CIVIL PRÉSENTÉ PAR LA COMMISSION...
Prix habituel 1.219,59 €Prix habituel -
POTHIER (Robert-Joseph)
TRAITÉ DES OBLIGATIONS, selon les règles tant d...
Prix habituel 350,00 €Prix habituel -
RENOUARD (Augustin-Charles)
TRAITÉ DES FAILLITES ET BANQUEROUTES
Prix habituel 228,67 €Prix habituel -
CODE DES DÉLITS ET DES PEINES
Prix habituel 76,22 €Prix habituel -
COUVRAT (Pierre)
LES AGENCES DE VOYAGES EN DROIT FRANÇAIS, Préfa...
Prix habituel 45,00 €Prix habituel
![DEMOLOMBE (Charles) – COURS DE CODE NAPOLÉON, tomes 6 à 31 [mq. les t. 7, 11 et 21], édition composite](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/35831-1.jpg?v=1788154454&width=533)
![[FAVARD DE LANGLADE (baron Guillaume Jean) (attribué à)] – CODE DE PROCÉDURE CIVILE avec le rapprochement du texte des articles du Code civil qui y ont un rapport direct, suivi d’une table analytique et raisonnée des matières, par un jurisconsulte qui y a](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/32526-1.jpg?v=1788853931&width=533)
![[Code] – NOUVEAU CODE PÉNAL, MODE D’EMPLOI, coll. Document, U.G.E. 10-18](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/18222-1.jpg?v=1785852051&width=533)
![[Code civil] – PROJET DE CODE CIVIL PRÉSENTÉ PAR LA COMMISSION NOMMÉE PAR LE GOUVERNEMENT LE 24 THERMIDOR AN VIII](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/49753-1.jpg?v=1766946698&width=533)
![[Code civil - Édition Originale] – CODE CIVIL DES FRANÇAIS. ÉDITION ORIGINALE ET SEULE OFFICIELLE, Réimpression par la Caisse des Dépôts et Consignations](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/55984-1.jpg?v=1788155935&width=533)
![[Coutumes] – COUTUMES DU PAYS ET DUCHÉ DE NORMANDIE, anciens ressorts et Enclaves d’icelui. Augmentées des Arrêts & Réglemens de la Cour, dont est fait mention en la page suivante. Avec des Extraits sommaires des Édits, Déclarations, Ordonnances concernan](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/31428-1_842029e4-b9cf-4cd9-b199-ba671b15f841.jpg?v=1785077695&width=533)
![FABRI (Ioannis) [FABER (Johannes) / FAURE (Jean)] & BARTHOLI [Barthol] – IOANNIS FABRI IURECONSULTI GALLI, IN IUSTINIANI IMPERATORIS CODICEM, BREVIARIUM, QUANTAMAXIMA POTUIT FIERI DILIGENTIA A MENDIS REPURGATUM (…) accessit tractatus Do. Bartholi de insig](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/30523-1.jpg?v=1766930783&width=533)
![[Code Civil] – PROJET DE CODE CIVIL PRÉSENTÉ PAR LA COMMISSION NOMMÉE PAR LE GOUVERNEMENT LE 24 THERMIDOR AN 8](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/8422-1_e404799f-6266-4e76-9c51-f7dcba61eb17.jpg?v=1766914973&width=533)
